Appel d'offres : Fourniture de carburants...

Appel d'offre

Fourniture de carburants...

Emetteur : COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL (77)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 14/10/2022

Clôture : 14/11/2022

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Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL
Place du Souvenir BP24
77550 MOISSY-CRAMAYEL FR
Téléphone : 0164881500 ; Fax : 0164881525

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 14/10/2022 08:31:18
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 9 : Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

Département : Seine-et-Marne (77)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 14/11/2022 12:00

Objet de la consultation

Achat de carburants en station au moyen de cartes accréditives et livraison de GNR dans la cuve des services techniques

Liste des lots

Lot : Achat de carburant au moyen de cartes accréditives

Voir données essentilles

Achat de tous types de carburants selon une quantité estimative annuelle de : 28 000 l de gazole / 15 000 l de SP95 E10/ 11 000 l de SP 95 / 7 000 l de SP98

Lot : Fourniture et livraison de GNR dans la cuve des services techniques

Voir données essentilles

Approvisionnement d'une cuve de 2 000 litres à raison de 14 000 l par an en moyenne

Informations complémentaires

Lieu d'exécution

MOISSY-CRAMAYEL

Informations complémentaires

Ajouté le : 19/10/2022 08:16:00

Rectification pièces du DCE

Suite à une erreur commise sur la date d'établissement des prix fixée au 1er novembre 2022 à l'article 5.1 et au 10 novembre dans l'annexe 1, l'acte d'engagement du lot 2 est corrigé à la date du 10 novembre 2022.

Ajouté le : 19/10/2022 09:44:00

Rectification pièces du DCE

Suite au précédent message, acte d'engagement du lot 2

Autres éléments possiblement liés

Fourniture de carburants...

Emetteur : COMMUNE DE MOISSY-CRAMAYEL (77)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3807808)

Parution : 13/10/2022

Clôture : 14/11/2022 12:00:00

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Questions /
Réponses

Indispo.Indisponible

Département : 77 (Seine-et-Marne)	Date de parution : 13/10/2022	Date de péremption : 14/11/2022 12:00:00
Annee : 2022	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 136209
FOURNITURES DE CARBURANTS

Département(s) de publication : 77
Annonce No 22-136209

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville de Moissy-Cramayel, 6, place du Souvenir BP 24, 77550, moissy-cramayel, F, Téléphone : (+33) 1 64 88 15 00, Courriel : dst@ville-moissycramayel.fr , Code NUTS : FR102
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.klekoon.com Adresse du profil acheteur : https://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://www.klekoon.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
		La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.klekoon.com
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Fourniture de carburants
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 09132000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : Achat de carburants en station au moyen de cartes accréditives et livraison de GNR dans la cuve des services techniques
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui
		Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
		Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Achat de carburant au moyen de cartes accréditives
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 24321000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 09132100
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 09134200
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR102
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Achat de tous types de carburants selon une quantité estimative annuelle de : 28 000 l de gazole / 15 000 l de SP95 E10/ 11 000 l de SP 95 / 7 000 l de SP98
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 300 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord cadre conclu pour un an renouvelable 3 fois par période annuelle
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Fourniture et livraison de GNR dans la cuve des services techniques
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 09134210
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR102
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : Approvisionnement d'une cuve de 2 000 litres à raison de 14 000 l par an en moyenne
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre à bons de commande conclu pour un an renouvelable 3 fois par période annuelle
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions : Cf réglement de consultation
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
		Accord-cadre avec un seul opérateur
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		14 novembre 2022 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 15 novembre 2022 - 08:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il s'agit d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Septembre 2026
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Melun, 43, rue du Général de Gaulle - Case postale no 8630, 77008, MELUN, F, Téléphone : (+33) 31 60 56 66 30, Courriel : greffe.ta-melun@juradm.fr , Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies de recours : référé pré-contractuel article L.551 -1 et suivants du code justice administrative; référé contractuel article L.551-13 et suivants du code justice administrative, recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn-et-garonne (arrêt du CE no 358994 du 14/05/2014)
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		11 octobre 2022

Mots déscripteurs

Carburant, hydrocarbure

Hydrocarbures naturels

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
RC CARBURANT 2023-26.pdf	11/10/2022 16:57:00	162 Ko
Télécharger le RC

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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