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Date de publication : 04/08/2022
Date de péremption :
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 64)
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Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

2022/S 149-425384  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
04/08/2022 S149 France-Pau: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure 2022/S 149-425384 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: uppa Adresse postale: dapid - avenue de l'université - bP 576 Ville: Pau Cedex Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques Code postal: 64012 Pays: France Courriel: Achats-publics@univ-pau.fr Téléphone: +33 559407354 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.univ-pau.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Université
I.5) Activité principale Éducation
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
service de maintenance des instruments THERMO pour l'université de Pau et des Pays de l'adour Numéro de référence: 2021-1130
II.1.2) Code CPV principal 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et corrective de huit (8) instruments THERMO appartenant à l'iprem de l'université de Pau et des pays de l'adour (Uppa). Les instruments en question sont les suivants : -l'instrument icp element xr 3986 E -l'instrument thermo lc Wps3000tfc -l'instrument Ltq-Orbitrap Velos 3060 B -l'instrument element xr 4074 E -l'instrument IRMS Delta V Plus Sn08985d -l'instrument gc-ms thermo - isq qd Single Quadrupole MS - trace 1310 - isq150735 -l'instrument Q Exactive Plus 03713l -l'instrument Orbitrap Fusion Lumos Fsn20240
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 622 992.44 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument icp element xr 3986 E et de l'instrument thermo lc Wps3000tfc
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument icp element xr 3986 E et de l'instrument thermo lc Wps3000tfc
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le lot no1 de l'accord-cadre est composé comme suit :- tranche ferme : maintenance de l'instrument icp element xr 3986 E ;- tranche optionnelle : maintenance de l'instrument LC Wps3000tfc.Realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument Ltq-Orbitrap Velos 3060 B
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument Ltq-Orbitrap Velos 3060 B
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument element xr 4074 E
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument element xr 4074 E
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument IRMS Delta V Plus Sn08985d
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument IRMS Delta V Plus Sn08985d
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument gc-ms thermo - isq qd Single Quadrupole MS - trace 1310 - isq150735
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument gc-ms thermo - isq qd Single Quadrupole MS - trace 1310 - isq150735
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument Q Exactive Plus 03713l
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument Q Exactive Plus 03713l
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
maintenance de l'instrument Orbitrap Fusion Lumos Fsn20240
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 50411000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
II.2.4) Description des prestations:
maintenance de l'instrument Orbitrap Fusion Lumos Fsn20240
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Délais / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
realisations de prestations SimilairesConformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous) Explication:
les instruments objets du marché sont dotés de technologies complexes brevetées. Thermo Electron est le seul fournisseur en mesure d'en assurer la maintenance, aussi bien préventive et que corrective. Aucune autre société n'est habilitée à effectuer des opérations de maintenance corrective et préventive sur ces instruments sans l'accord préalable de Thermo Electron SAS, et ne dispose de licence pour effectuer les mises à jour des logiciels. Thermo Electron SAS est la seule entreprise connue à ce jour comme étant en mesure de fournir ce type de prestation
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 1 Intitulé:
maintenance de l'instrument icp element xr 3986 E et de l'instrument thermo lc Wps3000tfc
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
20/08/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: thermo electron sas Adresse postale: siège social : 16 avenue du Québec - 91140 Villebon sur Yvette Adresse postale : Boîte Postale no 30210 - 91941 Courtaboeuf CEDEX Ville: Villebon-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91140 Pays: France Courriel: Frles.marches.fr@thermofisher.com Téléphone: +33 160924800 Adresse internet: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 123 194.64 EUR Valeur totale du marché/du lot: 123 194.64 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 2 Intitulé:
maintenance de l'instrument Ltq-Orbitrap Velos 3060 B
Un marché/lot est attribué: non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 3 Intitulé:
maintenance de l'instrument element xr 4074 E
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
