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Date de publication : 06/05/2022
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE

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transport de boues et épandages- centre d'exploitation de Le Quesnoy
Numéro de référence:
21 D 32 SP- JP

2022/S 89-245798  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
06/05/2022 S89 France-Wasquehal: Services de transport des boues 2022/S 089-245798 Avis d'attribution de marché - secteurs spéciaux Résultats de la procédure de marché Services
 
 
Section I: Entité adjudicatrice
I.1) Nom et adresses Nom officiel: siden-sian noreade eau Numéro national d'identification: 20001759800026 Adresse postale: 23 avenue de la Marne CS 90101 Ville: Wasquehal Cedex Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59443 Pays: France Point(s) de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade Courriel: marches@noreade.fr Téléphone: +33 320664423 Fax: +33 320802522 Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_0Ns4F-RZCD Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com
I.6) Activité principale Eau
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
transport de boues et épandages- centre d'exploitation de Le Quesnoy Numéro de référence: 21 D 32 SP- JP
II.1.2) Code CPV principal 90513700 Services de transport des boues
II.1.3) Type de marché Services
II.1.4) Description succincte:
transport de boues et épandages- centre d'exploitation de Le Quesnoy
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 90513900 Services d'évacuation des boues
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord Lieu principal d'exécution:
le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
II.2.4) Description des prestations:
secteur de Bavais
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délais d'intervention / Réactivité / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté) / Pondération: 10 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 90513900 Services d'évacuation des boues
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord Lieu principal d'exécution:
le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
II.2.4) Description des prestations:
secteur Le Quesnoy
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délais d'intervention / Réactivité / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté) / Pondération: 10 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90513700 Services de transport des boues 90513900 Services d'évacuation des boues
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord Lieu principal d'exécution:
le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
II.2.4) Description des prestations:
secteur de l'ecaillon
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délais d'intervention / Réactivité / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté) / Pondération: 10 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90513700 Services de transport des boues 90513900 Services d'évacuation des boues
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord Lieu principal d'exécution:
le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
II.2.4) Description des prestations:
secteur du Quercitain-Cambrésis
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délais d'intervention / Réactivité / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté / Pondération: 10 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:

Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 90513700 Services de transport des boues 90513900 Services d'évacuation des boues
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRE11 Nord Lieu principal d'exécution:
le Centre d'exploitation de Le Quesnoy
II.2.4) Description des prestations:
secteur de Crespin
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Délais d'intervention / Réactivité / Pondération: 35 Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 25 Critère de qualité - Nom: Environnement (équipements) / qualité de la prestation (propreté) / Pondération: 10 Prix - Pondération: 30
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
le marché est conclu le premier jour du mois qui suit la date de notification, jusqu'au 31 mars 2023. Il sera reconductible 3 fois deux ans.ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2021/S 149-398261
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1 Intitulé:
secteur de Bavay
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
25/03/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: société sarl cauchy Adresse postale: 38 TER Route de Le Quesnoy Ville: Ghissignies Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59530 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2 Intitulé:
secteur Le Quesnoy
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
25/03/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: société sarl cauchy Adresse postale: 38 TER Route de Le Quesnoy Ville: Ghissignies Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59530 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3 Intitulé:
secteur de l'ecaillon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
25/03/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: société sarl cauchy Adresse postale: 38 TER Route de Le Quesnoy Ville: Ghissignies Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59530 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4 Intitulé:
secteur du Quercitain-Cambrésis
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
25/03/2022
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: société sarl cauchy Adresse postale: 38 TER Route de Le Quesnoy Ville: Ghissignies Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59530 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication oui) Valeur totale du marché/du lot: 175 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5 Intitulé:
secteur de Crespin
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
29/03/2022
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: société gamez sc (sas) Adresse postale: 38 rue d'eswars Ville: Cambrai Morenchies Code NUTS: FRE11 Nord Code postal: 59400 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
V.2.5) Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
V.2.6) Prix payé pour les achats d'opportunité
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
s'Agissant des conditions financières : Accord-Cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimum avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT sur la durée du marché et pour l'ensemble des lots
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Lille Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée Ville: Lille Cedex Code postal: 59014 Pays: France Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Lille Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée Ville: Lille Cedex Code postal: 59014 Pays: France Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr Téléphone: +33 320631300 Fax: +33 320631347 Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
02/05/2022 France-Wasquehal: Services de transport des bouesType d'acheteur: Service d'utilité publiqueType d'avis: Avis d'attribution de marchéType de procédure: Procédure négociéeType de marché: Services 06/05/2022 FR National
 
 
C L A S S E    C P V
90513000 - Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 
90513700 - Services de transport des boues 
90513900 - Services d'évacuation des boues