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Date de publication : 30/06/2020
Date de péremption : 27/07/2020
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ( 38)
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Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Services de programmation et de conseil en logiciels
Services d'assistance et de conseils informatiques

2020/S 124-305070  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 30/06/2020 S124 Services - Avis de marché - Procédure négociée France-Grenoble: Services de programmation et de conseil en logiciels 2020/S 124-305070 Avis de marché Services
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel: CEA Grenoble Adresse postale: 17 avenue des Martyrs Ville: Grenoble Cedex 9 Code postal: 38054 Pays: France Point(s) de contact: Violaine Schuld E-mail: violaine.schuld@cea.fr Téléphone: +33 438785631 Fax: +33 438785060 Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice: https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
auprès du ou des points de contact susmentionnés violaine.schuld@cea.fr https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.3) Activité principale Autre: Recherche
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Refonte du système d'information de télésurveillance du CEA Grenoble avec le progiciel Panorama E2
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services nº 13: Services informatiques et services connexes Code NUTS FRK2 Rhône-Alpes FRK2 Rhône-Alpes
II.1.3) Information sur l'accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions:

Les Prestations de la présente consultation consistent principalement à intégrer à l'environnement du CEA Grenoble le progiciel Panorama E2 en:
 - paramétrant une application «principale» qui concentre les informations de Grenoble et de l'INES,  - paramétrant une application «secours» dont le périmètre géographique est Grenoble;  - paramétrant une application «secours» dont le périmètre géographique est l'INES;  - réalisant l'ensemble des prestations prévues au cahier des charges en phase d'initialisation, de conception, paramétrage et tests usine, de recette, VABF et formation, de mise en production et de vérification en service régulier;  - fournissant l'ensemble des livrables exigés au cahier des charges.

Un certain nombre d'options sont décrites dans le dossier de consultation.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels, 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui, 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques 72200000 Services de programmation et de conseil en logiciels 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 72600000 Services d'assistance et de conseils informatiques
II.1.7) Information sur la sous-traitance
Le soumissionnaire doit indiquer dans son offre toute partie du marché qu'il envisage de sous-traiter à des tiers et tout sous-traitant proposé ainsi que l'objet des contrats de sous-traitance pour lesquels ces derniers ont été proposés
Le soumissionnaire doit indiquer tout changement survenu en ce qui concerne les sous-traitants au cours de l'exécution du contrat
II.1.8) Lots Division en lots: non
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:

Dans le cadre de ces prestations le titulaire aura charge l'intégration d'un logiciel gérant environ 20 000 voies d'alarme. La supervision à mettre en oeuvre permet la gestion de près de 20 000 variables sur le mode principal et 3 500 variables sur le mode secours avec deux développements d'applications distinctes. La supervision principale regroupe deux sites distants de 80 km (CEA Grenoble et environs, et, CEA INES au Bourget du lac). Pour la supervision secours, l'application sera dupliquée sur chacun des sites. Ces variables sont issues de différentes catégories:
 - Surveillances spéciales (SS) environ 900 variables, elles font remonter des alarmes techniques d'installation ou détections gaz pour l'essentiel;  - Surveillances gardiennages (SG) environ 800 variables, elles permettent de contrôler l'accès réglementé à certaines installations. Elles font partie des alarmes de hautes criticités.  - Centrales gardiennage (CG) environ 150 variables, elles permettent de contrôler un périmètre d'accès de certaines installations. Elles font partie des alarmes de hautes criticités.  - centrales Incendie (CI) environ 14 000 variables, elles représentent toute la détection incendie des sites et il s'agit de la majeure partie de nos surveillances. Elles font partie des alarmes de hautes criticités;  - télécommandes (TC) environ 300 variables, elles sont associées aux surveillances gardiennage et permettent de commander des actionneurs de sécurité à distance depuis le poste opérateur;  - Tableau local et Centrales inondation (TL+CIN) environ 600 variables, elles représentent diverses informations automates et la détection inondation;  - interfaces (API/UTI) environ 100 variables, elles correspondent aux informations de synthèses et de surveillance du bon fonctionnement des centrales incendie. Elles font partie des alarmes de hautes criticités;  - vidéo, environ 1 000 variables, elles représentent les informations de commande et de gestion de l'ensemble des systèmes vidéo;  - Réseau de diffusion d'ordres (RDO) environ 30 variables, elles feront l'objet d'un développement spécifique (option no 1) afin d'assurer le fonctionnement des systèmes audio pour la diffusion de messages dans l'ensembles des bâtiments.
II.2.2) Information sur les options Options: non
II.2.3) Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Modalités de financement: budget propre de l'établissement public.
Modalités de paiement:
Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le CEA.
Les contions de facturation sont détaillées dans le projet de marché. Au titre du marché, une avance peut être accordée au titulaire dans les conditions prévues au projet de marché.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement momentané d'entreprises, celui-ci peut être solidaire ou conjoint. Si le groupement est conjoint, le mandataire doit être solidaire de ses cotraitants. Il est interdit de cumuler les candidatures:
 - en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements:
 - en qualité de membre de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières auxquelles est soumise l'exécution du marché, notamment eu égard à la sûreté de la fourniture des prestations et à la sécurité de l'information:
Ce marché est un marché classifié de niveau «confidentiel défense» au sens de l'arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle no 1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention d'informations et/ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux. Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l'habilitation indiqués à la rubrique III.2.1) du présent avis et à l'article
   2. 3 du règlement de consultation.
III.1.5) Habilitation de sécurité:
III.2)
 
 
Conditions de participation
III.2.1) Situation propre Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
 - le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;  - le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;  - lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l'obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l'article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr Les candidats doivent impérativement fournir:
 - soit une attestation d'une décision d'habilitation au niveau requis en cours de validité;  - soit un dossier de demande d'habilitation dûment complété (dossier disponible auprès de Monsieur l'officier de sécurité du CEA/Grenoble - tél.: +33 438783699 - Courriel: didier.hanin@cea.fr - Adresse: CEA Grenoble - 17 rue des Martyrs - 38054 Grenoble Cedex 9). L'attestation ou le dossier de demande d'habilitation doit parvenir sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «B20-02901» sous format papier en original, à Monsieur l'officier de sécurité du CEA/Grenoble (cité supra) avant la date figurant à la rubrique IV.3.4) du présent avis de marché.
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en groupement momentané d'entreprises ou de sous-traitants pressentis par les candidats audit marché. À défaut d'avoir fourni ou complété les pièces demandées dans les délais impartis, le candidat est réputé avoir renoncé à demander une habilitation aux informations classifiées pour le présent marché. Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l'attestation d'une habilitation appropriée délivrée par une autorité d'habilitation de l'état dont il relève. Cet état doit avoir conclu un accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d'informations ou supports classifiés avec la France. Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation. http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr didier.hanin@cea.fr
III.2.2) Capacité économique et financière Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.2.3) Capacité technique et/ou professionnelle Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation. Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet) Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure Négociée
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé 2 et nombre maximal 6 Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
 - capacité professionnelle: capacité professionnelle (certificat de qualifications, ...) sur 20 %, aptitude technique (moyens humains, moyens matériels et techniques...) sur 30 % points, références sur des prestations similaires sur 30 %, organisation en matière d'assurance qualité sur 10 %;  - capacité financière sur 10 %. Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PN-B20-02901
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 27.7.2020 - 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
 - les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables;  - le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr - modalités d'obtention du dossier de consultation: pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'adresse internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr - modalités de transmission des candidatures et des offres: les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique aide):
 1)se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d'utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «certificat électronique»;
 2)se connecter à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr 3) compléter le formulaire et valider». https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble Adresse postale: 2 place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38000 Pays: France E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269 Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Nom officiel: Greffe du tribunal administratif de Grenoble Ville: Grenoble Code postal: 38000 Pays: France E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269 Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
25.6.2020
 
 
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