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987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
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ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
|
Acheteur public
Mairie de Basse-Goulaine
Informations générales
Référence de la consultation :
Objet de la consultation
Le présent marché a pour objet la gestion de l’animation enfance et jeunesse sur la commune de Basse-Goulaine. La prestation concerne : - La gestion complète des accueils suivants (y compris le recrutement des animateurs) : o « La Récré Goulainaise » : ? Accueil de loisirs sur les mercredis et vacances scolaires (destiné aux enfants fréquentant les écoles maternelles et élémentaires) o Le pôle jeunesse à la CASA Ado : ? Accueil destiné aux jeunes collégiens et lycéens. - La direction et la coordination des accueils périscolaires suivants (animateurs salariés de la commune) : ? Accueils périscolaires du matin et du soir, pour l’ensemble des élèves de maternelle et élémentaire des écoles publiques et privée de la commune : - La coordination de l’ensemble du Centre Municipal Enfance Jeunesse.
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
BASSE-GOULAINE Informations complémentaires
Ajouté le : 25/03/2025 16:06:00
Visite des sites
Bonjour,
Une visite des sites concernés par le marché animation-enfance-jeunesse aura lieu le mercredi 2 avril à 14H. RV à 14H sur le parking de l'Hôtel de Ville. Les candidats ayant retiré un dossier sont conviés à cette visite, visite à laquelle il leur est préconisé de participer. Damien LUCAS, DGS Ville de Basse-Goulaine
Ajouté le : 27/03/2025 15:33:00
Marché Public : ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS
L'acheteur public : "Mairie de Basse-Goulaine" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Effectif ALSH 2024.pdf (192,38 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 02/04/2025 16:17:00
Ajout de pièces au DCE suite à la question no 3
Ajout de pièces au DCE suite à la question no 3
Ajouté le : 02/04/2025 16:18:00
Marché Public : ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS
L'acheteur public : "Mairie de Basse-Goulaine" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - Personnel BG_question3.xlsx (18,60 Ko) Cordialement.
Ajouté le : 10/04/2025 14:05:00
Marché Public : ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS
L'acheteur public : "Mairie de Basse-Goulaine" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "ANIMATION ENFANCE JEUNESSE 3 à 17 ANS" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - 25ANIM01_CAHIER-DES-CHARGES V2.pdf (545,79 Ko) Cordialement. |
Bonjour,
- Dans l’acte d’engagement, vous indiquez un volume d’activités à respecter pour les différents accueils. Toutefois, ce volume ne correspond pas aux données de fréquentation 2024 communiquées en date 02/04/2025 (tableur Excel) et une différence de volume est constatée. Aussi, pourriez-vous nous confirmer quel est le bon volume à respecter dans le cadre de l’offre ?
- Dans l’article n°5.6.2, vous indiquez que le temps de préparation d’une demi-heure par atelier est à prévoir pour les animateur du périscolaire. Pouvez-vous préciser ce que vous entendez par « atelier » : s’agit-il d’un temps matin/soir ? Les animateurs arrivent ils 30min avant le début de l’activité ?
Bonjour,
- Pour le volume d’activités de l’acte d’engagement il s’agit d’un estimatif annuel indicatif. Sur les données de 2024, il s’agit de données réalisées, pour indication. La facturation liée au marché sera en fonction de ce qui sera réalisé à partir de septembre 2025, à partir du prix unitaire, les quantités dépendant de la fréquentation à partir de septembre 2025.
- La fin de phrase de l’article n °5.6.2 : « et une demi-heure de préparation par atelier. » est supprimée du cahier des charges
Cordialement
S. BOISSEAU / D.LUCAS
Bonjour,
nouvelle question MS :
« Pouvez-vous nous communiquer le salaire annuel des monitrices-éducatrices ? »
Bonjour,
Les salaires bruts annuels des moniteurs éducateurs sont de 14 514 €.
S. BOISSEAU / D. LUCAS
Bonjour,
« Vous nous indiquez, en réponse 2, la présence de 20 animateurs enfance, 17 en CDI et 3 en CDD d’usage. Mais, en réponse 6, vous nous dîtes que tous les contrats sont en CDI sauf les moniteurs éducateurs qui sont en CDD ; Faut-il comprendre qu’il y a bien 21 animateurs en CDI + 3 moniteurs éducateurs en CDD ? »
Cordialement,
« Vous nous indiquez, en réponse 2, la présence de 20 animateurs enfance, 17 en CDI et 3 en CDD d’usage. Mais, en réponse 6, vous nous dîtes que tous les contrats sont en CDI sauf les moniteurs éducateurs qui sont en CDD ; Faut-il comprendre qu’il y a bien 21 animateurs en CDI + 3 moniteurs éducateurs en CDD ? »
La question 6 ne concernait pas les animateurs mais les personnels de direction, de coordination et d'animation référente. Seuls les moniteurs éducateurs étaient inscrits en complément sur cette question et il était bien noté qu'il s'agissait de CDD.
