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Date de publication : 07/07/2020
Date de péremption :
Type de procédure : Sans objet
Type de document : Modification d'un marché /d'une concession en cours
FRANCE ( 39)
appel-offre

Modernisation des outils de vente des domaines nordiques - caisses informatiques - vente en ligne - internet
Numéro de référence:
Référence marché JOUE:
TED46-Groupe_Moniteur/2019-110360

2020/S 129-317445  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 07/07/2020 S129 Services - Modification d'un marché /d'une concession en cours - Sans objet France-Champagnole: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 2020/S 129-317445 Avis de modification Modification d'un contrat/d'une concession en cours
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Espace nordique Jurassien Adresse postale: Cité Jules Javel - 98 rue Casimir Blondeau Ville: Champagnole Code NUTS: FRC22 Jura Code postal: 39300 Pays: France Courriel: e.n.j@wanadoo.fr Téléphone: +33 384525810 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.espacenordiquejurassien.com http://www.espacenordiquejurassien.com
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Modernisation des outils de vente des domaines nordiques - caisses informatiques - vente en ligne - internet Numéro de référence: Référence marché JOUE: TED46-Groupe_Moniteur/2019-110360
II.1.2) Code CPV principal 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
II.1.3) Type de marché Services
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 72212217 Services de développement de logiciels transactionnels 72400000 Services internet
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC22 Jura Lieu principal d'exécution:
Champagnole (39).
II.2.4) Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:
 - refonte site internet; - équipement en caisses informatiques de ventes de forfaits de ski; - création d'un module de vente en ligne de forfaits et de produits touristiques coordonné et installé sur les sites internet des stations de l'Ain, du Doubs et du Jura; - amélioration de l'équipement de sites déjà équipés en billetterie informatique.
II.2.7) Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
Feder.
 
 
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: Référence marché JOUE: TED46-Groupe_Moniteur/2019-110360
Lot nº: 171 Intitulé:
Modernisation des outils de vente des domaines nordiques - caisses informatiques - vente en ligne - internet
V.2) Attribution du marché/de la concession
V.2.1) Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession:
30/01/2019
V.2.2) Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: Xsalto SARL Adresse postale: 6 avenue Pierre de Coubertin Ville: Seyssinet Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38170 Pays: France Adresse internet: http://www.xsalto.com http://www.xsalto.com
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA) Valeur totale du marché: 60 310.00 EUR
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
 - refonte site internet; - équipement en caisses informatiques de ventes de forfaits de ski; - création d'un module de vente en ligne de forfaits et de produits touristiques coordonné et installé sur les sites internet des stations de l'Ain, du Doubs et du Jura; - amélioration de l'équipement de sites déjà équipés en billetterie informatique.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon Ville: Besançon Code postal: 25000 Pays: France
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
02/07/2020
 
 
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1) Description du contrat après les modifications
VII.1.1) Code CPV principal 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
VII.1.2) Code(s) CPV additionnel(s) 72212217 Services de développement de logiciels transactionnels 72400000 Services internet
VII.1.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRC22 Jura
VII.1.4) Description des prestations:

Le poste «fonctionnement - maintenance de la solution» initialement intégré au marché est considéré comme un coût ne faisant pas partie du marché.
VII.1.5) Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession Début: 02/07/2020 Fin: 31/12/2020
VII.1.6) Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 60 310.00 EUR
VII.1.7) Nom et adresse du titulaire/concessionnaire Nom officiel: Xsalto SARL Adresse postale: 6 avenue Pierre de Coubertin Ville: Seyssinet Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38170 Pays: France Adresse internet: http://www.xsalto.com http://www.xsalto.com
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2) Informations sur les modifications
VII.2.1) Description des modifications Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

Le poste «fonctionnement - Maintenance de la solution» initialement intégré au marché est considéré comme un coût ne faisant pas partie du marché.
VII.2.2) Raisons de la modification Modification rendue nécessaire par des circonstances qu'un pouvoir adjudicateur/une entité adjudicatrice diligent(e) ne pouvait pas prévoir [article 43, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point c), de la directive 2014/25/UE] Description des circonstances ayant rendu la modification nécessaire et explication du caractère imprévu de ces circonstances:

Le poste «fonctionnement - maintenance de la solution» a été reconsidéré comme hors du marché car il relève d'un coût récurrent.
VII.2.3) Augmentation de prix Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné) Valeur hors TVA: 60 310.00 EUR Montant total du marché après les modifications Valeur hors TVA: 53 800.00 EUR
 
 
C L A S S E    C P V
72000000 - Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 
72212217 - Services de développement de logiciels transactionnels 
72400000 - Services internet