Appel d'offres : Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Appel d'offre

Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Emetteur : Ville de Corte (20)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 27/02/2023

Clôture : 28/03/2023

Détail du
marché

Pièces du
marché

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marché

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Questions /
Réponses

Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

Ville de Corte
21 cours paoli
20250 CORTE FR
Téléphone : 049545233347

Informations générales

Référence de la consultation : 23S0002
Mise en ligne : 27/02/2023 10:22:17
Mode de passation :
Catégorie de marché : Travaux
Classe d'activité : Classe 45 : Travaux de construction

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 28/03/2023 12:00

Objet de la consultation

Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Liste des lots

Lot : Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Voir données essentilles

Informations complémentaires

AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE (AAPC)

■ Acheteur :

Ville de Corte représentée par son Maire, Xavier Poli
Représentant : Ville de Corte
Adresse : 21 cours Paoli
20250 Corte
Téléphone : 04 95 45 23 07
Courriel : marchespublics@ville-corte.fr

■ Objet du contrat :

Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi
Type de contrat : Marché ordinaire de travaux
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
Référence de la consultation : 23S0002
Code CPV : 45410000-4 - Travaux de plâtrerie – faux plafonds

■ Allotissement :

Sans objet.

■ Variantes :

Les variantes à l’initiative des candidats ne sont pas autorisées.

■ Conditions de participation :

Aucune forme particulière de groupement n’est imposée après attribution.
Les candidats doivent fournir les documents suivants :
- Assurance civile
- Assurance décennale
- Attestation travailleurs étrangers
- Certificats de qualité
Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité
- Certificats Qualité
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité
- Déclaration du candidat (DC2)
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
- Moyens humains
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Moyens techniques
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- RC
Règlement de la consultation
- Références Travaux
Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

■ Critères d’attribution :

1. Valeur technique (55 %)
2. Prix (45 %)

■ Délais :

Date d’envoi du présent avis à la publication : 27/02/2023.

Date et heure limite de réception des offres : 28/03/2023 à 12 heures.

Le délai de validité des offres est de 180 Jour(s)

■ Modalités de retrait du dossier de consultation :

Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d’acheteur : www.klekoon.com

■ Modalités de remise des offres :

Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d’acheteur : www.klekoon.com
Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à : Hôtel de Ville de Corte, 21 Cours Paoli 20250 Corte

Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

■ Contenu des offres :

L’offre des candidats est composée des documents suivants :
- Acte d'engagement
- DPGF
Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire
- CCAP
Cahier des clauses administratives particulières
- CCTP
Cahier des clauses techniques particulières
- Mémoire technique
- Planning

Avant notification du contrat, l’attributaire doit fournir les documents suivants :
Certificat de régularité fiscale
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Certificat de régularité sociale
Attestation délivrée par l'URSSAF ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Extrait KBIS
Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
Redressement judiciaire
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire

■ Renseignements administratifs :

Les demandes de renseignements administratifs ou juridiques doivent être envoyées sur le profil d’acheteur.

■ Renseignements techniques :

Les demandes de renseignements techniques ou opérationnels doivent être envoyées sur le profil d’acheteur.

■ Voies et délais de recours :

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :

- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Tribunal Administratif de BASTIA Villa MONTEPIANO 20407 BASTIA CEDEX (France) - Téléphone : 04 95 32 88 66 - Télécopieur : 04 95 32 38 55 - greffe.ta-bastia@juradm.fr -
Organe chargée des procédures de médiation : DIRECCTE REGION CORSE
Monsieur le délégué régional Médiateur des marchés publics POLE 3E - service DEC 2 chemin de Loretto BP 332 20180 AJACCIO CEDEX 1 (France) - Téléphone : 0495239064 - Télécopieur : - -
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia Tribunal Administratif de Bastia Villa MONTEPIANO 20407 BASTIA CEDEX (France) - Téléphone : 0495328866 - Télécopieur : 0495323855 - greffe.ta-bastia@juradm.fr –

LE MAIRE

Xavier POLI

Lieu d'exécution

CORTE

Informations complémentaires

Ajouté le : 02/03/2023 11:19:00

Marché Public : Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

L'acheteur public : "Ville de Corte" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi" ayant pour référence "23S0002" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:

- Plans Batiment A - 020323.pdf (503,70 Ko)

Cordialement.

