II.1) Étendue du marché II.1.1) Intitulé: 23pi03 - accord-cadre a bons de commande relatif aux missions de controle technique et de verifications periodiques pour la metropole tpm
Numéro de référence: 23PI03
II.1.2) Code CPV principal 71356100 Services de contrôle technique
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte: la présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de contrôle technique et de vérifications périodiques pour la Métropole Tpm. Prestations de contrôle technique et de vérifications périodiques relatives à l'entretien, renouvellement, restructuration, construction des bâtiments et patrimoine bâti, ouvrages d'infrastructure et de superstructure, équipements et ouvrages divers, tout accessoire rattaché à la voire, etc. De la Métropole toulon provence Méditerranée. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1: Missions de contrôle technique lot 2: Vérifications périodiques lieu d'exécution : Territoire de la Métropole TPM
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.5) Date d'envoi du présent avis: 17/05/2023
VI.6) Référence de l'avis original Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 088-268240
Section VII: Modifications
VII.1) Informations à rectifier ou à ajouter VII.1.2) Texte à rectifier dans l'avis original Numéro de section: IV.2.2
Au lieu de:
Date: 12/06/2023
Heure locale: 16:00
Lire:
Date: 23/06/2023
Heure locale: 16:00
Numéro de section: IV.2.7
Au lieu de:
Date: 13/06/2023
Heure locale: 09:00
Lire:
Date: 23/06/2023
Heure locale: 16:30
VII.2) Autres informations complémentaires: 23pi03 - accord-cadre a bons de commande relatif aux missions de controle technique et de verifications periodiques pour la metropole tpm 23/06/2023 22/05/2023 FRA National
C L A S S E C P V
71356100 - Services de contrôle technique
71631300 - Services de contrôle technique de bâtiments
