TX: 24/11/2023 S227 France-Toulon: Services de conception graphique 2023/S 227-714524 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Services |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: conseil Départemental du Var Numéro national d'identification: 22830001800113 Adresse postale: direction de la Commande Publique, 390 avenue des Lices , Cs 41303 Ville: Toulon Code NUTS: FRL05 Var Code postal: 83076 Pays: France Courriel: correspondre@aws-france.com Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.var.fr Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autre type: autre |
I.5) | Activité principale Services généraux des administrations publiques |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: conception, fabrication, installation, aménagement et démontage d'un stand et prestations associées lors du Salon International de l'agriculture de Paris 2024 Numéro de référence: 20231479 |
II.1.2) | Code CPV principal 79822500 Services de conception graphique |
II.1.3) | Type de marché Services |
II.1.4) | Description succincte: le Département du Var ainsi que l'agence de Développement touristique - var Tourisme (Adt) seront présents au salon international de l'agriculture de Paris du 24/02/2024 au 03/03/2024.Un emplacement de 208 mètres carrés (13mx16m) a été réservé à ce titre sur le site 1 place de la Porte de Versailles - 75015 Paris, le plan d'implantation définitif du stand (dimensions, superficie, contraintes techniques ?..) sera communiqué par l'organisateur au groupement de commandes fin novembre au titulaire du marché lors des réunions techniques.La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 19 février 2024 au matin et le 23 février 2024 à 12h00. Le stand doit être accessible aux personnes à mobilité réduite.Il devra ensuite être démonté, emballé et l'emplacement rendu propre dans les deux jours suivants la fin du salon, puis livré au Département du Var avant le terme du marché. Les prestations débuteront à compter de l'ordre de service prescrivant le début de la prestation |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non |
II.1.7) | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 225 691.00 EUR |
II.2) | Description |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 39154100 Stands d'exposition 79800000 Services d'impression et services connexes 79823000 Services d'impression et de livraison |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FR101 Paris Lieu principal d'exécution: salon international de l'agriculture de Paris - paris Expo - porte de Versailles 75015 Paris |
II.2.4) | Description des prestations: le Département du Var ainsi que l'agence de Développement touristique - var Tourisme (Adt) seront présents au salon international de l'agriculture de Paris du 24/02/2024 au 03/03/2024.Un emplacement de 208 mètres carrés (13mx16m) a été réservé à ce titre sur le site 1 place de la Porte de Versailles - 75015 Paris, le plan d'implantation définitif du stand (dimensions, superficie, contraintes techniques ?..) sera communiqué par l'organisateur au groupement de commandes fin novembre au titulaire du marché lors des réunions techniques.La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 19 février 2024 au matin et le 23 février 2024 à 12h00. Le stand doit être accessible aux personnes à mobilité réduite.Il devra ensuite être démonté, emballé et l'emplacement rendu propre dans les deux jours suivants la fin du salon, puis livré au Département du Var avant le terme du marché. Les prestations débuteront à compter de l'ordre de service prescrivant le début de la prestation |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60 Coût - Nom: Prix des prestations apprécié sur la base du total du devis quantitatif estimatif et de la décomposition globale et forfaitaire / Pondération: 40 |
II.2.11) | Information sur les options Options: oui Description des options: les modifications du marché pour circonstances imprévisibles.Prestations supplémentaires ou modificativessubstitutions de prestations référencées dans le Bpu.Prolongation délai de 6 mois si report de la manifestation.Si survenance de contraintes liées à une crise sanitaire, le titulaire s'engage à mettre en oeuvre l'ensemble des moyens rendus nécessaires à la bonne exécution des missions |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 149-476851 |
IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 20231479 Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 11/10/2023 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 1 Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: manugraph Adresse postale: 837 Av De Bruxelles Ville: La Seyne-sur-Mer Code NUTS: FRL05 Var Code postal: 83500 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 198 985.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.3) | Informations complémentaires: date de conclusion du contrat : 17/11/2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offres.La valeur totale du marché indiquée correspond au montant de la Dpgf + le montant maximum du marché (pour la durée de ce dernier)le montant du marché indiqué correspond au montant de la Dpgf du prestataire + le montant du Dqe (montant non contractuel)pour la partie à bon de commande, les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Sans minimummontant maximum : 30 000 euro(s) HtModalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Toulon Adresse postale: 5 rue Racine Ville: Toulon Code postal: 83041 Pays: France Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone: +33 494427930 Fax: +33 494427989 |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: ccira de Marseille Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001 Ville: Marseille Code postal: 13282 Pays: France Téléphone: +33 484354554 |
VI.4.3) | Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours: voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 20/11/2023 conception, fabrication, installation, aménagement et démontage d'un stand et prestations associées lors du Salon International de l'agriculture de Paris 2024 24/11/2023 FRA National Original |