Ajouté le : 02/03/2023 11:20:00

Marché Public : Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille

Autres éléments possiblement liés

Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Emetteur : Ville de Corte (20)

Source : Avis KLEKOON (3844126)

Parution : 27/02/2023

Clôture : 28/03/2023

Département : 20B (Haute-Corse)	Date de parution : 27/02/2023	Date de péremption : 28/03/2023
Annee : 2023	Edition : Février 2023	N° annonce : K3844126
Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Date de parution: 27/02/2023
Limite de réception des offres: 28/03/2023 à 12:00
Département: Haute-Corse (20B)

Objet: Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi

Organisme émetteur: Ville de Corte

Description du marché:
AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE (AAPC)

■ Acheteur :

Ville de Corte représentée par son Maire, Xavier Poli
Représentant : Ville de Corte
Adresse : 21 cours Paoli
20250 Corte
Téléphone : 04 95 45 23 07
Courriel : marchespublics@ville-corte.fr

■ Objet du contrat :

Réalisation de faux plafonds au groupe scolaire Sandreschi
Type de contrat : Marché ordinaire de travaux
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
Référence de la consultation : 23S0002
Code CPV : 45410000-4 - Travaux de plâtrerie – faux plafonds

■ Allotissement :

Sans objet.

■ Variantes :

Les variantes à l’initiative des candidats ne sont pas autorisées.

■ Conditions de participation :

Aucune forme particulière de groupement n’est imposée après attribution.
Les candidats doivent fournir les documents suivants :
- Assurance civile
- Assurance décennale
- Attestation travailleurs étrangers
- Certificats de qualité
Des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité
- Certificats Qualité
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité
- Déclaration du candidat (DC2)
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
- Moyens humains
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Moyens techniques
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- RC
Règlement de la consultation
- Références Travaux
Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin

■ Critères d’attribution :

1. Valeur technique (55 %)
2. Prix (45 %)

■ Délais :

Date d’envoi du présent avis à la publication : 27/02/2023.

Date et heure limite de réception des offres : 28/03/2023 à 12 heures.

Le délai de validité des offres est de 180 Jour(s)

■ Modalités de retrait du dossier de consultation :

Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d’acheteur : www.klekoon.com

■ Modalités de remise des offres :

Les offres doivent être déposées de manière électronique sur le profil d’acheteur : www.klekoon.com
Les copies de sauvegarde et les éléments de la proposition qui ne peuvent être transmis par voie électronique doivent être adressés à : Hôtel de Ville de Corte, 21 Cours Paoli 20250 Corte

Les propositions doivent être remises en euros et rédigées en langue française. Si les propositions sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.

■ Contenu des offres :

L’offre des candidats est composée des documents suivants :
- Acte d'engagement
- DPGF
Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire
- CCAP
Cahier des clauses administratives particulières
- CCTP
Cahier des clauses techniques particulières
- Mémoire technique
- Planning

Avant notification du contrat, l’attributaire doit fournir les documents suivants :
Certificat de régularité fiscale
Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales
Certificat de régularité sociale
Attestation délivrée par l'URSSAF ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise
Extrait KBIS
Extrait K, Extrait KBIS ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion
Redressement judiciaire
Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire

■ Renseignements administratifs :

Les demandes de renseignements administratifs ou juridiques doivent être envoyées sur le profil d’acheteur.

■ Renseignements techniques :

Les demandes de renseignements techniques ou opérationnels doivent être envoyées sur le profil d’acheteur.

■ Voies et délais de recours :

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :

- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Tribunal Administratif de BASTIA Villa MONTEPIANO 20407 BASTIA CEDEX (France) - Téléphone : 04 95 32 88 66 - Télécopieur : 04 95 32 38 55 - greffe.ta-bastia@juradm.fr -
Organe chargée des procédures de médiation : DIRECCTE REGION CORSE
Monsieur le délégué régional Médiateur des marchés publics POLE 3E - service DEC 2 chemin de Loretto BP 332 20180 AJACCIO CEDEX 1 (France) - Téléphone : 0495239064 - Télécopieur : - -
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia Tribunal Administratif de Bastia Villa MONTEPIANO 20407 BASTIA CEDEX (France) - Téléphone : 0495328866 - Télécopieur : 0495323855 - greffe.ta-bastia@juradm.fr –

LE MAIRE

Xavier POLI
-
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Classe d'activité:
- 45: Travaux de construction

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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