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85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
AMENAGEMENT DU CAMI DEL VILAR TRANCHE 2...
Détail du
marché
Pièces du
marché
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marché
Acheteur public
Mairie de Villelongue Dels Monts
Informations générales
Référence de la consultation :
Objet de la consultation
AMENAGEMENT DU CAMI DEL VILAR TRANCHE 2
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'execution :
Lieu d'exécution
VILLELONGUE DELS MONTS |
Département : 66 (Pyrénées-Orientales) | Date de parution : 06/03/2023 | Date de péremption : 07/04/2023 12:00:00 |
Annee : 2023 | Edition (N°. BOAMP) : | N° annonce (BOAMP) : 30442 |
AMENAGEMENT CAMI DEL VILAR TRANCHE 2 |
Département(s) de publication : 66 Annonce No 23-30442 Travaux - |
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : |
MAIRIE de VILLELONGUE DELS MONTS. Correspondant : Mme OLIVES Nicole, carrer de les Escoles 66740 Villelongue Dels Montstél. : 04-68-89-61-76courriel : mairie@villelongue-dels-monts.com. Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com . |
Objet du marché : |
amenagement du cami del vilar tranche 2. |
Lieu d'exécution et de livraison: |
cami del Vilar, 66740 Villelongue Dels Monts. |
Caractéristiques principales : |
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : |
amenagement du cami del vilar tranche 2. |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. |
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat); - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016; - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Critères d'attribution : |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Type de procédure : |
procédure adaptée. |
Date limite de réception des offres : |
7 avril 2023, à 12 heures. |
Délai minimum de validité des offres : |
120 jours à compter de la date limite de réception des offres. |
Date d'envoi du présent avis à la publication : |
6 mars 2023. |
Mots déscripteurs |
Voirie et réseaux divers |