28/09/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: thermo electron sas Adresse postale: siège social : 16 avenue du Québec - 91140 Villebon sur Yvette Adresse postale : Boîte Postale no 30210 - 91941 Courtaboeuf CEDEX Ville: Villebon-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91140 Pays: France Courriel: Frles.marches.fr@thermofisher.com Téléphone: +33 160924800 Adresse internet: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 100 941.64 EUR Valeur totale du marché/du lot: 100 941.64 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 4 Intitulé:
maintenance de l'instrument IRMS Delta V Plus Sn08985d
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/09/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: thermo electron sas Adresse postale: siège social : 16 avenue du Québec - 91140 Villebon sur Yvette Adresse postale : Boîte Postale no 30210 - 91941 Courtaboeuf CEDEX Ville: Villebon-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91140 Pays: France Courriel: Frles.marches.fr@thermofisher.com Téléphone: +33 160924800 Adresse internet: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 103 879.84 EUR Valeur totale du marché/du lot: 103 879.84 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 5 Intitulé:
maintenance de l'instrument gc-ms thermo - isq qd Single Quadrupole MS - trace 1310 -Isq150735
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
21/09/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: thermo electron sas Adresse postale: siège social : 16 avenue du Québec - 91140 Villebon sur Yvette Adresse postale : Boîte Postale no 30210 - 91941 Courtaboeuf CEDEX Ville: Villebon-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91140 Pays: France Courriel: Frles.marches.fr@thermofisher.com Téléphone: +33 160924800 Adresse internet: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 25 442.00 EUR Valeur totale du marché/du lot: 25 442.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 6 Intitulé:
maintenance de l'instrument Q Exactive Plus 03713l
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
18/10/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: thermo electron sas Adresse postale: siège social : 16 avenue du Québec - 91140 Villebon sur Yvette Adresse postale : Boîte Postale no 30210 - 91941 Courtaboeuf CEDEX Ville: Villebon-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91140 Pays: France Courriel: Frles.marches.fr@thermofisher.com Téléphone: +33 160924800 Adresse internet: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 87 570.40 EUR Valeur totale du marché/du lot: 87 570.40 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2021-1130
Lot nº: 7 Intitulé:
maintenance de l'instrument Orbitrap Fusion Lumos Fsn20240
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
18/10/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: thermo electron sas Adresse postale: siège social : 16 avenue du Québec - 91140 Villebon sur Yvette Adresse postale : Boîte Postale no 30210 - 91941 Courtaboeuf CEDEX Ville: Villebon-sur-Yvette Code NUTS: FR104 Essonne Code postal: 91140 Pays: France Courriel: Frles.marches.fr@thermofisher.com Téléphone: +33 160924800 Adresse internet: https://www.thermofisher.com/fr/fr/home.html
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 181 963.92 EUR Valeur totale du marché/du lot: 181 963.92 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
la date de conclusion s'entend comme la date de notification du lot. Le marché est un accord-cadre mono attributaire conclu sans minimum ni maximum. L'Accord-Cadre est traité à prix unitaires.Chaque lot est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution et est tacitement reconductible 3 fois, par périodes de 12 mois.Le lot no1 de l'accord-cadre est composé comme suit :- tranche ferme : maintenance de l'instrument icp element xr 3986 E ;- tranche optionnelle : maintenance de l'instrument LC Wps3000tfc.Pièces demandées pour la candidature :- dc1 / Dc2 ou DUME- présentation de l'entreprisepièces demandées pour l'offre :1. Le bordereau de prix unitaires (Bpu) correspondant à chacun des lots renseigné2. Le bordereau de prix unitaires (Bpu) correspondant à la tranche optionnelle du lot no1 renseigné3. Le plan de prévention annexé au CCTP renseigné et signé4. L'Attestation d'exclusivité5.unmémoire technique répondant point par point à l'expression du besoin établi dans le CCTP et incluant le descriptif détaillé des prestations : prix, délais d'intervention.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Pau Adresse postale: villa Noulibos - 50 Cours Lyautey Ville: Pau Cedex Code postal: 64010 Pays: France Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr Téléphone: +33 559849440 Fax: +33 559024993 Adresse internet: http://Pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux Adresse postale: 103 bis rue belleville BP 952, F Ville: Bordeaux Cedex Code postal: 33063 Pays: France Courriel: Greffe.ta-pau@juradm.fr Téléphone: +33 556692718
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Pau Adresse postale: villa Noulibos - 50 Cours Lyautey Ville: Pau Cedex Code postal: 64010 Pays: France Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr Téléphone: +33 559849440 Fax: +33 559024993 Adresse internet: http://Pau.tribunal-administratif.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
30/07/2022 France-Pau: Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesureType d'acheteur: AutresType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrenceType de marché: Services 04/08/2022 FR National
 
 
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