bonjour,
vous trouverez, ci-dessous, des questions concernant le marché Animation Enfance Jeunesse :
Personnel
1. Nous notons la présence de l’annexe relative au personnel à reprendre ainsi que les précisions apportées à ce propos par la commune en date du 28/03/2025. Toutefois, nous souhaiterions disposer d’informations complémentaires :
• Date de naissance des salariés,
• Diplômes,
• Type de contrat (CDI, CDII, CDD indiquant la date de fin de contrat…),
• Périodes travaillées,
• Coût chargé brut.
2. Le périmètre du contrat prévoit « la direction et la coordination des accueils périscolaires du soir et du matin », en précisant que les animateurs sont salariés de la commune. Toutefois, il n’est pas indiqué dans le DCE les modalités de gestion de ce personnel communal :
• Pouvez-vous nous faire parvenir la liste du personnel mis à disposition, indiquant le nombre d’animateurs ainsi que volume d’heures mis à disposition ?
• La mise à disposition de ce personnel fait elle l’objet d’une convention tripartite ?
• La mise à disposition du personnel communal fait elle l’objet d’une refacturation ?
• En cas de remplacement d’un animateur salarié de la commune sur le temps d’accueil périscolaire, le coût est-il pris en charge par la commune ou par le titulaire ?
3. Dans les réponses complémentaires apportées le 28/03/2025, vous indiquez que les 3 CDD d’usage sont motivés par un « accroissement temporaire d’activité ». Cela s’explique t il par une hausse de l’accueil d’enfants à besoins spécifiques ? Quel est le volume en journées/enfants de cet accueil au cours des années 2023 et 2024 ?
4. Toujours dans les réponses complémentaires du 28/03/2025, vous indiquez que vous recruter 2 CEE. Pourriez-vous préciser vos propos concernant ces 2 CEE ? Quel a été le volume de journées CEE sur les années 2023 et 2024 ?
Fréquentation
5. Nous notons la présence de l’annexe présentant le détail des fréquentations sur l’ALSH. Toutefois, serait-il possible de nous transmettre les données de fréquentations relatives à l’accueil périscolaire (soir et matin), ainsi que pour les activités jeunesses ?
6. Quelle est la part (en %) des enfants prenant un repas ?
7. Quelle est la part des enfants (en %) venant à la demi-journée ?
8. Quelle est la part des enfants (en %) venant de communes extérieures ?
9. Constatez-vous une variation de la fréquentation au cours de ces dernières années ?
Organisation des moyens humains
10. Dans un souhait de bonne compréhension du fonctionnement des activités enfance-jeunesse de Basse-Goulaine, nous souhaiterions connaitre le fonctionnement en moyens humains des différentes activités.
• Temps d’accueil périscolaire matin : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il une arrivée échelonnée des animateurs sur ce créneau ?
• Temps d’accueil périscolaire soir : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il un départ échelonné des animateurs sur ce créneau ?
• Accueil de loisirs du mercredi : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il une arrivée et/ou un départ échelonné des animateurs sur ce créneau ?
• Accueil de loisirs vacances : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il une arrivée et/ou un départ échelonné des animateurs sur ce créneau ?
Biens
11. Pouvez-vous nous fournir un état des inventaires pour connaître le matériel mis à disposition par la commune de Basse-Goulaine ?
Financiers
12. Pouvez-vous nous confirmer que le bonus territoire dans le cadre de la CTG, n’est pas perçu par le titulaire ?
13. En annexe du cahier des charges, vous présenter les tarifs enfance scolaires jeunesse. Toutefois, le périmètre du contrat, plus précisément en article n°9.7.3 du cahier des charges, précise que « toutes les recettes relatives aux services objet du marché sont perçues par la commune (usagers, CAF….) ». De ce fait, quelle est la raison de la présence de cette annexe au sein des pièces du DCE ?
1. Nous notons la présence de l’annexe relative au personnel à reprendre ainsi que les précisions apportées à ce propos par la commune en date du 28/03/2025. Toutefois, nous souhaiterions disposer d’informations complémentaires :
• Date de naissance des salariés,
• Diplômes,
• Type de contrat (CDI, CDII, CDD indiquant la date de fin de contrat…),
• Périodes travaillées,
• Coût chargé brut.
