Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

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Appel d'offre

Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau (travaux de métallerie, traitement d'eau et équipement piscine et casiers)

Emetteur : CC BEAUCE ALNELOISE (28)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 13/12/2013
Clôture : 13/01/2014

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Alerte : 12 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

CC BEAUCE ALNELOISE
2 allée de la communauté
28700 AUNEAU FR
Téléphone : 0237312935

Informations générales

Référence de la consultation : 2013-003
Mise en ligne : 13/12/2013 23:46:46
Mode de passation :
Catégorie de marché : Travaux
Classe d'activité : Classe 75 : Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

Département : Eure-et-Loir (28)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 13/01/2014 12:30

Objet de la consultation

Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau (travaux de métallerie, traitement d'eau et équipement piscine et casiers)

Liste des lots
Lot : Métallerie
Exécution et pose de portes, garde-corps, grilles, caillebotis ...
Lot : Equipement de piscine - casiers
Réalisation et installation de cabines et casiers de vestiaires en stratifié compact
Lot : Traitement d'eau
Installations de traitement d'eau (filtration) d'une piscine
Informations complémentaires

- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise CCBA
Correspondant : Mme Lamourre, Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise - CCBA 2, allée de la Communauté 28700 Auneau, tél. : 02-37-31-29-35 télécopieur : 02-37-31-41-63 courriel : beauce-alneloise28@orange.fr adresse internet : http://www.beaucealneloise.fr/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : construction d'une piscine intercommunale: lot no1 : Métallerie ; lot no2 : Equipement de piscine-casiers ; lot no3 : Traitement d'eau.
Type de marché de travaux : exécution
CPV - Objet principal : 45212212 ;
Objets supplémentaires : 44221000 ; 45212230 ; 45232430
Lieu d'exécution : pour chacun des lots no1 2 et 3, le titulaire assure les prestations sur le lieu de la construction de l’équipement Aquatique Intercommunal de la Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise situé RD 19, 28700 Auneau;
Code NUTS : FR242.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
- Dans le cadre du lot no1, le titulaire doit réaliser, dans les conditions définies dans le CCTP commun à tous les lots et dans le CCTP spécifique au lot no1, les prestations suivantes : Métallerie : Exécution et pose de portes, garde-corps, grilles, caillebotis ... ; - Dans le cadre du lot no2, le titulaire doit réaliser, dans les conditions définies dans le CCTP commun à tous les lots et dans le CCTP spécifique au lot no2, les prestations suivantes : Equipement de piscine-casiers : Réalisation et installation de cabines et casiers de vestiaires en stratifié compact. - Dans le cadre du lot no3, le titulaire doit réaliser, dans les conditions définies dans le CCTP commun à tous les lots et dans le CCTP spécifique au lot no3, les prestations suivantes : Traitement d'eau : Installations de traitement d'eau (filtration) d'une piscine ;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot no1 : Les quantités sont établies par l'entreprise, impérativement sur le cadre de bordereau présenté dans la DPGF du lot no1. Lot no2 : Les quantités sont établies par l'entreprise, impérativement sur le cadre de bordereau présenté dans la DPGF du lot no2. Lot no3 : Les quantités sont exposées dans le cadre de bordereau présentant dans la DPGF no3. Concernant le lot n°3, la surface de plan d'eau à traiter est approximativement évaluée à 484 m2 environ.
Nombre de reconductions éventuelles : 0.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence
Prestations divisées en lots : oui.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 12 février 2014
Cautionnement et garanties exigés : pour chaque lot, une garantie à première demande est exigée pour le remboursement de toute l'avance, si le titulaire accepte l'avance proposée. Si les deux parties sont d'accord, une caution personnelle et solidaire garantissant le remboursement de l'intégralité des sommes avancées pourra remplacer la garantie à première demande. Aucune avance qui ne soit couverte par une telle garantie ou caution ne sera mandatée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : pour les lots no1, 2 et 3 : Le financement sera assuré : - sur les ressources propres de la collectivité, section d'investissement. Le budget concerné sera celui de l'année 2014. - par une subvention du Conseil général et du CNDS (comité national de développement du sport).
L'Avance : Pour chacun des lots no1, no2 et no3 : A moins qu'il n'y ait renoncé expressément dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au Titulaire sous réserve que le montant initial du lot soit supérieur à 50 000 euros (H.T.).
Règlement : Le règlement intervient par virement bancaire suivant les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement : Le paiement de la somme arrêtée intervient dans un délai de trente jours à compter de la date de réception par le maître d'oeuvre de la demande de paiement émise mensuellement. Si des dispositions législatives ou réglementaires plus favorables interviennent, dans cette hypothèse, le délai de paiement fixé par ces dispositions s'applique automatiquement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Dans le respect des règles relatives à la concurrence, les offres pourront être présentées librement par des entreprises individuelles ou par des groupements solidaires ou conjoints. Pour un même lot, un même candidat ne peut pas présenter d'offre en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.La composition du groupement ne peut être modifiée une fois les candidatures et les offres remises à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation : Situation juridique - références requises : (y compris les exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession): 1. Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat dont, si nécessaire, ceux retraçant les délégations ; 2. Le formulaire Dc1 " Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" et les documents demandés dans ce formulaire (ou équivalent) ; 3. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; 4. Le formulaire Dc2 (" Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " ou équivalent) et les documents demandés dans ce formulaire.
Nb1 : Les formulaires DC 1 et Dc2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.
N.B2 : En cas de candidature émanant de groupements d'entreprises, seule la lettre de candidature - formulaire Dc1 (ancien DC 4) ou équivalent - sera signée en original - exceptés les plis dématérialisés - par chaque membre du groupement ET chacun des membres du groupement devra fournir sa propre déclaration - formulaire Dc2 (ancien Dc5) ou équivalent.
N.B3 : Le formulaire Dc2 a été conçu pour compléter le formulaire Dc1. Le Dc2 ne doit pas être signé, le candidat individuel ou tous les membres du groupement devant uniquement signer et dater le Dc1 dans lequel ils s'engagent sur le contenu du formulaire Dc2 et ses annexes.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 ou forme libre). Conformément à l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : 1. déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; 2. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 3. Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les sociétés qui ne sont pas en mesure de fournir ces éléments, en raison de leur date récente de création, peuvent prouver leur capacité technique par tout autre moyen. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par la Collectivité. En outre, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (tel que par exemple un engagement écrit, daté et signé de la personne habilitée à engager l'opérateur économique sur lequel le candidat s'appuie pour présenter sa candidature établissant que cet opérateur économique s'engage à mettre à la disposition du candidat ses capacités professionnelles, techniques et financières dans le cadre du marché).
