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Date de publication : 24/11/2023
Date de péremption : 14/12/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Services de centres aérés et de centres de vacances
Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

2023/S 227-714781  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
24/11/2023 S227 France-Nancy: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 2023/S 227-714781 Services sociaux et autres services spécifiques - marchés publics Avis de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: rectorat Nancy-Metz Numéro national d'identification: 13002953100055 Adresse postale: 9 rue des Brice Ville: Nancy Cedex Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle Code postal: 54035 Pays: France Point(s) de contact: Christelle DIDOT-MARTIN, SGRAA Courriel: Ce.draa-nancy@region-academique-grand-est.fr Téléphone: +33 383862190 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423886&orgAcronyme=f0g Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423886&orgAcronyme=f0g La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423886&orgAcronyme=f0g
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) Activité principale Éducation
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale Numéro de référence: DRAASNUGESTIONPARTIELLEENCADREMENT-24
II.1.2) Code CPV principal 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 4 900 000.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
il est possible de soumettre des offres pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots L'Avis implique l'établissement d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de participants à l'accord cadre envisagé : 2 par lot et par session
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département des Ardennes (08)
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF21 Ardennes Lieu principal d'exécution:
département des Ardennes (08)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour lessessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 100 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département de l'aube (10)
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF22 Aube Lieu principal d'exécution:
département de l'aube (10)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 100 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département de la Marne (51)
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF23 Marne Lieu principal d'exécution:
département de la Marne (51)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 500 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département de la Haute-Marne (52)
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF24 Haute-Marne Lieu principal d'exécution:
département de la Haute-Marne (52)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 200 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département de la Meurthe-Et-Moselle (54)
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle Lieu principal d'exécution:
département de la Meurthe-Et-Moselle (54)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 600 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département de la Meuse (55)
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF32 Meuse Lieu principal d'exécution:
département de la Meuse (55)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 900 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 900 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département de la Moselle (57)
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF33 Moselle Lieu principal d'exécution:
département de la Moselle (57)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 100 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département du Bas-Rhin (67)
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF11 Bas-Rhin Lieu principal d'exécution:
département du Bas-Rhin (67)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 750 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département du Haut-Rhin (68)
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin Lieu principal d'exécution:
département du Haut-Rhin (68)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 250 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
département des Vosges (88)
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 98133100 Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRF34 Vosges Lieu principal d'exécution:
département des Vosges (88)
II.2.4) Description des prestations:
encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique Grand Est
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 1 400 000.00 EUR
II.2.7) Durée du contrat ou de l'accord-cadre Durée en mois: 12
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires le montant maximum du lot est de 1 400 000euro(s) (H.T.). Il n'engage ni le rectorat, ni l'administration
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.4) Règles et critères objectifs de participation Liste et brève description des règles et critères:
critères de sélection des candidatures : Se référer au règlement de la consultation Critère d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:
le titulaire met en oeuvre le séjour de cohésion du SNU organisé par le rectorat conformément aux dispositions du CASF (L227-4) et du cahier des charges du SNU. Le séjour de cohésion défini par l'article R113-1 du code du service national constitue une catégorie d'accueil Collectif de Mineurs (Acm) : en conséquence, les modalités de déclaration, d'encadrement, d'organisation et de contrôle font l'objet de dispositions réglementées auxquelles est assujetti le titulaire du marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché. Le marché est financé sur le budget de l'état. Les sommes seront payées conformément aux dispositions des articles R. 2192-10, R. 2192-12 et suivants du Code de la commande publique, dans le respect du délai global de paiement maximum, par virement administratif. Ni la région académique Grand Est, ni l'administration n'est engagée par le montant maximal des lots
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Forme de la procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10) Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d'intérêt Date: 14/12/2023 Heure locale: 14:00
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.2) Informations sur les échanges électroniques La commande en ligne sera utilisée La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) Informations complémentaires:
le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des dispositions des articles L2123-1-2 et R2123-1-3 du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).Avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques publiés en annexe au code de la commande publique.Ni la région académique, ni l'administration n'est engagée par le montant maximal des lots
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 Place de la Carrière Ville: Nancy Code postal: 54000 Pays: France Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone: +33 383174342 Fax: +33 383174350 Adresse internet: https://Nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 Place de la Carrière Ville: Nancy Code postal: 54000 Pays: France Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone: +33 383174342 Fax: +33 383174350 Adresse internet: https://Nancy.tribunal-administratif.fr
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
tribunal administratif de Nancy
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Nancy Adresse postale: 5 Place de la Carrière Ville: Nancy Code postal: 54000 Pays: France Courriel: Greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone: +33 383174342 Fax: +33 383174350 Adresse internet: https://Nancy.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
20/11/2023 encadrement de jeunes en séjour de cohésion du SNU pour les sessions 2024 de la région académique grand est, en délégation partielle, à titre expérimentale 14/12/2023 24/11/2023 FRA National Original
 
 
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