TX: 17/03/2023 S55 France-Petit-Quevilly: Produits de nettoyage 2023/S 055-158274 Avis de marché Fournitures |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: commune du petit quevilly Numéro national d'identification: 21760498200017 Adresse postale: place Henri Barbusse Ville: Petit Quevilly Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Code postal: 76140 Pays: France Courriel: mairie@petit-quevilly.fr Téléphone: +33 235637500 Fax: +33 235637575 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.petit-quevilly.fr/ Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ |
I.3) | Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.mpe76.fr/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.mpe76.fr/ |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: fourniture De Produits D'Entretien, D'Hygiene Et De Materiel De Nettoyage Numéro de référence: 23mpq06 |
II.1.2) | Code CPV principal 39830000 Produits de nettoyage |
II.1.3) | Type de marché Fournitures |
II.1.4) | Description succincte: lot 01produit d'entretien et petit matériel de nettoyagelot 02papier jetable essuyagelot 03matériel à usage unique |
II.1.5) | Valeur totale estimée |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: produits d'entretien et petit matériel de nettoyage Lot nº: 01 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 39831240 Agents nettoyants 39222100 Fournitures jetables pour restauration 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution: ville de Petit-Quevilly2 place Henri Barbusse 76140 - petit-Quevilly |
II.2.4) | Description des prestations: produits d'entretien et petit matériel de nettoyagemontant maximum annuel : 90.000,00 euro(s) H |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: papier jetable - essuyage Lot nº: 02 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 39831240 Agents nettoyants 39222100 Fournitures jetables pour restauration 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution: ville de Petit-Quevilly2 place Henri Barbusse 76140 - petit-Quevilly |
II.2.4) | Description des prestations: papier jetable - essuyagemontant maximum annuel : 70.000,00 euro(s) H |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: matériel à usage unique Lot nº: 03 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 33772000 Articles jetables en papier 39831240 Agents nettoyants 39222100 Fournitures jetables pour restauration 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime Lieu principal d'exécution: ville de Petit-Quevilly2 place Henri Barbusse 76140 - petit-Quevilly |
II.2.4) | Description des prestations: matériel à usage uniquemontant maximum annuel : 25.000,00 euro(s) H |
II.2.5) | Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
II.2.6) | Valeur estimée |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 48 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
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Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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III.1) | |
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Conditions de participation |
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III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner |
III.1.2) | Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles |
III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
III.2) | Conditions liées au marché |
III.2.2) | Conditions particulières d'exécution: l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Au budget communal |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 14/04/2023 Heure locale: 16:00 |
IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français |
IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 17/04/2023 Heure locale: 09:00 Lieu: ville de Petit-Quevilly |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non |
VI.3) | Informations complémentaires: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Aucune variante n'est autorisée.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans https://www.mpe76.fr/ |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Rouen Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert Ville: Rouen Code postal: 76000 Pays: France Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone: +33 232081270 Fax: +33 232081271 |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Rouen : Greffe du Tribunal Administratif de Rouen Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert Ville: Rouen Code postal: 76000 Pays: France Courriel: greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone: +33 232081270 |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 13/03/2023 fourniture De Produits D'Entretien, D'Hygiene Et De Materiel De Nettoyage 14/04/2023 17/03/2023 FRA National |