Marché réservé : non.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 60 points
- valeur technique : 40 points
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 13 janvier 2014, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-003.
Renseignements complémentaires :
contexte: La Communauté de la Beauce Alnéloise a souhaité construire un Equipement Aquatique Intercommunal (Piscine Publique) sur le territoire de la Commune d'Auneau (28700) membre de ladite Communauté. A cet effet, la Collectivité a lancé un appel d'offres en vue de l'attribution d'un marché public de travaux composé de 11 lots distincts. Toutefois, à la suite d'un déféré préfectoral, le Tribunal administratif d'Orléans a prononcé la résiliation des marchés afférents aux lots no3 " métallerie ", no5 " équipements de piscine-casiers ", no8 " traitement d'eau " conclus par la CCBA pour la construction du centre aquatique. Les travaux de construction du projet dans son ensemble ayant avancé, la CCBA souhaite lancer à nouveau une consultation en vue de la réalisation des prestations afférentes aux marchés publics résiliés et qui n'ont pas été entièrement réalisés à la date de la résiliation.
1. La présente consultation est passée dans le respect des dispositions du code des marchés publics selon une procédure adaptée.
2. Organisation des réunions de discussions et de négociations : La Collectivité décide de ne pas organiser de séances de discussion et de négociation.
3. Critères d'attribution: Les critères et sous-critères sont détaillés ci-après : Prix (60 points), Valeur technique (40 points). Le critère de la valeur technique est décomposé en sous-critères : moyens humains prévu en encadrement et en personnel ETP pour la réalisation des prestations objet du lot concerné (10 points), moyens matériels mis en œuvre pour la réalisation des prestations du lot concerné (10 points), délai proposé par le candidat dans le respect du planning imposé (20 points).
4. Délai : La date indiquée à la rubrique « date prévisionnelle de commencement des travaux » correspond à la date prévisionnelle de commencement de la période de préparation. La durée de la période de préparation est de 1 mois. Elle commencera à compter de l’Ordre de Service prescrivant de la commencer. Le délai d’exécution après période de préparation est déterminé par l’entreprise dans le respect du planning joint. Ce délai est au maximum de : lot n°1 : 19 jours, lot n°2 : 30 jours, lot n°3 : 50 jours. Le délai ainsi proposé par le candidat deviendra contractuel.
5.Variantes : La présentation de variantes libres n'est pas autorisée.
5. Les pièces énumérées à la rubrique " conditions de participation " devront être établies par tout candidat et par chacun des co-traitants pour un groupement.
6. Unité monétaire utilisé: l'euro.
7. Chacun des lots est composé d’un prix forfaitaire global, unique, révisable, défini dans l’acte d’engagement du lot et décrit dans la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).
8. Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
9. Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, 45057 Orléans Cedex 1,téléphone : 02 38 77 59 00, Télécopie : 02 38 53 85 16, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr, Adresses internet (Url) : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
10. Le délai de réception des offres doit s'entendre comme étant le délai de réception des candidatures et des offres.
11. Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 12/12/2013.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents peuvent être obtenus gratuitement jusqu'à la date limite de réception des offres telle qu'indiquée dans l'avis : - soit téléchargés sur la plateforme de dématérialisation du profil acheteur de la collectivité à l'adresse suivante : htpp://www.Klekoon.com, référence de la consultation : "2013-0003, Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau ". - soit sur demande écrite auprès du correspondant administratif de la Collectivité à l'adresse indiquée dans la rubrique "Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus" - soit retirés sur place aux jours et horaires de réception du public indiqués ci-après : Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise - CCBA, 2, allée de la Communauté, 28700 Auneau, FRANCE, Jours et horaires de réception du public : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 ; le vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 (sauf jours fériés). Fermeture du 23 décembre 2013 au 1er janvier 2014 inclus.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :les offres des candidats sont : - soit remises contre récépissé ou transmises par lettre recommandée avec demande de réception postale ou tout autre procédé portant date et heure certaines et permettant de garantir leur confidentialité à l'adresse ci-dessous : Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise - CCBA, 2, allée de la Communauté, 28700 Auneau, FRANCE. Jours et horaires de réception du public : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 ; le vendredi : de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 (sauf jours fériés). Fermeture du 23 décembre 2013 au 1er janvier 2014 inclus. - soit déposées par voie électronique sur le site Internet htpp://www.Klekoon.com, référence de la consultation : "2013-0003, Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau". Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. En cas de difficultés pour la réponse électronique, les candidats, s'ils le souhaitent, pourront prendre contact avec le service de support aux heures d'ouverture de ce service (heures locales de Paris, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h45 du lundi au jeudi et de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h45 les vendredis) pour bénéficier du service d'aide en ligne. Le numéro d'accès est un numéro 0892 222 401). Le fuseau horaire de référence sera celui de (gmt + 01 :00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le contenu des offres, les modalités de remise des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au règlement de la consultation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise - CCBA.; Correspondant : Mme Lamourre Isabelle, 2, allée de la Communauté, 28700 Auneau, télécopieur : 02-37-31-41-63, courriel : beauce-alneloise28@orange.fr.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans
tél. : 02-38-77-59-00
courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr
télécopieur : 02-38-53-85-16 adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1. – métallerie
Exécution et pose de portes, garde-corps, grilles, caillebotis
Informations complémentaires : la durée du lot comprend une période de préparation de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de la commencer et prévu à titre prévisionnel au 12 février 2014. Le délai d'exécution après période de préparation est déterminé par l'entreprise dans le respect du planning joint. Ce délai est au maximum de 19 jours. Le délai ainsi proposé par le candidat deviendra contractuel.
C.P.V. - Objet principal : 44221000
Objets supplémentaires : 45212212

