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22/05/2023 S97 France-Rueil-Malmaison: Services d'abonnement 2023/S 097-303374 Avis de marché Services |
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| Section I: Pouvoir adjudicateur |
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| I.1) | Nom et adresses Nom officiel: IFP Energies Nouvelles Adresse postale: 1 et 4 Avenue de Bois Préau Ville: Rueil Malmaison Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code postal: 92500 Pays: France Point(s) de contact: Mathieu Fonvielhe Courriel: mathieu.fonvielhe@ifpen.fr Téléphone: +33 147525911 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ifpenergiesnouvelles.fr/ Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr |
| I.3) | Communication L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante: https://simap.ted.europa.eu/fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s) |
| I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autre type: EPIC |
| I.5) | Activité principale Autre activité: Recherche et Innovation |
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| Section II: Objet |
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| II.1) | Étendue du marché |
| II.1.1) | Intitulé:
Gestion d'un portefeuille de revues sur support papier et ou électronique pour les sites IFP Energies Nouvelles de Rueil Malmaison (92) et Solaize (69) Numéro de référence: 457286-23-SGX-RU-SO |
| II.1.2) | Code CPV principal 79980000 Services d'abonnement |
| II.1.3) | Type de marché Services |
| II.1.4) | Description succincte:
IFP Energies nouvelles (IFPEN) procède à une consultation en vue de sélectionner un Prestataire capable de gérer un portefeuille de revues sur support papier et ou électronique pour les sites IFP Energies Nouvelles de Rueil Malmaison (92) et Solaize (69) |
| II.1.5) | Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR |
| II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non |
| II.2) | Description |
| II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
IFPEN Rueil : 1 et 4 avenue de Bois -Préau 92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX IFPEN Solaize : Rond-point de l'échangeur de Solaize /autoroute A7 69 360 SOLAIZE |
| II.2.4) | Description des prestations:
IFP Energies Nouvelles (IFPEN) procède à une consultation conjointe pour son compte et pour le compte de sa filiale IFP School en vue de sélectionner un prestataire capable d'assurer la gestion d'un portefeuille de revues économiques, généralistes, scientifiques et techniques, françaises ou étrangères sur support papier et/ou électronique. En 2023, le portefeuille représente 116 titres sur papier et/ou électronique dont une vingtaine pour IFP School se répartissant sur de nombreux éditeurs. Au sein d'IFPEN, le département Information Scientifique et Technique, rattaché à la Direction Scientifique, centralise les demandes d'abonnements des différentes entités IFPEN et IFP SCHOOL réparties sur les deux sites IFPEN de Rueil-Malmaison et de Solaize. L'Offre couvre la mise à disposition des abonnements ainsi que : le processus de gestion et le suivi des abonnements, le SAV et la formation pour l'utilisation du portail client, le pilotage. |
| II.2.5) | Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
| II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR |
| II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 36 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu à compter du 1er mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de trois (3) ans ferme. A la date anniversaire du marché, il est reconductible tacitement deux (2) fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée ne puisse excéder cinq (5) ans. |
| II.2.10) | Variantes
Des variantes seront prises en considération: non |
| II.2.11) | Information sur les options Options: non |
| II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
| II.2.14) | Informations complémentaires |
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| Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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| III.1) | |
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| Conditions de participation |
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| III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
Liste et description succincte des conditions: La « lettre de candidature » remplie par le candidat sur le formulaire DC1 ? Pour justifier que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique, IFPEN exige que le candidat produise une déclaration sur l'honneur. ? les certificats et déclarations délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale ou sociale et qu'il a acquitté les impôts, taxes, contributions et cotisations sociales exigibles ; ? le numéro unique d'identification, (à compléter dans l'acte d'engagement rubrique B1) ou à titre dérogatoire, un KBIS ; ? Si le candidat est en redressement judiciaire ou soumis à une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés (ou accompagné d'une traduction en cas de procédure étrangère équivalent au redressement). ? Le cas échéant, une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du candidat. Attention : l'absence de l'un des documents ne rend pas la candidature irrecevable, IFPEN pourra réclamer la communication du ou des document(s) manquant(s) à l'appui d'une demande écrite adressée au candidat concerné |
| III.1.2) | Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
Liste et description succincte des critères de sélection: La déclaration du candidat (formulaire DC2), comprenant notamment : ? Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (compte tenu du contexte sanitaire, l'exercice 2020 peut être neutralisé) ; ? Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où ces informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. - Une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents ; - Un RIB ou un RIP |
| III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s) précédant l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années (à ne pas fournir si ces éléments sont indiqués dans le DC2) ; - Une liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent marché, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et les volumes prestations identiques à l'objet du présent marché. Le cas échéant, les éléments de preuve relatifs à des prestations fournies il y a plus de trois ans seront pris en compte ou ceux relevant de l'année précédant l'envoi de l'avis d'appel à la concurrence (si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années) ; -L'acte d'engagement (AE) dûment rempli, daté et signé* par la personne habilitée à engager le candidat, et ses annexes |
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| Section IV: Procédure |
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| IV.1) | Description |
| IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
| IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
| IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
| IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
| IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 26/06/2023 Heure locale: 12:00 |
| IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
| IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français |
| IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres) |
| IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 26/06/2023 Heure locale: 12:01 |
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| Section VI: Renseignements complémentaires |
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| VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le prochain avis sera émis en 2026 au plus tôt (si pas de reconduction à l'issue de la période initiale), et en 2028 au plus tard (si mise en oeuvre de la reconduction de 2 ans, après période initiale). |
| VI.3) | Informations complémentaires:
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| VI.4) | Procédures de recours |
| VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400 |
| VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400 |
| VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322 Ville: Cergy Pontoise Code postal: 95027 Pays: France Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33 130173400 |
| VI.5) | Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 Gestion d'un portefeuille de revues sur support papier et ou électronique pour les sites IFP Energies Nouvelles de Rueil Malmaison (92) et Solaize (69) 26/06/2023 22/05/2023 FRA National
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