Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Organisation de classes découverte pour l'année 2013-2014

Emetteur : Mairie d'Auneau (28)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 15/04/2013
Clôture : 17/05/2013

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Mairie d'Auneau
Hôtel de ville
28702 AUNEAU FR
Téléphone : 0237317020

Informations générales

Référence de la consultation : 13/06 A et B
Mise en ligne : 15/04/2013 13:54:40
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 92 : Services récréatifs, culturels et sportifs

Département : Eure-et-Loir (28)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 17/05/2013 12:00

Objet de la consultation

Organisation de classes découverte pour l'année 2013-2014

Liste des lots
Lot : Classe de neige
Lot : Séjour Angleterre
Informations complémentaires

Lot 1 : Classe de neige
Lot 2 : Séjour Angleterre

Les prestations sont destinées aux élèves de cycle 3 des écoles d’Auneau pour l’année
scolaire 2013-2014.
La date et la durée des séjours varient en fonction des lots.

- Concernant le lot 1 (classes de neige) : - janvier, février ou mars 2014
- la durée du séjour sera comprise entre 12 et 15 jours.

- Concernant le lot 2 (classes Angleterre) : - janvier 2014
- la durée du séjour sera de 5 jours.

Les départs en classe de découvertes ne pourront se dérouler un jour de rentrée scolaire.

La ville d’Auneau souhaite proposer aux enseignants des sites, des activités et des
périodes susceptibles de correspondre au mieux à leurs choix pédagogiques, tout en leur
garantissant les meilleures conditions d’accueil, de transport et d’encadrement. L’objectif
est donc de permettre aux enseignants de mettre en œuvre leur projet pédagogique avec
l’assistance du titulaire du marché. Le lieu du séjour devra être cohérent avec ce projet.
Des réunions de préparation, une fois le marché public notifié, permettront de déterminer
les modalités du séjour. Les activités proposées par le titulaire du marché pourront faire
l’objet d’aménagements (modification, remplacement) dans la limite du cadre budgétaire
fixé dans le dit marché.

Offre de base :

Les classes de découvertes comprennent :

- Le transport avec une société agréée par l’Education Nationale entre le lieu de départ
(école) et le lieu d’hébergement ainsi que le transport de retour entre le lieu d’hébergement
et le lieu d’arrivée (école) :
- Concernant le lot 1 (classes de neige) : voyage de nuit en car,
- Concernant le lot 2 (classes Angleterre) : voyage de jour ou de nuit en train et/ou en car.

- L’hébergement en pension complète pour les enfants et les enseignants,

- Les transports entre le centre d’hébergement et les lieux d’activités le cas échéant,

- L’animation et l’encadrement par un personnel ayant les diplômes requis, ainsi que
les activités qui seront conduites sous la direction de l’enseignant.

- La zone géographique est définie comme suit :
- Concernant le lot 1 (classes de neige) : les Alpes ou les Pyrénées.
- Concernant le lot 2 (classes Angleterre) : à partir de la ville d’Auneau pour Londres ou
sa banlieue

L’ensemble de ces prestations devra être exécuté dans le respect de la législation et de la
réglementation en vigueur.

La consultation est passée selon la procédure du marché public à bons de commande à
procédure adaptée.
Il est soumis aux dispositions :
 du Code des Marchés Publics, articles 30 et 77 et ceux s’y référant,
 Au CCAG (Cahier des clauses administratives et générales applicables aux marchés
de fournitures courantes et de services approuvé par l’arrêté du 19 janvier 2009),
 Les prestations de service faisant l’objet du présent marché doivent être conformes
aux normes françaises homologuées ou à d’autres normes applicables en France en vertu
d’accords internationaux.
 Le titulaire devra se conformer à toute nouvelle réglementation applicable pendant la
durée et la validité du marché.

Lieu d'exécution

AUNEAU

Informations complémentaires
Ajouté le : 07/05/2013 10:07:00
Question d'une entreprise
L'entreprise NSTL a soumis à la Commune d'Auneau la question suivante par mail le 6 Mai 2013 à 11h26 :

"Monsieur,

Nous souhaiterions un complément d’information sur le marché subséquent mentionné ci-dessus :

Pour le lot n°2 :
Dans le bordereau de prix comment devons nous remplir les cases prix unitaire par enfant et par jour (pendant le séjour) pour la case nombre d’élèves compris entre 20 et 35
et la case nombre d’élèves supérieur à 35 et jusqu’à 50 :
La durée du séjour est de 5 jours : devons nous diviser par 5 par 4 ou par 3 ?
De même pour la case adulte/animateur supplémentaire ?

Vous remerciant par avance de votre réponse. "

---------------

Vous trouverez ci-dessous la réponse adressée par la Commune d'Auneau et transmise à toutes les entreprises par l'intermédiaire de la plateforme Klekoon, conformément au Code des Marchés Publics et au principe d'égale information des candidats :

Dans le cadre du marché public n°13/06 : organisation de classes découvertes pour l'année 2013-2014 (Lot 1 et 2), figure au sein du dossier de consultation des entreprises deux bordereau des prix unitaires.
Les entreprises qui souhaitent présenter leur coffre doivent impérativement compléter et présenter ce document au pouvoir adjudicateur conformément au règlement de la consultation.
Les candidats doivent présenter leurs propositions de prix en remplissant les cases prévues à cet effet. Ils doivent donc indiquer le prix par élève et par jour HT et TTC, étant entendu que ce prix peut varier en fonction de la durée du séjour, mais aussi du nombre d'enfants. Il en va de même pour le coût d'éventuels animateurs complémentaires, pour lesquels il convient d'indiquer le coût journalier par animateur.

Enveloppe(s) réponse
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