Lot(s)2. - équipement de piscine - casiers
Réalisation et installation de cabines et casiers de vestiaires en stratifié compact
Informations complémentaires : la durée du lot comprend une période de préparation de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de la commencer et prévu à titre prévisionnel au 12 février 2014. Le délai d'exécution après période de préparation est déterminé par l'entreprise dans le respect du planning joint. Ce délai est au maximum de 30 jours. Le délai ainsi proposé par le candidat deviendra contractuel.
C.P.V. - Objet principal : 45212230
Objets supplémentaires : 44211110

Lot(s) 3. - traitement d'eau
Installations de traitement d'eau (filtration) d'une piscine
Informations complémentaires : la durée du lot comprend une période de préparation de 1 mois à compter de l'ordre de Service prescrivant de la commencer et prévu à titre prévisionnel au 12 février 2014. Le délai d'exécution après période de préparation est déterminé par l'entreprise dans le respect du planning joint. Ce délai est au maximum de 30 jours. Le délai ainsi proposé par le candidat deviendra contractuel.
C.P.V. - Objet principal : 45212212
Objets supplémentaires : 45232430

Critères sociaux ou environnementaux : Aucun

Classification des produits :
• Travaux de construction

Lieu d'exécution

AUNEAU

Informations complémentaires
Ajouté le : 17/12/2013 15:26:00
Code d'accès Klekoon
le code pour télécharger le DCE a été supprimé.
ancien code : CCBA vous n'avez plus besoin de ce code pour télécharger les documents
Ajouté le : 24/12/2013 15:45:00
Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau

L'acheteur public : "CC BEAUCE ALNELOISE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau (travaux de métallerie, traitement d'eau et équipement piscine et casiers)" ayant pour réference "2013-003" à été modifié

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"Réponses aux questions posées par un candidat pour le lot n° 2 relatif aux équipements de piscine et casiers"



Cordialement.
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Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau

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Cordialement.
Ajouté le : 24/12/2013 15:52:00
Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau

L'acheteur public : "CC BEAUCE ALNELOISE" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Construction d'un équipement aquatique intercommunal à Auneau (travaux de métallerie, traitement d'eau et équipement piscine et casiers)" ayant pour réference "2013-003" à été modifié

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajouté au DCE:


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Titre : AUNEAU Planning DCE.pdf (AUNEAU Planning DCE.pdf)

Description :
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Cordialement.

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