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Date de publication : 17/03/2023
Date de péremption : 14/04/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE
01 - Ain

appel-offre

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2023/S 55-158818  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
17/03/2023 S55 France-Bourg-en-Bresse: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 2023/S 055-158818 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: département de l'ain Ville: Bourg-en-Bresse Code NUTS: FRK21 Ain Pays: France Courriel: routes@ain.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics.ain.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics.ain.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics.ain.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fourniture de pièces détachées, pièces d'usure, consommables et prestations d'entretien, réparation et remise en état des matériels (2 lots) Numéro de référence: 2023033A
II.1.2) Code CPV principal 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
fourniture de pièces détachées et réparation pour du matériel de marque NOREMAT et massey ferguson
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 1 230 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées pour du matériel de marque NOREMAT d'origine ou adaptables
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4) Description des prestations:
pièces détachées et réparation
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: service après vente / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 Prix - Pondération: 70
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la période initiale débutera à la notification du marché, jusqu'au 31/12/2023 le nombre de périodes de reconduction est fixé à
   3.  La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le marché ne comporte pas de minimum. Maximum période initiale : 100 000 euro (H.T.). Maximum années de reconduction : 200 000 euro (H.T.).
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées pour du matériel de marque massey ferguson d'origine ou adaptable
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK21 Ain
II.2.4) Description des prestations:
fourniture de pièces détachées et réparation
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: service après vente / Pondération: 15 Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 10 Critère de qualité - Nom: performance en matière de protection de l'environnement / Pondération: 5 Prix - Pondération: 70
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 530 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la période initiale débutera à la notification du marché, jusqu'au 31/12/2023 le nombre de périodes de reconduction est fixé à
   3.  La durée de chaque période de reconduction est de 1 an, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le marché ne comporte pas de minimum. Maximum période initiale : 80 000 euro (H.T.). Maximum années de reconduction : 150 000 euro (H.T.).
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L.2141-1 à L.2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 14/04/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 14/04/2023 Heure locale: 12:01
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
à échéance
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Lyon Ville: Lyon Pays: France
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
14/03/2023 fourniture de pièces détachées, pièces d'usure, consommables et prestations d'entretien, réparation et remise en état des matériels (2 lots) 14/04/2023 17/03/2023 FRA National
 
 
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