TX: AVIS DE MARCHÉ Services |
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SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR |
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I.1) | NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Mairie de Rillieux-la-Pape, 165, rue Ampère, Contact: Service du Secrétariat Général, à l'attention de Palandre Mélanie, F-69140 Rillieux-la-Pape. E-mail: melanie.palandre@ville-rillieux-la-pape.fr. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s). Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s). |
I.2) | TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Collectivité territoriale. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non. |
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SECTION II: OBJET DU MARCHÉ |
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II.1) | DESCRIPTION |
II.1.1) | Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Réalisation, fabrication et impression du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des publications. |
II.1.2) | Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services. Catégorie de service: n° 15. Lieu principal de prestation: 165, rue Ampère, 69140 Rillieux-la-Pape Code NUTS: FR. |
II.1.3) | L'avis implique: Un marché public. |
II.1.5) | Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: L'Objet du marché : Réalisation, fabrication et impression du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des publications. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum passé. |
II.1.6) | Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics): 22200000, 92312211, 79822500, 79810000, 79341200. |
II.1.7) | Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui. |
II.1.8) | Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots. |
II.1.9) | Des variantes seront prises en considération: Non. |
II.2) | QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ |
II.2.1) | Quantité ou étendue globale: Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 (alinéa 3) et 57 à 59 du CMP. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum passé en application de l'article 77 du CMP. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. |
II.2.2) | Options: Non. |
II.3) | DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat). INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: agence de communication |
| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: Secrétariat de rédaction, rédaction et illustrations pour le magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. |
| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 92312211. |
| 4) | INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché). LOT N° 2 INTITULÉ: travaux graphiques de communication |
| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: Mise en page de chacune des publications ainsi que traitement des images, création d'une nouvelle maquette pour le magazine de Rillieux-La-Pape. |
| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 79822500. |
| 4) | INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché). LOT N° 3 INTITULÉ: impression graphique |
| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: Impression, façonnage et livraison du magazine de Rillieux-La-Pape, ses suppléments et déclinaisons et autres éditions. |
| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 79810000. |
| 4) | INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché). LOT N° 4 INTITULÉ: publicité |
| 1) | DESCRIPTION SUCCINCTE: Vente d'encarts publicitaires dans l'ensemble des supports de communication. |
| 2) | CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS): 79341200. |
| 4) | INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT: Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché). |
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SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET |
TECHNIQUE |
III.1) | CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT |
III.1.2) | Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations seront financées par les ressources propres de la collectivité. Les sommes dues aux titualires et aux sous-traitants éventuels seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures. |
III.1.4) | L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui. A la demande du pouvoir adjudicateur, en cours d'éxécution du lot 3 du marché, le titulaire devra être en mesure de fournir le bilan carbone des prestations réalisées dans le cadre de son marché. |
III.2) | CONDITIONS DE PARTICIPATION |
III.2.4) | Marchés réservés: Non. |
III.3) | CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES |
III.3.1) | La prestation est réservée à une profession particulière : Non. |
III.3.2) | Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui. |
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SECTION IV: PROCÉDURE |
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IV.1) | TYPE DE PROCÉDURE |
IV.1.1) | Type de procédure: Ouverte. |
IV.2) | CRITÈRES D'ATTRIBUTION |
IV.2.1) | Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif. |
IV.2.2) | Une enchère électronique sera effectuée: Non. |
IV.3) | RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF |
IV.3.1) | Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 63646566/2009. |
IV.3.2) | Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non. |
IV.3.3) | Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non. |
IV.3.4) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 6. 1.2010 - 16:00. |
IV.3.6) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français. |
IV.3.7) | Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres). |
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SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES |
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VI.3) | AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5. 11.2009. |
VI.5) | DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 5. 11.2009. |