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Acquisition d'un chapiteau traditionnel et de tentes garden cottage
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
|
Acheteur public
Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca
Informations générales
Référence de la consultation : K3844340
Objet de la consultation
Acquisition d'un chapiteau traditionnel et de tentes garden cottage
Liste des lots
Informations complémentaires
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Lieu d'exécution
VESCOVATO |
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marché
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marché
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marché
Questions /
Réponses
| Département : 20B (Haute-Corse) | Date de parution : 28/02/2023 | Date de péremption : 15/03/2023 |
| Annee : 2023 | Edition : Février 2023 | N° annonce : K3844340 |
| Acquisition d'un chapiteau traditionnel et de tentes garden cottage | ||
| Date de parution: 28/02/2023 Limite de réception des offres: 15/03/2023 à 12:00 Département: Haute-Corse (20B) Objet: Acquisition d'un chapiteau traditionnel et de tentes garden cottage Organisme émetteur: Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca Description du marché: AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Identification du pouvoir adjudicateur Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca Route du stade Lieu-dit Petraolo 20215 VESCOVATO Téléphone : 04 95 30 61 09 Courriel : contact@castagnicciacasinca.fr Adresse principale : http://www.castagnicciacasinca.fr Adresse du profil acheteur : https://www.klekoon.com Autorité compétente du pouvoir adjudicateur : M. le Président Objet du marché Intitulé Acquisition d'un chapiteau traditionnel et de tentes garden cottage Forme du marché Marché à bon de commande Type de marché Fournitures courantes et services Type de procédure La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Description succincte La communauté de communes de la Castagniccia-Casinca souhaite acquérir d'un chapiteau traditionnel de 10m par 35m, ainsi que de 10 garden cottage de 3m par 3m. Lieu(x) d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes de Castagniccia Casinca 20125 VESCOVATO Code CPV Code principal Description 39522530-1 Tentes 79952000-2 Services d'organisation d'événements Code NUTS : FRM02 Information sur les lots Sans objet Des variations seront-elles prises en compte : non Prestations supplémentaires Sans objet Durée du marché L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Critères d'attribution Critères Pondération 1-Prix des prestations 40.0 % 2-Délai de livraison 60.0 % Modalités essentielles de financement et de paiement Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Collectivité de Corse : 80% - Autofinancement : 20% Comptable chargé du paiement des prestations : comptable du service de gestion comptable de Borgo Délai maximum de paiement : 30 jours Justificatifs à produire par les candidats dans le cadre de leur candidature et de leur offre : Cf. règlement de consultation. L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants. Les pièces composant le marché doivent être signées par la personne habilitée à engager contractuellement la société candidate. Renseignement d’ordre administratif Date limite de réception des offres 15 mars 2023 -12h00 Délai de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice 2023-0008 Conditions d’obtention du dossier de consultation Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse : https://www.klekoon.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s) La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.klekoon.com Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA CEDEX Tél : 04 95 32 88 66 Télécopie : 04 95 32 38 55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-bastia.juradm.fr/ Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA CEDEX Tél : 04 95 32 88 66 Télécopie : 04 95 32 38 55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-bastia.juradm.fr/ En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'azur Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCRA de Marseille Place Félix Baret CS 80001 13 282 Marseille cedex 06 Tél :04.84.35.45.54 Mél : catherine.pietri@paca.gouv.fr Date d’envoi du présent avis à la publication 28/02/2023 - Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Classe d'activité: - 75: Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale |