01 49 36 46 20
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 20/07/2018
Date de péremption : 06/09/2018
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Programme de promotion des vins des Côtes du Rhône et de la Vallée du Rhône au Canada

2018/S 138-315411 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
20/07/2018 S138  - - Services - Avis de marché - Procédure ouverte France-Avignon: Services de promotion 2018/S 138-315411 Avis de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Interprofession vins AOC Côtes Rhône fr 6 rue des Trois Faucons, CS 90513 Avignon 84024 France Téléphone: +33 490272400 Courriel: atroin@inter-rhone.com Code NUTS: FR Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.vins-rhone.com Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do http://www.vins-rhone.com https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
I.2) Informations sur la passation conjointe de marchés
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzEwOTA2Mw%3D%3D Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzEwOTA2Mw%3D%3D
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s) La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzEwOTA2Mw%3D%3D
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Interprofession agricole
I.5) Activité principale Autre activité: Agriculture
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Programme de promotion des vins des Côtes du Rhône et de la Vallée du Rhône au Canada
II.1.2) Code CPV principal 79342200
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
Programme de promotion des vins des Côtes du Rhône et de la Vallée du Rhône au Canada
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 79342200
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: 00 Lieu principal d'exécution:
Canada
II.2.4) Description des prestations:
Programme de promotion des vins des Côtes du Rhône et de la Vallée du Rhône au Canada pour 2019
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 360 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui Identification du projet:
mise en oeuvre d'un programmation en 2019 sur les marchés des pays tiers en application de l'article 45 du règlement (Ue) no1308/2013, portant organisation commune des marchés des produits agricoles
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 06/09/2018 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Anglais, Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 06/09/2018 Heure locale: 14:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal de grande instance 2 boulevard Limbert Avignon 84078 France Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr https://www.justice.gouv.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Tribunal de grande instance 2 boulevard Limbert Avignon 84078 France
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Tribunal de grande instance 2 boulevard Limbert Avignon 84078 France
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/07/2018
 
 
C L A S S E    C P V
79342200 - Services de promotion