Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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987 La Polynésie Française

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Appel d'offre

Installation géothermique piscine Daniel Decerle à La Guiche (71) - Mission de Maîtrise d'oeuvre

Emetteur : Communauté de Communes du Clunisois (71)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 30/12/2016

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Acheteur public

Communauté de Communes du Clunisois
5 place du marché
71250 CLUNY FR
Téléphone : 0385200011 ; Fax : 0385200011

Informations générales

Référence de la consultation : K3090898
Mise en ligne : 30/12/2016 11:41:12
Mode de passation :
Catégorie de marché : Maîtrises d'oeuvres
Classe d'activité : Classe 65 : Services publics

Département : Saône-et-Loire (71)
Date limite des candidatures : 17/01/2017 12:00
Date limite des offres : 17/01/2017 12:00

Objet de la consultation

Installation géothermique piscine Daniel Decerle à La Guiche (71) - Mission de Maîtrise d'oeuvre

Liste des lots
Lot : Marché à lot unique
Installation géothermique piscine Daniel Decerle à La Guiche (71) - Mission de Maîtrise d'oeuvre
Informations complémentaires

INTITULE DE L'OPERATION

Installation géothermique à la piscine Daniel Decerle de La Guiche

MODALITES DE DEVOLUTION DES TRAVAUX
Attribution des marchés d’entreprises par lots

MISSION
Mission de base avec les études d’exécution au sens du décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993, appartenant à la catégorie d’ouvrages bâtiments et concernant majoritairement les opérations de construction neuve
L’élément de mission PRO comprend la remise du DCE.

Missions complémentaires :
- Une mission OPC (ordonnancement, coordination et pilotage du chantier) est demandée
- Le programme implique un classement en GMI et soumet ainsi le projet au régime déclaratif selon l’article 4 du décret 2006-649 du 2 juin 2006, appliquant l’article L.162-10 du code minier. Cette déclaration sera établie par le titulaire via télé-service


PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
Les pièces contractuelles qui constituent le présent marché sont par ordre de priorité décroissant, par dérogation à l’article 4-1 du CCAG –PI.

- le présent marché de maîtrise d’œuvre ;
- le Cahier des Clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG-PI), approuvé par l’arrêté du 16 septembre 2009, en vigueur lors du mois d'établissement des prix (mois m0) ;
- le Cahier des Clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux approuvé par l’arrêté du 8 septembre 2009
- le CCTG (Cahier des Clauses Techniques Générales) applicable aux marchés publics de travaux ;
- le programme de l’opération joint en annexe.

Lieu d'exécution

LA GUICHE

Autres éléments possiblement liés


Installation géothermique piscine Daniel Decerle à La Guiche (71) - Mission de Maîtrise d'oeuvre
Emetteur : Communauté de Communes du Clunisois (71)
Source : Avis KLEKOON (3090898)
Parution : Non dispo.
Clôture : Non dispo.

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses

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Annee :  200 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) : 

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