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Date de publication : 22/05/2023
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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Papier d'impression
Articles de papeterie et autres articles en papier
Enveloppes

2023/S 97-303019  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/05/2023 S97 France-Grenoble: Articles de papeterie et autres articles en papier 2023/S 097-303019 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: grenoble-alpes metropole Numéro national d'identification: 20004071500019 Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff Ville: Grenoble Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38031 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.1) Nom et adresses Nom officiel: grenoble-Alpes Métropole Adresse postale: 3 Rue Malakoff, Cs 50053 Ville: Grenoble Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38031 Pays: France Courriel: marchespublicsmetro@grenoblealpesmetropole.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.1) Nom et adresses Nom officiel: ville de Grenoble Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain, Cs 91066 Ville: Grenoble Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38021 Pays: France Courriel: marches.publics@grenoble.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.1) Nom et adresses Nom officiel: centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble Adresse postale: 47 avenue Marcelin Berthelot Ville: Grenoble Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38100 Pays: France Courriel: commandepublique@ccas-grenoble.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lametro.fr Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de papier, enveloppes, et autres supports d'impression divers Numéro de référence: 2022-Fcs-Daj-0415
II.1.2) Code CPV principal 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de Grenoble-Alpes Métropole, de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Grenoble. La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur), la ville de Grenoble, et le Ccas de la ville de Grenoble. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 498 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en cartons
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30197630 Papier d'impression
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions - livraisons en cartons
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 et pour tous les membres du groupement est de 28 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 56 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en palettes
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30197630 Papier d'impression
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions - livraisons en palettes
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 et pour tous les membres du groupement est de 70 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 140 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Lot nº: 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30197630 Papier d'impression
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 et pour tous les membres du groupement est de 90 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 180 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
bobines de papier grand format
Lot nº: 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30197630 Papier d'impression
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
bobines de papier grand format
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 et pour tous les membres du groupement est de 7 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 14 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
divers supports pour impression technologie latex et films divers
Lot nº: 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
divers supports pour impression technologie latex et films divers
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 et pour tous les membres du groupement est de 31 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 62 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Lot nº: 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30199230 Enveloppes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 et pour tous les membres du groupement est de 13 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 26 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Lot nº: 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 30199230 Enveloppes
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution:
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
II.2.4) Description des prestations:
enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Prix - Pondération: 60
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 et pour tous les membres du groupement est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 20 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 223-637745
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 01 Intitulé:
papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en cartons
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: peri-Ode Adresse postale: l Ile Brune Ville: Saint-Egreve Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38120 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 56 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 02 Intitulé:
papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en palettes
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: inapa France Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles Ville: Villabe Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91100 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 140 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 03 Intitulé:
papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: antalis France Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas Ville: Paris 19 Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91250 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 180 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 04 Intitulé:
bobines de papier grand format
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: inapa France Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles Ville: Villabe Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91100 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 14 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05 Intitulé:
divers supports pour impression technologie latex et films divers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: sdag Adhesifs Adresse postale: 4 Rue De La Graviere Ville: Weyersheim Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin Code postal: 67720 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 62 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 06 Intitulé:
enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: compagnie Europeenne De Papeterie Adresse postale: espace Gutenberg Ville: Roullet-Saint-Estephe Code NUTS: FRI31 Charente Code postal: 16440 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 26 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 07 Intitulé:
enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/04/2023
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: snatg Adresse postale: 9 Rue Du Docteur Schweitzer Ville: Seyssins Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38180 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 20 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
les montants de l'accord-cadre sont des montants maximum pour la durée totale de l'accord-cadre
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal Adresse postale: 2 Place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38022 Pays: France Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal Adresse postale: 2 Place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38022 Pays: France Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 fourniture de papier, enveloppes, et autres supports d'impression divers 22/05/2023 FRA National
 
 
C L A S S E    C P V
30197630 - Papier d'impression 
30199000 - Articles de papeterie et autres articles en papier 
30199230 - Enveloppes