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Date de publication : 28/02/2024
Date de péremption : 20/05/2024
Type de procédure : Procédure ouverte Type de document : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire SLOVÉNIE
Slovénie : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes : DOBAVA KONVENCIONALNIH IN EKOLOàKIH ýIVIL
2024/S 2024-122185 (Source TED)
V E R S I O N F R A N C A I S E
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : DOM LUKAVCI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : DOBAVA KONVENCIONALNIH IN EKOLOŠKIH ŽIVIL
Description : Predmet javnega narocila je sukcesivna dobava konvencionalnih in ekoloških živil za potrebe narocnika za obdobje od1. 7.2024 do 30.6.2025
Identifiant de la procédure : 959495c7-e09c-4ce8-8701-f11d14725019
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 821 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion :
Participation à une organisation criminelle : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
Corruption : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
Fraude : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
Motifs d’exclusion purement nationaux : Razvidno iz razpisne dokumentacije.
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : SVEŽE SADJE IN ZELENJAVA
Description : sveže sadje in zelenjava
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Razvidno iz RD
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : VLOŽENA ZELENJAVA V RINFUZI
Description : vložena zelenjava v rinfuzi
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331500 Légumes conservés dans le vinaigre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Razvidno iz RD
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Description : • živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : ZAMRZNJENA ZELENJAVA
Description : zamrznjena zelenjava
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Description : Navedeno v RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : SLADOLEDI
Description : Sladoled
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Navedeno v RD
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : SVEŽE PERUTNINSKO MESO IN PERUTNINSKI IZDELKI
Description : SVEŽE PERUTNINSKO MESO IN PERUTNINSKI IZDELKI
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Ponudbena vrednost
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : KRUH, PEKOVSKO PECIVO IN SLAŠCICARSKI IZDELKI
Description : KRUH, PEKOVSKO PECIVO IN SLAŠCICARSKI IZDELKI
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : RASTLINSKA OLJA IN MARGARINE
Description : RASTLINSKA OLJA IN MARGARINE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15411000 Huiles animales ou végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : SVEŽE MESO IN MESNI IZDELKI
Description : SVEŽE MESO IN MESNI IZDELKI
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Ponudbena vrednost
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : SPLOŠNO PREHRAMBENO BLAGO
Description : SPLOŠNO PREHRAMBENO BLAGO
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : SVEŽE MLEKO IN MLECNI IZDELKI
Description : SVEŽE MLEKO IN MLECNI IZDELKI
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : MLEVSKI IZDELKI
Description : MLEVSKI IZDELKI
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15610000 Produits de la minoterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : SVEŽE IN ZAMRZNJENE RIBE
Description : SVEŽE IN ZAMRZNJENE RIBE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : IZDELKI IZ ZAMRZNJENEGA TESTA
Description : IZDELKI IZ ZAMRZNJENEGA TESTA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : TESTENINE
Description : TESTENINE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : PIJACE
Description : PIJACE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : KONZERVIRANO SADJE IN ZELENJAVA
Description : KONZERVIRANO SADJE IN ZELENJAVA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : BLAGO ZA INTERNO TRGOVINO
Description : BLAGO ZA INTERNO TRGOVINO
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : EKOLOŠKO PRIDELANA ŽIVILA
Description : EKOLOŠKO PRIDELANA ŽIVILA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : PREHRAMBENO BLAGO BREZ GLUTENA
Description : PREHRAMBENO BLAGO BREZ GLUTENA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : JAJCA, KOKOŠJA
Description : JAJCA, KOKOŠJA
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/07/2024
Date de fin de durée : 30/06/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
Objectif innovant : $name_innovative-acquisition.other_fra
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Razvidno iz RD
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : ponudbena vrednost
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.8
Critère :
Type : Qualité
Nom : Živila iz shem kakovosti ali nacionalnih shem kakovosti
Pondération (décimal, valeur exacte) : 0.2
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles :
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/04/2024 09:00:00 (UTC+1)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : slovène
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/05/2024 09:00:00 (UTC+1)
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/05/2024 10:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Zakon o pravnem varstvu v postopkih javnega narocanja (Uradni list RS, št. 43/11 s spremembami)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : DOM LUKAVCI
Numéro d’enregistrement : 5051207000
Adresse postale : Lukavci 9
Ville : Križevci pri Ljutomeru
Code postal : 9242
Subdivision pays (NUTS) : Pomurska ( SI031 )
Pays : Slovénie
Téléphone : +386 25888440
Rôles de cette organisation :
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : DRŽAVNA REVIZIJSKA KOMISIJA ZA REVIZIJO POSTOPKOV ODDDAJE JAVNIH NAROCIL
Numéro d’enregistrement : 1332716000
Adresse postale : Slovenska cesta 54
Ville : Ljubljana
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Osrednjeslovenska ( SI041 )
Pays : Slovénie
Téléphone : +38612342800
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c996a724-a11a-4909-bce9-391235ebfb47 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2024 15:16:14 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : slovène
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 122185-2024
Numéro de publication au JO S : 42/2024
Date de publication : 28/02/2024
C L A S S E C P V
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