00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
20A Corse-du-Sud
20B Haute-Corse
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28 Eure-et-Loir
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37 Indre-et-Loire
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43 Haute-Loire
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46 Lot
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61 Orne
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64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
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67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Le transport scolaire des élèves des écoles maternelles primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune.
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
Acheteur public
MAIRIE DE BANDRELE
Informations générales
Référence de la consultation : K3840382
Objet de la consultation
Le transport scolaire des élèves des écoles maternelles primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune.
Liste des lots
Informations complémentaires
1. Identification de l’organisme qui passe le marché :
Lieu d'exécution
BANDRELE Informations complémentaires
Ajouté le : 27/02/2023 08:58:00
Marché Public : Le transport scolaire des élèves des écoles maternelles primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune.
L'acheteur public : "MAIRIE DE BANDRELE" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Le transport scolaire des élèves des écoles maternelles primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune." ayant pour référence "K3840382" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - CCAP MARCHE DE TRANSPORT1.pdf (245,03 Ko) Cordialement. |
Bonjour,
Sur le CCAP la durée d'exécution débute le 9 janvier 2023 article ci-dessous.
3 - Durée et délais d'exécution
3.1 – Durée d’exécution
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. L’exécution des prestations débutera à partir du 9
janvier 2023.
Et sur le AE paragraphe ci-dessous
6 - Durée et Délais d'exécution
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an. L’exécution des prestations débutera à partir du 9 janvier 2023.
L’accord-cadre pourra ensuite être renouvelé (jusqu’à deux fois) par décision expresse du pouvoir adjudicateur par période minimum de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L’initiative de la reconduction appartient au pouvoir adjudicateur qui communiquera par écrit sa décision au titulaire, 2 mois avant la fin du marché. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n’est prise par le titulaire du marché.
Est-ce que c'est bien la date du 9 janvier que débute la mission ou on l'initialisera après? Pouvez-vous nous indiquer la date exact des débuts des missions?
Autre part, pouvez-vous nous donné le nombre des jours scolaire dans l'année sur lesquels nous allons basés nos prix?
Le CCAP a été modifié. Il s'agit bien de la rentrée scolaire 2023/2024 pour plus ou moins 160 jours.
Département : 976 (Mayotte) | Date de parution : 15/02/2023 | Date de péremption : 16/03/2023 |
Annee : 2023 | Edition : Février 2023 | N° annonce : K3840382 |
Le transport scolaire des élèves des écoles maternelles primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune. |
Date de parution: 15/02/2023 Limite de réception des candidatures: 16/03/2023 à 15:30 Limite de réception des offres: 16/03/2023 à 16:30 Département: Mayotte (976) Objet: Le transport scolaire des élèves des écoles maternelles primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune. Organisme émetteur: MAIRIE DE BANDRELE Description du marché: 1. Identification de l’organisme qui passe le marché : Commune de Bandrélé 41 Rue Mropatsé 97660 BANDRELE Tél : 0269 621981 Courriel : mp@bandrele.yt Profil d’acheteur : www.klekoon.com Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur Ali Moussa MOUSSA-BEN 2. Mode de passation La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. 3. Objet du marché Transport scolaire des élèves des écoles maternelles et primaires de la commune de Bandrélé vers les différents établissements de la commune. 4. Décomposition du marché Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot(s) Trajet (Aller-Retour) 1 Nyambadao à Hamouro 2 Bandrélé à Bambo-est 3 Mtsamoudou à Dapani 4 Mgnambani à Bambo-Est Toutes les caractéristiques administratives et techniques du marché sont indiquées dans les cahiers des charges. Cette consultation a déjà fait l’objet d’une 1ère publication au journal de Mayotte du 3 novembre 2022 dont cette dernière a été déclarée sans suite. 5. Date de retrait des dossiers de consultation Les dossiers de consultation sont à retirer à partir du mercredi 15 février 2023 sur le profil acheteur www.klekoon.com 6. Date limite et lieu de réception des candidatures et des offres Jeudi 16 mars 2023 à 15h30 (heure de Mayotte) sur www.klekoon.com 7. Critères de choix et d’attribution des marchés Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation. 8. Service où l’on peut obtenir des renseignements. Renseignement d’ordre administratif et technique : www.klekoon.com - Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Classe d'activité: - 60: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) |