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Date de publication : 22/05/2023
Date de péremption : 22/06/2023
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE

appel-offre

Services spécialisés de transport routier de passagers

2023/S 97-302649  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
22/05/2023 S97 France-Bourges: Services spécialisés de transport routier de passagers 2023/S 097-302649 Avis de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: c.h. Jacques Coeur de Bourges Adresse postale: 145, avenue François Mitterrand Ville: Bourges Cedex Code NUTS: FR France Code postal: 18020 Pays: France Courriel: cellule_marches@ght18.fr Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.klekoon.com Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.klekoon.com Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.klekoon.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s) La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.klekoon.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Etablissement public de santé
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
23ght19 - prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de territoire du cher 18
II.1.2) Code CPV principal 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
la réalisation des transports sanitaires à la charge des établissements du Ght18. Le Ght18 comprend l'ensemble des établissements cités ci dessous ainsi que leurs sites associés : - centre Hospitalier George Sand, - centre Hospitalier Jacques Coeur de Bourges, - centre Hospitalier de Vierzon, - centre Hospitalier de Saint Amand Montrond, - centre Hospitalier de Sancerre
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 6h - 8h pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº: 1-1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   1. 1
:
Transports sanitaires en ambulance 6h - 8h pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 8h - 20h pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº: 1-2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   1. 2
:
Transports sanitaires en ambulance 8h - 20h pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 20h - 22h pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº: 1-3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   1. 3
:
Transports sanitaires en ambulance 20h - 22h pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 39 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés (Tap) 6h - 8h pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº: 2-1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   2. 1
:
Transports assis professionnalisés (Tap) 6h - 8h pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés (Tap) 8h - 20h pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº: 2-2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   2. 2
:
Transports assis professionnalisés (Tap) 8h - 20h pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés (Tap) 20h - 22h pour le CH Jacques Cour de Bourges
Lot nº: 2-3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   2. 3
:
Transports assis professionnalisés (Tap) 20h - 22h pour le CH Jacques Cour de Bourges
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 41 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 8h - 20h pour le CH George Sand - site de Bourges et de Dun-Sur-Auron
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 3 : Transports sanitaires en ambulance 8h - 20h pour le CH George Sand - site de Bourges et de Dun-Sur-Auron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 8 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés 8h - 20 h pour le CH George Sand - site de Bourges et de Dun-Sur-Auron
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 4 : Transports assis professionnalisés 8h - 20 h pour le CH George Sand - site de Bourges et de Dun-Sur-Auron
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 12 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 6h - 8h pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº: 9-1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   9. 1
:
Transports sanitaires en ambulance 6h - 8h pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 6 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 39 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 8h - 20h pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº: 9-2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   9. 2
:
Transports sanitaires en ambulance 8h - 20h pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 180 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance 20h - 22h pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº: 9-3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no
   9. 3
:
Transports sanitaires en ambulance 20h - 22h pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 4 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés 6h - 8h pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº: 10-1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 10.1 : Transports assis professionnalisés 6h - 8h pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 1 300.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés 8h - 20h pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº: 10-2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 10.2 : Transports assis professionnalisés 8h - 20h pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 14 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés 20h - 22h pour le CH Saint Amand Montrond
Lot nº: 10-3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 10.3 : Transports assis professionnalisés 20h - 22h pour le CH Saint Amand Montrond
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 1 300.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 11 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 12 : Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 13 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 232 518.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 14 : Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 5 657.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires la valeur estimée est annuelle
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
transports bariatriques pour l'ensemble des établissements du GHT du Cher
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRB01 Cher
II.2.4) Description des prestations:

Lot no 15 : Transports bariatriques pour l'ensemble des établissements du GHT du Cher
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 42 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme prenant effet à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2023.a l'issue de cette période, il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2024 au 31/12/2024, du 01/01/2025 au 31/12/2025 et du 01/01/2026 au 31/12/2026
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 22/06/2023 Heure locale: 11:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 22/06/2023 Heure locale: 14:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 Ville: Orleans Code postal: 45057 Pays: France Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone: +33 02387759 Fax: +33 02385385 Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: tribunal Administratif d'orléans Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1 Ville: Orleans Code postal: 45057 Pays: France Courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone: +33 02387759 Fax: +33 02385385 Adresse internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
17/05/2023 23ght19 - prestations de transports de patients pour le groupement hospitalier de territoire du cher 18 22/06/2023 22/05/2023 FRA National
 
 
C L A S S E    C P V
60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers