Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET ADMINISTRATIVES...

Emetteur : Communauté de Communes Coeur de Beauce (28)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 22/02/2023
Clôture : 22/03/2023

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Acheteur public

Communauté de Communes Coeur de Beauce
Zone activité de l'Ermitage
28310 JANVILLE FR
Téléphone : 0237901541 ; Fax : 0237901584

Informations générales

Référence de la consultation : 2023-08
Mise en ligne : 22/02/2023 17:00:48
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 30 : Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels

Département : Eure-et-Loir (28)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 22/03/2023 12:00

Objet de la consultation

La communauté de communes Cœur de Beauce a lancé une première consultation (avis JOUE n° 2022/S 231-665638 et avis BOAMP n° 22-156689), afin de répondre à son besoin en matière de fournitures scolaires et administratives. La précédente procédure a été classée sans suite pour risque de contentieux avéré. La présente consultation a pour objectif de relancer l’ensemble de la procédure qui concerne la passation d’un accord-cadre à bons de commande pour l’acquisition de fournitures scolaires et administratives et des articles de papeterie.

Liste des lots
Lot 1 : Petites fournitures scolaires et activités manuelles
Voir données essentilles
L'objet du lot n° 1 est la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et pour les activités manuelles pour les besoins des écoles de la communauté de communes Coeur de Beauce.
Lot 2 : Papeterie scolaire et administrative
Voir données essentilles
L'objet du présent lot est la fourniture et la livraison des articles de papeterie pour les besoins des écoles et des services de la communauté de communes Coeur de Beauce.
Lot 3 : Fournitures administratives
Voir données essentilles
L'objet du lot n° 3 est la fourniture et la livraison de fournitures administratives pour les besoins des services de la communauté de communes Coeur de Beauce.
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

TERRITOIRE DE COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BEAUCE

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Emetteur : Communauté de Communes Coeur de Beauce (28)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3842573)
Parution : 22/02/2023
Clôture : 22/03/2023
Département :  28  (Eure-et-Loir) Date de parution : 22/02/2023 Date de péremption :  22/03/2023 12:00:00
Annee :  2023 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  23764
RELANCE ACCORD-CADRE FOURNITURES SCOLAIRES ET ADMINISTRATIVES

Département(s) de publication : 28, 37, 41, 45, 78, 91
Annonce No 23-23764
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE BEAUCE, Numéro national d'identification : 20007015900013, 1, rue du Docteur Casimir Lebel ZA l'Ermitage, 28310, JANVILLE EN BEAUCE, F, Téléphone : (+33) 2 37 90 15 41, Courriel : achats@cœurdebeauce.fr , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : RELANCE ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES ET ADMINISTRATIVES
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La communauté de communes Cour de Beauce a lancé une première consultation (avis JOUE no 2022/S 231-665638 et avis BOAMP no 22-156689), afin de répondre à son besoin en matière de fournitures scolaires et administratives.La précédente procédure a été classée sans suite pour risque de contentieux avéré.La présente consultation a pour objectif de relancer l'ensemble de la procédure qui concerne la passation d'un accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition de fournitures scolaires et administratives et des articles de papeterie.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 100 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Petites fournitures scolaires et activités manuelles
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39162110
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB02
Lieu principal d'exécution : Territoire de la communauté de communes Cœur de Beauce
II.2.4)Description des prestations : L'objet du lot no 1 est la fourniture et la livraison de fournitures scolaires et pour les activités manuelles pour les besoins des écoles de la communauté de communes Cœur de Beauce.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible expressément TROIS FOIS pour des durées d'UN AN.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papeterie scolaire et administrative
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB02
Lieu principal d'exécution : Territoire de la communauté de communes Cœur de Beauce
II.2.4)Description des prestations : L'objet du présent lot est la fourniture et la livraison des articles de papeterie pour les besoins des écoles et des services de la communauté de communes Cœur de Beauce.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent lot est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il sera reconduit expressément TROIS FOIS pour des durées d'UN AN.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures administratives
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB02
Lieu principal d'exécution : Territoire de la communauté de communes Cœur de Beauce.
II.2.4)Description des prestations : L'objet du lot no 3 est la fourniture et la livraison de fournitures administratives pour les besoins des services de la communauté de communes Cœur de Beauce.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée du marché est d'UN AN à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit expressément TROIS FOIS pour des périodes d'UN AN.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 mars 2023 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 mars 2023 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2027
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF D'ORLEANS, 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1, 45047, ORLEANS, F, Téléphone : (+33) 02 38 77 59 00, Courriel : greffe.ta-orleans@juradm.fr , Fax : (+33) 02 38 53 85 16
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 février 2023
 
Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Papeterie