Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n° 1.1 : Transports sanitaires en ambulance 6h – 8h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 6h – 8h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Identifiant interne
:
d885ff85-7c83-4c62-9d15-ef54d7fbe5b2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n° 1.2 : Transports sanitaires en ambulance 8h – 20h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 8h – 20h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Identifiant interne
:
3a105829-3dd5-4cae-9152-cae9bdd68de1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n° 1.3 : Transports sanitaires en ambulance 20h – 22h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 20h – 22h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Identifiant interne
:
e3ccdc0b-ebc3-4311-9149-04d21c473804
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot n° 2.1 : Transports assis professionnalisés (TAP) 6h – 8h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Description
:
Transports assis professionnalisés (TAP) 6h – 8h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Identifiant interne
:
b092af94-5526-492e-9e28-87b4291d7506
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot n° 2.2 : Transports assis professionnalisés (TAP) 8h – 20h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Description
:
Transports assis professionnalisés (TAP) 8h – 20h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Identifiant interne
:
79c5f2e2-6b92-4d2d-8d42-e1da1132912d
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot n° 2.3 : Transports assis professionnalisés (TAP) 20h – 22h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Description
:
Transports assis professionnalisés (TAP) 20h – 22h pour le CH Jacques Coeur de Bourges
Identifiant interne
:
1e4f7dda-4cef-4a79-80ee-588388e31b2e
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot n° 3 : Transports sanitaires en ambulance 8h – 20h pour le CH George Sand – Site de Bourges et de Dun-sur-Auron
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 8h – 20h pour le CH George Sand – Site de Bourges et de Dun-sur-Auron
Identifiant interne
:
04102515-42ad-48e2-b089-221c68ba9cec
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot n° 4 : Transports assis professionnalisés 8h – 20 h pour le CH George Sand – Site de Bourges et de Dun-sur-Auron
Description
:
Transports assis professionnalisés 8h – 20 h pour le CH George Sand – Site de Bourges et de Dun-sur-Auron
Identifiant interne
:
4e4ff5e5-56d0-4141-9b73-c614ecc097d0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot n° 9.1 : Transports sanitaires en ambulance 6h – 8h pour le CH Saint Amand Montrond
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 6h – 8h pour le CH Saint Amand Montrond
Identifiant interne
:
3f627343-d4cd-454e-9295-206cae4da6d3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot n° 9.2 : Transports sanitaires en ambulance 8h – 20h pour le CH Saint Amand Montrond
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 8h – 20h pour le CH Saint Amand Montrond
Identifiant interne
:
4cac8679-121e-44ae-8bee-3b31eb64d3af
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Lot n° 9.3 : Transports sanitaires en ambulance 20h – 22h pour le CH Saint Amand Montrond
Description
:
Transports sanitaires en ambulance 20h – 22h pour le CH Saint Amand Montrond
Identifiant interne
:
91e6af43-1a1c-447c-b852-d3b7bf424bb6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Lot n° 10.1 : Transports assis professionnalisés 6h – 8h pour le CH Saint Amand Montrond
Description
:
Transports assis professionnalisés 6h – 8h pour le CH Saint Amand Montrond
Identifiant interne
:
96cfb330-7283-4415-91b2-66123a4bf9f3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Lot n° 10.2 : Transports assis professionnalisés 8h – 20h pour le CH Saint Amand Montrond
Description
:
Transports assis professionnalisés 8h – 20h pour le CH Saint Amand Montrond
Identifiant interne
:
a7bf7c74-6c74-4df3-a1f6-7fe16325671f
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Lot n° 10.3 : Transports assis professionnalisés 20h – 22h pour le CH Saint Amand Montrond
Description
:
Transports assis professionnalisés 20h – 22h pour le CH Saint Amand Montrond
Identifiant interne
:
20efcd00-97ee-4069-a89d-ca9c0724a700
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Lot n° 11 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
Description
:
Transports sanitaires en ambulance pour le CH Sancerre
Identifiant interne
:
0e3c1fe6-fa94-435c-b8be-defc309dacf8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Lot n° 12 : Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
Description
:
Transports assis professionnalisés pour le CH Sancerre
Identifiant interne
:
668001a4-e22b-4604-8d3b-198d2382afc6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Lot n° 13 : Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
Description
:
Transports sanitaires en ambulance pour le CH Vierzon
Identifiant interne
:
6adc914b-0541-4949-a1a1-86869d03874f
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Lot n° 14 : Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
Description
:
Transports assis professionnalisés pour le CH Vierzon
Identifiant interne
:
f436e1a0-7d73-43dd-bc2b-1883e017badd
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Lot n° 15 : Transports bariatriques pour l’ensemble des établissements du GHT du Cher
Description
:
Transports bariatriques pour l’ensemble des établissements du GHT du Cher
Identifiant interne
:
9d642a22-b391-47fc-948e-6ba6abeea447
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
60130000
Services spécialisés de transport routier de passagers
Options
:
Description des options
:
3
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
42
MONTH
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Il est renouvelable 3 fois, par reconduction tacite pour les périodes du 01/01/2025 au 31/12/2025, du 01/01/2026 au 31/12/2026 et du 01/01/2027 au 31/12/2027
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Requise
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
28/06/2024
à 11:00
Date limite de validité de l’offre
:
3
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier Jacques Cœur GHT18
