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Date de publication : 13/01/2021
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ( 69)
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Travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres, sur le Territoire de la Métropole de Lyon
Numéro de référence:
20PVE03

2021/S 8-013194  (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: 13/01/2021 S8 France-Lyon: Entretien des accotements 2021/S 008-013194 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Travaux
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Nom officiel: Métropole de Lyon Adresse postale: 20 rue du Lac - CS 33569 Ville: Lyon Cedex 03 Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69505 Pays: France Point(s) de contact: DDUCV - Direction ressources/direction adjointe administration & finances -service marchés-unité voirie VVN/TSU Courriel: voirie-marches@grandlyon.com Téléphone: +33 426993078 Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.grandlyon.com Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
I.5) Activité principale Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres, sur le Territoire de la Métropole de Lyon Numéro de référence: 20PVE03
II.1.2) Code CPV principal 45233229 Entretien des accotements
II.1.3) Type de marché Travaux
II.1.4) Description succincte:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7) Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 15 200 000.00 EUR
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Est-Nord
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Est-Nord Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global HT: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Est-Sud
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Est-Sud Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Sud
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Sud Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Ouest
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Ouest.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Nord
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Nord Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Centre Est
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Centre Est Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Centre Sud
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45112700 Travaux d'aménagement paysager 45233229 Entretien des accotements
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Centre Sud Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Communes du secteur Centre Nord
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution:
Communes du secteur Centre Nord Territoire de la Métropole de Lyon.
II.2.4) Description des prestations:
La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire.
II.2.5) Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 113-273186
IV.2.8) Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9) Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-573
Lot nº: 1 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 5 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Parcs et Sports Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz - BP 70 Ville: Chassieu Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69684 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-574
Lot nº: 2 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 7 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Rhône Jardin Service Adresse postale: 26 rue Jules Verne - BP 617 Ville: Saint-Priest Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69804 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-575
Lot nº: 3 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 8 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Duc & Préneuf Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet Ville: Brignais Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69530 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-576
Lot nº: 4 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 5 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Green Style Adresse postale: 19 chemin de la Lône Ville: Pierre-Bénite Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69310 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-577
Lot nº: 5 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Idverde Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumière Ville: Genay Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69730 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Espaces Verts des Monts d'Or Adresse postale: chez Idverde, 29 chemin de Fromenteau Ville: Lissieu Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69380 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-578
Lot nº: 6 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
07/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Terideal-Tarvel Adresse postale: 90 rue André Citroën - CS 60009 Ville: Genas Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69747 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-579
Lot nº: 7 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
07/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 7 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Laquet SAS Adresse postale: 643 route de Beaurepaire Ville: Lapeyrouse Mornay Code NUTS: FRK23 Drôme Code postal: 26210 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Nature Adresse postale: parc des Plattes, 24 chemin des Ronzières Ville: Vourles Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69390 Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2020-580
Lot nº: 8 Intitulé:
Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2) Attribution du marché
V.2.1) Date de conclusion du marché:
06/01/2021
V.2.2) Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3) Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Chazal SAS Adresse postale: 28 rue Lamartine - CS 80112 Ville: St-Priest Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69808 Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR
V.2.5) Information sur la sous-traitance
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3) Informations complémentaires:
Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon - délégation au développement urbain et cadre de vie - direction ressources - AF - ressources marchés voirie - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: +33 426993078 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com - sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier. Le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximal sur deux ans (reconduction comprise). http://marchespublics.grandlyon.com
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon Adresse postale: 184 rue Duguesclin Ville: Lyon Code postal: 69003 Pays: France Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone: +33 478141010
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: CCIRAL de Lyon, ordre des géomètres experts - à l'attention du CCIRAL Adresse postale: 29 cours Charlemagne Ville: Lyon Code postal: 69002 Pays: France
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
08/01/2021
 
 
C L A S S E    C P V
45112700 - Travaux d'aménagement paysager 
45233229 - Entretien des accotements