Appel d'offres : DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR POUR UNE SALLE DES FETES

Appel d'offre

DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR POUR UNE SALLE DES FETES

Emetteur : LA VILLE DE CHAZAY D'AZERGUES (69)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 28/02/2023

Clôture : 10/03/2023

Détail du
marché

Pièces du
marché

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Questions /
Réponses

Acheteur public

LA VILLE DE CHAZAY D'AZERGUES
3, Rue de la mairie
69380 CHAZAY D'AZERGUES FR
Téléphone : 0472547254 ; Fax : 0472540038

Informations générales

Référence de la consultation : K3844127
Mise en ligne : 28/02/2023 10:36:20
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 76 : Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

Département : Rhône (69)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 10/03/2023 16:00

Objet de la consultation

DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR POUR UNE SALLE DES FETES

Liste des lots

Lot : MISE EN PLACE DE LA POMPE A CHALEUR

Informations complémentaires

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
MARCHES DE SERVICE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Commune de CHAZAY D’AZERGUES, 3, rue de la Mairie, à l'attention de M. le Maire, 69380 CHAZAY D’AZERGUES. Tél. 04 72 54 72 54/ Fax 04 72 54 00 38
www.klekoon.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
MAIRIE de CHAZAY D’AZERGUES, 3, rue de la Mairie 69380 CHAZAY D’AZERGUES. Tél. 04 72 54 72 54/ Fax 04 72 54 00 38
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR

COMMUNE DE CHAZAY D’AZERGUES

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Service.
Exécution.
- Vous avez choisi de ne pas publier cet avis au JOUE -
Lieu principal d'exécution : CHAZAY D’AZERGUES
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Marché de d’entretien des espaces verts de la commune de Chazay d’Azergues
Marchés passés selon la procédure adaptée ouverte, négociations possibles.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.1.7) Division en lots :
Division en lots : non.

II.1.8) Des variantes seront prises en considération :
OUI.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Le marché est à exécuter dans les 3 mois
II.2.2) Options :
NON.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Aucune.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le financement de l'opération est assuré par le pouvoir adjudicateur.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours.
a Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
La forme du groupement après attribution sera obligatoirement un groupement d’entreprises solidaires.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Une déclaration d'intention de soumissionner, indiquant, en cas de groupement, le nom des sociétés en faisant partie et précisant le nom du mandataire (les candidats peuvent utiliser les imprimes type DC1 et DC2).
En cas de groupement, ces documents doivent être remis par chaque membre du groupement :
2. Une déclaration du candidat en application des articles 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics, de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005, datée et signée en original
3. la situation du candidat au 31 décembre de l'année qui précède l'année de lancement de la consultation.
Le candidat pourra joindre en lieu et place de ces justificatifs une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée.

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Attestations d'assurances RC et RCD en cours de validité
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- certificat de qualifications professionnelles.
La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle OU des références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE:
IV.1.1) Type de procédure :
Procédure Adaptée Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :

- Capacité technique de l’offre et références pondérée à 40 %
- Prix des prestations ou montant de l’offre pondérée à 60 %

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 Mars 2023 - 16 H 00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 100 (à compter de la date limite de réception des offres).

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Le dossier est sur le site www. klekoon.com
Critères de sélection des candidatures : conformité administrative et niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.

Lieu d'exécution

CHAZAY D'AZERGUES

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DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR POUR UNE SALLE DES FETES

Emetteur : LA VILLE DE CHAZAY D'AZERGUES (69)

Source : Avis KLEKOON (3844127)

Parution : 27/02/2023

Clôture : 10/03/2023

Département : 69 (Rhône)	Date de parution : 27/02/2023	Date de péremption : 10/03/2023
Annee : 2023	Edition : Février 2023	N° annonce : K3844127
DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR POUR UNE SALLE DES FETES

Date de parution: 27/02/2023
Limite de réception des candidatures: 10/03/2023 à 16:00
Limite de réception des offres: 10/03/2023 à 16:00
Département: Rhône (69)

Objet: DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR POUR UNE SALLE DES FETES

Organisme émetteur: LA VILLE DE CHAZAY D'AZERGUES

Description du marché:
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
MARCHES DE SERVICE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Commune de CHAZAY D’AZERGUES, 3, rue de la Mairie, à l'attention de M. le Maire, 69380 CHAZAY D’AZERGUES. Tél. 04 72 54 72 54/ Fax 04 72 54 00 38
www.klekoon.com
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
MAIRIE de CHAZAY D’AZERGUES, 3, rue de la Mairie 69380 CHAZAY D’AZERGUES. Tél. 04 72 54 72 54/ Fax 04 72 54 00 38
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
DEPOSE FOURNITURE ET POSE D’UNE POMPE A CHALEUR

COMMUNE DE CHAZAY D’AZERGUES

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Service.
Exécution.
- Vous avez choisi de ne pas publier cet avis au JOUE -
Lieu principal d'exécution : CHAZAY D’AZERGUES
II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Marché de d’entretien des espaces verts de la commune de Chazay d’Azergues
Marchés passés selon la procédure adaptée ouverte, négociations possibles.
II.1.6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Non.
II.1.7) Division en lots :
Division en lots : non.

II.1.8) Des variantes seront prises en considération :
OUI.
II.2) QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Le marché est à exécuter dans les 3 mois
II.2.2) Options :
NON.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Aucune.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le financement de l'opération est assuré par le pouvoir adjudicateur.
Le délai de paiement est fixé à 30 jours.
a Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
La forme du groupement après attribution sera obligatoirement un groupement d’entreprises solidaires.
III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1. Une déclaration d'intention de soumissionner, indiquant, en cas de groupement, le nom des sociétés en faisant partie et précisant le nom du mandataire (les candidats peuvent utiliser les imprimes type DC1 et DC2).
En cas de groupement, ces documents doivent être remis par chaque membre du groupement :
2. Une déclaration du candidat en application des articles 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics, de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005, datée et signée en original
3. la situation du candidat au 31 décembre de l'année qui précède l'année de lancement de la consultation.
Le candidat pourra joindre en lieu et place de ces justificatifs une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée.

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
-Attestations d'assurances RC et RCD en cours de validité
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- certificat de qualifications professionnelles.
La capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle OU des références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) TYPE DE PROCEDURE:
IV.1.1) Type de procédure :
Procédure Adaptée Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :

- Capacité technique de l’offre et références pondérée à 40 %
- Prix des prestations ou montant de l’offre pondérée à 60 %

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 Mars 2023 - 16 H 00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 100 (à compter de la date limite de réception des offres).

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
VI.3) AUTRES INFORMATIONS :
Le dossier est sur le site www. klekoon.com
Critères de sélection des candidatures : conformité administrative et niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.
VI.4.2) Introduction des recours :
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon.
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Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Classe d'activité:
- 76: Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

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