TX: 24/11/2023 S227 France-Grenoble: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 2023/S 227-714610 Avis de marché Fournitures |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: grenoble-alpes metropole Numéro national d'identification: 20004071500019 Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff Ville: Grenoble Code NUTS: FRK24 Isère Code postal: 38031 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.lametro.fr Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info |
I.3) | Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s) Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: fourniture De Sieges De Bureau Pour L'Environnement De Travail Des Agents Numéro de référence: 2023-Fcs-Dajm-0463 |
II.1.2) | Code CPV principal 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes |
II.1.3) | Type de marché Fournitures |
II.1.4) | Description succincte: grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation des sièges de bureau (fauteuils de bureau et chaises de réunion) destinés aux agents et locaux de Grenoble-Alpes Métropole.Les prestations sont réglées :o Par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ;o Par application des prix publics du titulaire pour des besoins liés à l'objetdu marché (et ne figurant pas dans la liste des prix indiqués au Bpu),Déduction faite de la remise mentionnée dans le Bpu ;o Par application des prix publics du titulaire dans le cadre d'offrespromotionnelles plus avantageuses.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans pour unmontant maximum fixé à 240 000 euro(s) Ht, reconductible 1 fois 2 ans pour lemême montant |
II.1.5) | Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non |
II.2) | Description |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK24 Isère Lieu principal d'exécution: le lieu d'exécution est le territoire métropolitain 38000 - grenoble |
II.2.4) | Description des prestations: grenoble-Alpes Métropole souhaite conclure un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet la fourniture, la livraison, le montage et l'installation des sièges de bureau (fauteuils de bureau et chaises de réunion) destinés aux agents et locaux de Grenoble-Alpes Métropole.Les prestations sont réglées :o Par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement ;o Par application des prix publics du titulaire pour des besoins liés à l'objetdu marché (et ne figurant pas dans la liste des prix indiqués au Bpu),Déduction faite de la remise mentionnée dans le Bpu ;o Par application des prix publics du titulaire dans le cadre d'offrespromotionnelles plus avantageuses.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans pour unmontant maximum fixé à 240 000 euro(s) Ht, reconductible 1 fois 2 ans pour lemême montant |
II.2.5) | Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40 Critère de qualité - Nom: Qualité environnementale de l'offre / Pondération: 20 Prix - Pondération: 40 |
II.2.6) | Valeur estimée Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR |
II.2.7) | Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 24 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
II.2.10) | Variantes Des variantes seront prises en considération: non |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
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Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique |
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III.1) | |
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Conditions de participation |
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III.1.1) | Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat |
III.1.2) | Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles |
III.1.3) | Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection: liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années |
III.2) | Conditions liées au marché |
III.2.2) | Conditions particulières d'exécution: l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.2) | Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 08/01/2024 Heure locale: 15:00 |
IV.2.3) | Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés |
IV.2.4) | Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français |
IV.2.6) | Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres) |
IV.2.7) | Modalités d'ouverture des offres Date: 09/01/2024 Heure locale: 10:00 |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.1) | Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non |
VI.3) | Informations complémentaires: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La signature électronique est exigée dans cette consultation selon lesmodalités précisées dans le règlement de la consultation (article 6. 1). Les sous -critères sont précisés dans le règlement de la consultation (article 7. 2).L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Les candidats devront fournir des échantillons : fauteuil de bureau et chaise de réunion avant le lundi 8 janvier 2024 à 15h00. Les modalités de remise, l'adresse et les horaires d'ouverture sont précisées dans l'article 5. 2 du règlement de la consultation http://agysoft.marches-publics.info |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal Adresse postale: 2 Place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38022 Pays: France Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269 |
VI.4.4) | Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal Adresse postale: 2 Place de Verdun Ville: Grenoble Code postal: 38022 Pays: France Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269 |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 21/11/2023 fourniture De Sieges De Bureau Pour L'Environnement De Travail Des Agents 08/01/2024 24/11/2023 FRA National |