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Date de publication : 20/09/2022
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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Pièces détachées pour aéronefs

2022/S 181-511982  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
20/09/2022 S181 France-Saint-Mandé: Pièces détachées pour aéronefs 2022/S 181-511982 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: inst.Nal.Information Géo. & forestière Adresse postale: 73 avenue de Paris Ville: Saint-Mandé Code NUTS: FR107 Val-de-Marne Code postal: 94165 Pays: France Courriel: Marches-publics@ign.fr Téléphone: +33 143988216 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ign.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Autre activité: Information géographique
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
accord-Cadre relatif à la fourniture de pièces détachées nécessaires aux avions de l'ign ainsi qu'aux prestations de réparations, modifications, inspections et contrôles NDT structurels Numéro de référence: GBM22039
II.1.2) Code CPV principal 34731000 Pièces détachées pour aéronefs
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
les titulaires du présent accord-cadre devront être en mesure de fournir, en partie ou en totalité, les pièces détachées et ingrédients nécessaires destinées à assurer la maintenance des avions BEECHCRAFT King Air B200 et B200t de l'ign. Ils devront également assurer toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronef, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité, l'oxygène et enfin sur les matériels de mesure, de contrôle et de servitude : - assurer les visites de maintenance suivant les règlementations des constructeurs, - assurer les opérations ponctuelles de maintenance, - assurer l'entretien des matériels de mesure, de contrôle et de servitude Prestations exclues de l'accord-cadre et des marchés subséquents : Sont exclues : toutes les interventions sur les moteurs et les hélices des avions qui font l'objet d'accords-cadres spécifiques conclus en janvier 2021
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
pièces détachées, ingrédients, toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34731000 Pièces détachées pour aéronefs
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4) Description des prestations:
fourniture des pièces détachées, ingrédients, toutes les opérations de maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / de remise en service / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: Contenu et mise en oeuvre de la garantie / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Services proposés / Pondération: 10 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
matériels de mesure, de contrôle et de servitude, ainsi que toutes les opérations de calibration, et éventuellement de maintenance curatives sur ces matériels
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 34731000 Pièces détachées pour aéronefs
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
II.2.4) Description des prestations:
fourniture des matériels de mesure, de contrôle et de servitude, ainsi que toutes les opérations de calibration, et éventuellement de maintenance curatives sur ces matériels
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / de remise en service / Pondération: 30 Critère de qualité - Nom: Contenu et mise en oeuvre de la garantie / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Services proposés / Pondération: 10 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 093-253703
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AC064-00
Lot nº: 1 Intitulé:
fourniture des pièces détachées, ingrédients, maintenance préventive et curative sur les cellules d'aéronefs, l'avionique, l'électricité, les équipements de sécurité et l'oxygène
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/08/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: aerostock Adresse postale: za la pardiguiere rue jacques monod Ville: Le Luc-en-Provence Code NUTS: FR France Code postal: 83340 Pays: France Téléphone: +33 494506010 Adresse internet: http://www.aerostock.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: kristal aeronautique Adresse postale: 61 rue frederic mistral Ville: Lunel Code NUTS: FR France Code postal: 34400 Pays: France Courriel: Gilles@kristal.aero Téléphone: +33 467715263 Adresse internet: http://www.kristal.aero
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 600 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2022-AC065-00
Lot nº: 2 Intitulé:
fourniture des matériels de mesure, de contrôle et de servitude, ainsi que toutes les opérations de calibration, et éventuellement de maintenance curatives sur ces matériels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
03/08/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: kristal aeronautique Adresse postale: 61 rue frederic mistral Ville: Lunel Code NUTS: FR France Code postal: 34400 Pays: France Courriel: Gilles@kristal.aero Téléphone: +33 467715263 Adresse internet: http://www.kristal.aero
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 200 000.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 200 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Paris Adresse postale: 7 rue de Jouy Ville: Paris Code postal: 75181 Pays: France Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone: +33 144594400 Fax: +33 144594646 Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
15/09/2022 France-Saint-Mandé: Pièces détachées pour aéronefsType d'acheteur: Organisme de droit publicType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure ouverteType de marché: Fournitures 20/09/2022 FR National
 
 
C L A S S E    C P V
34731000 - Pièces détachées pour aéronefs