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Achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de Bar-le-Duc...
Détail du
marché
Pièces du
marché
Acheteur public
Ville de Bar-le-Duc
Informations générales
Référence de la consultation :
Objet de la consultation
Achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de Bar-le-Duc
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
BAR LE DUC CEDEX Règlement de la consultation (RC) Nom de la pièce : Date de mMise en ligne : Taille du Fichier : 20210223.1_RC.docx 23/02/2021 10:19:00 70 Ko ![]()
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Pièces du
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Questions /
Réponses
Département : 55 (Meuse) | Date de parution : 23/02/2021 | Date de péremption : 26/03/2021 16:00:00 |
Annee : 2021 | Edition (N°. BOAMP) : | N° annonce (BOAMP) : 24916 |
Achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de Bar-le-Duc |
Département(s) de publication : 55 Annonce No 21-24916 Fournitures - |
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : |
Ville de Bar le Duc. Correspondant : Mme JOLY Martine, Maire, 12, rue Lapique B.P. 60559 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : (+33) 3-29-79-56-31, télécopieur : (+33) 3-72-62-00-19, courriel : marchespublics@barleduc.fr adresse internet : http://www.barleduc.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com . |
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : |
Services généraux des administrations publiques. |
Objet du marché : |
achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de Bar-Le-Duc. |
Type de marché de fournitures : |
achat. |
CPV - |
Objet principal : 39162110. |
Lieu de livraison : |
. |
Code NUTS : |
-FRF32. |
Caractéristiques principales : |
le présent marché est un accord cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Il est conclu avec les montants minimum et maximum annuels suivants pour la durée totale du marché :- montant minimum annuel : 20 000 ? ht,- montant maximum annuel : 50 000 ? (H.T.).- les livraisons se feront aux lieux indiqués sur le bon de commande.- décomposition en lots :Le présent marché n'est pas décomposé en lots car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes.- tranches :Sans objet.- variantes imposées, à l'initiative du maître d'ouvrage (anciennes options/ Prestations Supplémentaires Eventuelles) :Le présent marché ne comprend pas de variantes imposées.- variantes libres, à l'initiative des candidats :Les variantes libres ne sont pas autorisées. Les candidats devront obligatoirement répondre à la solution de base |
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : |
achat de fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de Bar-Le-Duc. |
Refus des variantes |
. |
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : |
règlement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.financement : Autofinancement. |
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : |
le marché sera conclu avec soit :- un fournisseur unique,- des fournisseurs groupés solidaires ou conjoints.conformément à l'article R2142-24 du Code de la Commande Publique, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des membres du groupement.conformément à l'article R2142-23 du Code précité, une même entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement. En cas de groupement, la forme de celui-ci doit être précisée dans l'acte d'engagement.en cas de candidatures groupées, chaque candidat devra remettre les documents exigés et l'identité du mandataire doit être clairement identifiée (formulaire Dc2). |
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : |
non. |
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : |
français. |
Unité monétaire utilisée, l'euro |
. |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
Autres renseignements demandés : |
- Autres renseignements demandés : le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes dûment datées, signées et rédigées en français :1) Eléments nécessaires à la sélection des candidatures :* La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 version actualisée au 1er avril 2019) ;* La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 version actualisée au 1er avril 2019), comprenant les renseignements permettant d'évaluer l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles du candidat :. Le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices. La description, les compétences et la taille de l'entreprise avec les effectifs en personnel. Une liste de références pour des prestations équivalentes, en cours ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le maitre d'ouvrage,* Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;* Pouvoir à la personne habilitée à signer ;* Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;* Les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile professionnelle.conformément aux articles R2143-11 et R2143-12 du Code de la Commande Publique, si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public.; - Autres renseignements demandés : 2) Eléments nécessaires au choix de l'offre :* Le règlement de consultation (Rc) ; * l'acte d'engagement (Ae) (contenant le cas échéants le taux de remise proposé), daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise qui sera signataire du marché ; ou, en cas de groupement par le mandataire dûment habilité : cadre joint à compléter ;* Le cahier des clauses particulières (Ccp) à signer et accepter sans modification ;* Le devis quantitatif estimatif (Dqe) par classe (non contractuel), à compléter par le candidat et à signer ;* Le catalogue du candidat de l'année en cours avec détail de prix de chaque matériel, valant bordereau des prix unitaires ;* Une note relative à la démarche environnementale de l'entreprise (actions mises en ouvre par l'entreprise pour limiter l'impact de ses activités sur l'environnement).l'ensemble de ces documents sera signé par le soumissionnaire. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON |
Critères d'attribution : |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Une enchère électronique ne sera pas effectuée. |
Type de procédure : |
procédure adaptée. |
Date limite de réception des offres : |
26 mars 2021, à 16 heures. |
Délai minimum de validité des offres : |
120 jours à compter de la date limite de réception des offres. |
Autres renseignements : |
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : |
2021/02. |
Renseignements complémentaires : |
- Mode de passation :La présente consultation est passée sur procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la Commande Publique.- durée du marché :Le marché est conclu à compter de sa notification, jusqu'au 31 août 2022.a cette date, le marché sera reconductible 3 fois pour une durée de 1 an par décision expresse du pouvoir adjudicateur.la date maximale de fin du marché est donc le 31 août 2025.- délais de livraison :Les livraisons doivent avoir lieu la dernière semaine du mois d'août.- insertion par l'activité économique et l'emploi :Sans objet.- modalités d'obtention du dossier de consultation :Le dossier complet est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation KLEKOON à l'adresse suivante : www.klekoon.com.Aucune demande d'envoi du DCE par mail n'est autorisée.l'identification sur la plateforme de dématérialisation Klekoon n'est pas obligatoire mais elle est toutefois fortement recommandée.l'identification avec une adresse mail valide permet aux soumissionnaires d'être automatiquement tenus informés des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE (réponses aux questions des candidats, modifications des pièces, précisions et compléments d'informations, .)Cette identification permettra également à la Ville de Bar-Le-Duc de communiquer avec les soumissionnaires par voie dématérialisée pendant toute la procédure.- adresse URL : https://www.klekoon.com/detail-consultation/81830/1- conditions de remise des offres :Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, les candidats doivent obligatoirement déposer leur offre par voie dématérialisée, sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.klekoon.com, dans les conditions définies à l'article 6 du règlement de consultation.- jugement des candidatures et des offres :1) Critères de jugement des candidatures:- aptitude à exercer l'activité professionnelle,- capacité économique et financière,- capacités techniques et professionnelles.jugement en application des articles R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique et selon les documents et renseignements énumérés à l'article R2143-3 du Code précité et à l'article 4.1 du Règlement de consultation.2) Critères de jugement des offres :Les offres seront analysées conformément aux articles R2152-6 et R2152-7 du Code de la Commande Publique et sur la base des critères d'attribution suivants :* Valeur technique, notée sur 30 points selon les sous-critères suivants :- qualité/Diversité des produits, sur 20 points,- démarche pour l'environnement, sur 10 points,* Prix, noté sur 70 points, sur la base du devis quantitatif estimatif non contractuel, et selon la formule suivante : n = 70 x (Po/Px)Dans laquelle :- n représente la note attribuée au candidat,- po représente l'offre la moins disante,- px représente l'offre examinée.les points obtenus pour chaque critère seront additionnés afin de donner lieu à une note sur 100. Le candidat retenu sera celui qui aura obtenu le plus grand nombre de points. En cas d'égalité entre deux candidats, le candidat présentant la meilleure note pour le critère valeur technique l'emportera.le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite pour motif d'intérêt général conformément aux articles R2185-1 et R2185-2 du Code de la Commande Publique.- négociations :Sans objet.- adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique ou administratif peuvent être obtenus :Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, d'ordre administratif ou technique, les candidats devront poser leur question obligatoirement par écrit sur la plateforme Klekoon, avant la date de remise des offres.les réponses seront publiées sur la plateforme Klekoon.Il ne sera pas réponduaux questions posées par mail ou par téléphone. |
Date d'envoi du présent avis à la publication : |
23 février 2021. |
Instance chargée des procédures de recours : |
Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la Carrière 54000 Nancy, tél. : (+33) 3-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50. |
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Articles de bureau et articles scolaires |
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