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Date de publication : 22/05/2023
Date de péremption : 19/06/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2023/S 97-303319  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/05/2023 S97 France-Montauban: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 2023/S 097-303319 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: centre Hospitalier de Montauban Numéro national d'identification: 26820007800015 Adresse postale: 100, rue Léon Cladel Ville: Montauban Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Code postal: 82013 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Téléphone: +33 563928960 Fax: +33 563928050 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-montauban.fr Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/ Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: autre
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
fournitures de viandes fraîches et cuites, et plats cuisinés Numéro de référence: 2023-16
II.1.2) Code CPV principal 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures de viandes fraîches et cuites, et plats cuisinés
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 1 728 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
viandes de boucherie fraîches de b?uf, veau et agneau
Lot nº: 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
viandes de boucherie fraîches de b?uf, veau et agneau
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
viandes bovines hachées
Lot nº: 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
viandes bovines hachées
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
viandes fraîches de porc
Lot nº: 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
viandes fraîches de porc
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
saucisserie
Lot nº: 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
saucisserie
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
volaille fraîche
Lot nº: 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
volaille fraîche
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
viandes volailles confites poche
Lot nº: 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
viandes volailles confites poche
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
autres Viandes confites
Lot nº: 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
autres Viandes confites
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
preparations à base de poisson
Lot nº: 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne Lieu principal d'exécution:
ght 82 82000 - montauban
II.2.4) Description des prestations:
preparations à base de poisson
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 19/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 19/06/2023 Heure locale: 13:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3) Informations complémentaires:
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - http://agysoft.marches-publics.info/
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse Adresse postale: 68, rue Raymond Iv Ville: Toulouse Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse Adresse postale: 68, rue Raymond Iv Ville: Toulouse Code postal: 31068 Pays: France Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Téléphone: +33 562735757 Fax: +33 562735740
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 fournitures de viandes fraîches et cuites, et plats cuisinés 19/06/2023 22/05/2023 FRA National
 
 
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