TX: 13/01/2021 S8 France-Lyon: Entretien des accotements 2021/S 008-013194 Avis d'attribution de marché Résultats de la procédure de marché Travaux |
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Section I: Pouvoir adjudicateur |
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I.1) | Nom et adresses Nom officiel: Métropole de Lyon Adresse postale: 20 rue du Lac - CS 33569 Ville: Lyon Cedex 03 Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69505 Pays: France Point(s) de contact: DDUCV - Direction ressources/direction adjointe administration & finances -service marchés-unité voirie VVN/TSU Courriel: voirie-marches@grandlyon.com Téléphone: +33 426993078 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://marchespublics.grandlyon.com Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com |
I.4) | Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier |
I.5) | Activité principale Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets |
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Section II: Objet |
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II.1) | Étendue du marché |
II.1.1) | Intitulé: Travaux de plantations et de suivi des jeunes arbres, sur le Territoire de la Métropole de Lyon Numéro de référence: 20PVE03 |
II.1.2) | Code CPV principal 45233229 Entretien des accotements |
II.1.3) | Type de marché Travaux |
II.1.4) | Description succincte: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.1.6) | Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui |
II.1.7) | Valeur totale du marché (hors TVA) Valeur hors TVA: 15 200 000.00 EUR |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Est-Nord Lot nº: 1 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Est-Nord Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global HT: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Est-Sud Lot nº: 2 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Est-Sud Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Sud Lot nº: 3 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Sud Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Ouest Lot nº: 4 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Ouest. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Nord Lot nº: 5 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Nord Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Centre Est Lot nº: 6 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Centre Est Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Centre Sud Lot nº: 7 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45112700 Travaux d'aménagement paysager 45233229 Entretien des accotements |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Centre Sud Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 1 600 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
II.2) | Description |
II.2.1) | Intitulé: Communes du secteur Centre Nord Lot nº: 8 |
II.2.2) | Code(s) CPV additionnel(s) 45233229 Entretien des accotements 45112700 Travaux d'aménagement paysager |
II.2.3) | Lieu d'exécution Code NUTS: FRK26 Rhône Lieu principal d'exécution: Communes du secteur Centre Nord Territoire de la Métropole de Lyon. |
II.2.4) | Description des prestations: La métropole de Lyon gère un patrimoine d'environ 95 000 arbres d'alignement. Il convient d'en remplacer de manière régulière un certain nombre dans les alignements existants ou de procéder à des nouvelles plantations dans le cadre de projets d'aménagement. De même, il est nécessaire de procéder à l'entretien annuel des pieds d'arbres. Le marché consiste à assurer les travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres jusqu'à la réception par le gestionnaire. |
II.2.5) | Critères d'attribution Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux d'arrosage / Pondération: 20 Critère de qualité - Nom: Critère pertinence de l'organisation proposée - suivi des travaux de plantation / Pondération: 30 Prix - Pondération: 50 |
II.2.11) | Information sur les options Options: non |
II.2.13) | Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non |
II.2.14) | Informations complémentaires Accord-cadre à bon de commande d'une période ferme de quatre ans. Montant estimatif global: 2 400 000 EUR HT. Il n'y a pas de montant maximal. |
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Section IV: Procédure |
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IV.1) | Description |
IV.1.1) | Type de procédure Procédure ouverte |
IV.1.3) | Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique |
IV.1.8) | Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui |
IV.2) | Renseignements d'ordre administratif |
IV.2.1) | Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2020/S 113-273186 |
IV.2.8) | Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique |
IV.2.9) | Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-573 Lot nº: 1 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 06/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 5 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Parcs et Sports Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz - BP 70 Ville: Chassieu Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69684 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-574 Lot nº: 2 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 06/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 7 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Rhône Jardin Service Adresse postale: 26 rue Jules Verne - BP 617 Ville: Saint-Priest Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69804 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-575 Lot nº: 3 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 06/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 8 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Duc & Préneuf Adresse postale: 43 rue Mère Elise Rivet Ville: Brignais Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69530 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-576 Lot nº: 4 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 06/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 5 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Green Style Adresse postale: 19 chemin de la Lône Ville: Pierre-Bénite Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69310 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-577 Lot nº: 5 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 06/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Idverde Adresse postale: 405 avenue des Frères Lumière Ville: Genay Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69730 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Espaces Verts des Monts d'Or Adresse postale: chez Idverde, 29 chemin de Fromenteau Ville: Lissieu Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69380 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-578 Lot nº: 6 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 07/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Terideal-Tarvel Adresse postale: 90 rue André Citroën - CS 60009 Ville: Genas Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69747 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-579 Lot nº: 7 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le Territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 07/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 7 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Laquet SAS Adresse postale: 643 route de Beaurepaire Ville: Lapeyrouse Mornay Code NUTS: FRK23 Drôme Code postal: 26210 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Nature Adresse postale: parc des Plattes, 24 chemin des Ronzières Ville: Vourles Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69390 Pays: France Le titulaire est une PME: non |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 1 600 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section V: Attribution du marché |
Marché nº: 2020-580 Lot nº: 8 Intitulé: Travaux de plantation et de suivi des jeunes arbres sur le territoire de la Métropole de Lyon Un marché/lot est attribué: oui |
V.2) | Attribution du marché |
V.2.1) | Date de conclusion du marché: 06/01/2021 |
V.2.2) | Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 4 Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4 Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non |
V.2.3) | Nom et adresse du titulaire Nom officiel: Chazal SAS Adresse postale: 28 rue Lamartine - CS 80112 Ville: St-Priest Cedex Code NUTS: FRK26 Rhône Code postal: 69808 Pays: France Le titulaire est une PME: oui |
V.2.4) | Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) Valeur totale du marché/du lot: 2 400 000.00 EUR |
V.2.5) | Information sur la sous-traitance |
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Section VI: Renseignements complémentaires |
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VI.3) | Informations complémentaires: Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon - délégation au développement urbain et cadre de vie - direction ressources - AF - ressources marchés voirie - immeuble Le Clip - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon - télécopieur: +33 426993078 - site internet: http://marchespublics.grandlyon.com - sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier. Le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximal sur deux ans (reconduction comprise). http://marchespublics.grandlyon.com |
VI.4) | Procédures de recours |
VI.4.1) | Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon Adresse postale: 184 rue Duguesclin Ville: Lyon Code postal: 69003 Pays: France Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone: +33 478141010 |
VI.4.2) | Organe chargé des procédures de médiation Nom officiel: CCIRAL de Lyon, ordre des géomètres experts - à l'attention du CCIRAL Adresse postale: 29 cours Charlemagne Ville: Lyon Code postal: 69002 Pays: France |
VI.4.3) | Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. |
VI.5) | Date d'envoi du présent avis: 08/01/2021 |