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Date de publication : 24/11/2023
Date de péremption : 28/12/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
France

appel-offre

Produits alimentaires divers

2023/S 227-714794  (Voir l'avis original TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 24/11/2023 S227 France-Abymes: Produits alimentaires divers 2023/S 227-714794 Avis de marché Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: caisse des écoles des Abymes Adresse postale: caisse des écoles des abymes Villa nelsom rue marcel remblière Ville: Abymes Code NUTS: FRY10 Guadeloupe Code postal: 97139 Pays: France Courriel: Marchescaissedesecoles@ville-des-abymes.fr Téléphone: +590 590934072 Fax: +590 590486927 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.eguadeloupe.com Adresse du profil d'acheteur: https://www.eguadeloupe.com
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.eguadeloupe.com/?page=Agent Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.eguadeloupe.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509255&orgAcronyme=ega1j La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.eguadeloupe.com/?page=Agent
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
accord-Cadre à bons de commande avec maximum relatif à la fourniture de denrées alimentaires de mars 2024 à décembre 2024 Numéro de référence: AOO2-2023DA
II.1.2) Code CPV principal 15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
accord Cadre à bons de commande avec maximum relatif à la fourniture de denrées alimentaires de mars 2024 à décembre 2024
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
"Néant"
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
charcuterie fraîche et chacuterie congelée (lardon volaille, pâté charcutetière 30g, etc...)
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, le conditionnement et pourcentage en gras
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
salaison (lardons fumés, queue de porc, boeuf salé, morue salée avec arêtes)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, le conditionnement et pourcentage en gras
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
légumes secs et féculents (riz qualité prétraité 10% de brisures maxi, etc..)
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
légumes surgelés et autres et autres (printanières de légumes etc..)
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance, la composition, le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
conserves Légumes, produits élaborés, fruits
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'emballage, la marque et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
poissonnerie surgelée (miettes de morue dessalée, sans peau, sans arêtes etc..)
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
volailles et Dérivés surgelés (volaille) et dérivés de volaille
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
viandes et dérivés surgelés (viandes) dérivés de viandes
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, la composition et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
volaille fraîche (poulet découpé pac)
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
viande fraîche (boeuf, porc)
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
produits laitiers (yaourt nature non sucré etc..)
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, le conditionnement et le % en matière grasse)
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
cremerie fraîche (fromage râpé etc..)
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, le conditionnement, et le pourcentage en matière grasse
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
confiserie (confiture en coupelle de 30 g etc.)
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance, la composition et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
produits de boulangerie surgelés (produits semi-élaborés, pâtisserie, viennoiserie)
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, la composition et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
condiments et assaisonnement, herbes et épices)
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
fruits frais (fuits tropicaux, fruits classiques, fruits 4ème gamme)
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance, le conditionnement et fournir le calendrier des saisons
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
légumes 1ère gamme(légumes frais,légumes féculents, légumes tubercules)
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser le conditionnement, la provenance et le calendrier de saison
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
légumes 4ème gamme (salade prêt à l'emploi) légumes épluchés râpés sous vide, légumes épluchés découpés sous vide
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance, la variété, le conditionnement et le calendrier de saison
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
condiments congelés prêts à l'emploi (oignon etc...)
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser l'origine, et le conditionnement
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
boisson (eau, jus de fruits et thé, autres boissons)
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRY10 Guadeloupe
II.2.4) Description des prestations:
préciser la provenance, le conditionnement et la composition
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 40 Prix - Pondération: 55
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 10 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 28/12/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 10 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 04/01/2024 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de basse-terre Adresse postale: 34 Chemin des bougainvilliers cité guillard Ville: Basse Terre Code postal: 97100 Pays: France Courriel: Greffe.ta-basse-terr@juradm.fr Téléphone: +590 590384900 Fax: +590 590819670 Adresse internet: https://www.eguadeloupe.com
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: tribunal administratif de basse-terre Adresse postale: 34 Chemin des bougainvilliers cité guillard Ville: Basse Terre Code postal: 97100 Pays: France Courriel: Greffe.ta-basse-terr@juradm.fr Téléphone: +590 590384900 Fax: +590 590819670 Adresse internet: https://www.eguadeloupe.com
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de basse-terre Adresse postale: 34 Chemin des bougainvilliers cité guillard Ville: Basse Terre Code postal: 97100 Pays: France Courriel: Marchescaissedesecoles@ville-des-abymes.fr Téléphone: +590 590384900 Fax: +590 590819670
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
21/11/2023 accord-Cadre à bons de commande avec maximum relatif à la fourniture de denrées alimentaires de mars 2024 à décembre 2024 28/12/2023 24/11/2023 FRA National
 
 
C L A S S E    C P V
15800000 - Produits alimentaires divers