Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Achat de denrées alimentaires
Description
:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de denrées alimentaires destinées aux services de restauration collective de la Ville de Gisors et occasionnellement pour le CCAS de Gisors
Identifiant de la procédure
:
d6f9d153-2591-44d7-b9ce-8aaff0cdb5a8
Identifiant interne
:
2024/032 à 2024/048
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03000000
Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
03110000
Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fosssé aux Tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
7
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
7
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Boucherie - Charcuterie
Description
:
Boucherie- Charcuterie
Identifiant interne
:
Lot 1 : 2024/032
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15110000
Viande
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux Tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Produits surgelés 4ème et 5ème gamme
Description
:
Produits surgelés 4èmè et 5ème gamme
Identifiant interne
:
Lot 2 : 2024/033
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Produits laitiers
Description
:
Produits laitiers
Identifiant interne
:
2024/034
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15500000
Produits laitiers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fruits et légumes frais
Description
:
Fruits et légumes frais
Identifiant interne
:
2024/035
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Epicerie
Description
:
Epicerie
Identifiant interne
:
2024/036
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15890000
Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
24/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Produits de 4ème et 5ème gamme
Description
:
Produits de 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne
:
2024/037
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15331000
Légumes transformés
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
24/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Produits de Pommes de terre préparées
Description
:
Produits de Pommes de terre préparées
Identifiant interne
:
2024/038
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15310000
Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Viande bovine sous SIQO et circuit court
Description
:
Viande bovine sous SIQO et circuit court
Identifiant interne
:
2024/039
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15111000
Viande bovine
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Viande porcine sous SIQO et circuit court
Description
:
Viande porcine sous SIQO et circuit court
Identifiant interne
:
2024/040
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15113000
Viande de porc
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Produits laitiers Bio sous SIQO et circuit court
Description
:
Produits laitiers Bio sous SIQO et circuit court
Identifiant interne
:
2024/041
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15550000
Produits laitiers divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Fruits et légumes frais Bio sous SIQO et circuit court
Description
:
Fruits et légumes frais Bio sous SIQO et circuit court
Identifiant interne
:
2024/042
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03221200
Légumes-fruits
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Pommes de terre en circuit court
Description
:
Pommes de terre en circuit court
Identifiant interne
:
2024/043
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03212100
Pommes de terre
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Fruits : Pommes Bio sous SIQO en circuit court
Description
:
Fruits : Pommes Bio sous SIQO en circuit court
Identifiant interne
:
2024/044
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03222321
Pommes
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Fruits : Poires Bio sous SIQO en circuit court
Description
:
Fruits : Poires Bio sous SIQO en circuit court
Identifiant interne
:
2024/045
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
03222322
Poires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
06/04/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Produits cidricole en circuit court
Description
:
Produits cidricole en circuit court
Identifiant interne
:
2024/046
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15941000
Cidre
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Viande de volaille sous SIQO en circuit court
Description
:
Viande de volaille sous SIQO en circuit court
Identifiant interne
:
2024/0047
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15112000
Volaille
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Produits secs et d'épicerie Bio sous SIQO en circuit court
Description
:
Produits secs et d'épicerie Bio sous SIQO en circuit court
Identifiant interne
:
2024/048
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15890000
Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Quai du fossé aux tanneurs
Ville
:
GISORS
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
17/03/2025
Durée
:
4
An
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.klekoon.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
27/01/2025
à 09:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les voies de recours peuvent être exercées dans les 2 mois suivant la notification ou la publication ou la décision de l'organisme ( Le recours ne peut plus être exercé après la signature du marché.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
COMMUNE DE GISORS
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
COMMUNE DE GISORS
Numéro d’enregistrement
:
21270284900010
Département
:
27 EURE
Adresse postale
:
Quai du fossé aux Tanneurs
Ville
:
Gisors
Code postal
:
27140
Subdivision pays (NUTS)
:
Eure
(
FRD21
)
Pays
:
France
Point de contact
:
M.THEVENON Jacques
Téléphone
:
+33232276091
Télécopieur
:
+33232554141
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
www.klekoon.com
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
17760005300025
Adresse postale
:
53 Avenue Gustave Flaubert
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33235583500
Télécopieur
:
+33235583503
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
27450d95-f4ed-47ea-bd60-ba4a0b2b74cc
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
18/12/2024
à 13:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
