00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
20A Corse-du-Sud
20B Haute-Corse
21 Côte-d'Or
22 Côtes-d'Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
26 Drôme
27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
46 Lot
47 Lot-et-Garonne
48 Lozère
49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
53 Mayenne
54 Meurthe-et-Moselle
55 Meuse
56 Morbihan
57 Moselle
58 Nièvre
59 Nord
60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
|
Acheteur public
Communauté de Communes Coeur de Beauce
Informations générales
Référence de la consultation : 2025-17
Objet de la consultation
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les garanties dommages aux biens et flotte automobile.
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
Communauté de communes Coeur de Beauce Informations complémentaires
Ajouté le : 29/07/2025 08:42:00
Marché Public : 2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile
L'acheteur public : "Communauté de Communes Coeur de Beauce " a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile" ayant pour référence "2025-17" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - RI DOMMAGES AUX BIENS.pdf (295,08 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 29/07/2025 08:42:00
Marché Public : 2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile
L'acheteur public : "Communauté de Communes Coeur de Beauce " a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile" ayant pour référence "2025-17" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - RELEVES INFORMATION PARC AUTO 1.pdf (4,35 Mo) Cordialement.
Ajouté le : 29/07/2025 08:43:00
Marché Public : 2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile
L'acheteur public : "Communauté de Communes Coeur de Beauce " a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "2025-17 Prestations de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile" ayant pour référence "2025-17" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - RELEVES INFORMATION PARC AUTO 2.pdf (4,54 Mo) Cordialement. |
Bonjour,
Merci de bien vouloir nous transmettre les statistiques sinistres actualisées du 01/01/2025 à ce jour pour le lot 2 Flotte Automobile.
Merci de bien vouloir nous transmettre les statistiques sinistres actualisées du 01/01/2021 à ce jour pour le lot 1 Dommages aux biens.
Merci de bien vouloir nous transmettre les franchises des contrats en cours pour l'ensemble des lots.
Vous remerciant par avance
Bonjour,
Les statistiques sinistres des garanties dommages aux biens et flotte automobile sont jointes au DCE.
La collectivité n'a déclaré aucun autre sinistre sur la garantie dommages aux biens.
Un seul sinistre a été déclaré sur la garantie flotte automobile pour un montant de 523 €.
La franchise pour la garantie DAB est de 20 000 €.
Les franchises pour la garantie flotte automobile sont les suivantes :
Bris des glaces : 106 €
Attentats et actes de terrorisme : 345 €
Catastrophes naturelles : 380 €
Catastrophes technologiques : sans franchise
Incendie : 345
Evènements climatiques : 345 €
Dommages tous accidents : 345 €
Vol : 345 €
Cordialement,
Bonjour,
Merci de bien vouloir nous confirmer les immatriculations de 2 véhicules.
Le véhicule FE-346-FY correspond à un véhicule TRIGANO PVB 130 dans le système d'identification des véhicules.
Le véhicule CM-513-PH correspond à une RENAULT TWINGO dans le système d'identification des véhicules.
Cordialement
Bonjour,
Il s'agit du véhicule immatriculé FE-346-SY et CM-713-PH
Le cartes grises figurent à la fin du CCTP du lot n° 2.