Vous trouverez à ce titre le tableau du personnel mis à jour. Seules les périodes travaillées ne sont pas renseignées car il s'agit là de la proposition technique du candidat.
3. Dans les réponses complémentaires apportées le 28/03/2025, vous indiquez que les 3 CDD d’usage sont motivés par un « accroissement temporaire d’activité ». Cela s’explique t il par une hausse de l’accueil d’enfants à besoins spécifiques ? Non ce n'est pas en lien avec les enfants à besoin spécifiques
Quel est le volume en journées/enfants de cet accueil au cours des années 2023 et 2024 ? Pas de réponse puisque la réponse précédente est négative
4. Toujours dans les réponses complémentaires du 28/03/2025, vous indiquez que vous recruter 2 CEE.
Pourriez-vous préciser vos propos concernant ces 2 CEE ? Recrutement de CEE en fonction des besoins complémentaires liés aux inscriptions. Il s'agit d'une moyenne sur l'année.
Quel a été le volume de journées CEE sur les années 2023 et 2024 ? 71 journées CEE sur les mercredis de 2023 et 37 journées CEE sur les mercredis de 2024
10. Dans un souhait de bonne compréhension du fonctionnement des activités enfance-jeunesse de Basse-Goulaine, nous souhaiterions connaitre le fonctionnement en moyens humains des différentes activités.
      • Temps d’accueil périscolaire matin : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il une arrivée échelonnée des animateurs sur ce créneau ? L'employeur est la collectivité , le gestionnaire actuel est chargé de la direction et l'accompagnement pédagogique. Il y a 27 Animateurs répartis dans les 3 accueils périscolaire avec des arrivées échelonnées dont 24 en CDD
      • Temps d’accueil périscolaire soir : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il un départ échelonné des animateurs sur ce créneau ? L'employeur est la collectivité , le gestionnaire actuel est chargé de la direction et l'accompagnement pédagogique. Il y a 28 Animateurs répartis dans les 3 accueils périscolaire avec des départs échelonnés dont 24 en CDD.
• Accueil de loisirs du mercredi : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Y a-t-il une arrivée et/ou un départ échelonné des animateurs sur ce créneau ? 21 animateurs sont présents avec des arrivées et départs échelonnés
• Accueil de loisirs vacances : quel est le nombre d’animateurs présents sur ce créneau ? Il y’a-t-il une arrivée et/ou un départ échelonné des animateurs sur ce créneau ? Entre 5 et 22 animateurs selon les périodes de vacances avec des arrivées et départ échelonnés
Question n°4
« Vous nous indiquez, en réponse 2, la présence de 20 animateurs enfance, 17 en CDI et 3 en CDD d’usage. Mais, en réponse 6, vous nous dîtes que tous les contrats sont en CDI sauf les moniteurs éducateurs qui sont en CDD ; Faut-il comprendre qu’il y a bien 21 animateurs en CDI + 3 moniteurs éducateurs en CDD ? »
La question 6 ne concernait pas les animateurs mais les personnels de direction, de coordination et d'animation référente. Seuls les moniteurs éducateurs étaient inscrits en complément sur cette question et il était bien noté qu'il s'agissait de CDD.
Questions AO Animation Enfance Jeunesse Basse Goulaine :
Quelques questions supplémentaires, en vous remerciant pour vos retours :
Pouvez-vous nous communiquer les fréquentations de l’accueil de loisirs mercredi et vacances scolaires de l’année 2024 ?
Vous indiquez, dans le cahier des charges : 5.7 : « Le titulaire a, à sa charge, toutes les dépenses de fonctionnement (jeux éducatifs/matériel pédagogique/matériel fongible) ». Cette disposition s’applique-t-elle à l’accueil périscolaire ?
En réponse aux questions ci-dessus :
1/ un tableau ajouté dans le DCE donne les fréquentations2024 de l'accueil de loisirs
2/ Le cahier des charges précise : « Le titulaire a, à sa charge, toutes les dépenses de fonctionnement (jeux éducatifs/matériel pédagogique/matériel fongible) sur l’ensemble des structures enfance jeunesse soient les accueils périscolaire, l’ALSH et la Casa ado »
Questions AO Animation Enfance Jeunesse Basse Goulaine :
Quelques questions relatives à la reprise du personnel, en vous remerciant pour vos retours :
Les salariés sont-ils annualisés ? Si oui, quel est le nombre d'heures travaillées pour un ETP ?
Vous évoquez, dans le projet éducatif, la présence de 20 animateurs BAFA permanents en CDI et CDD en ALSH ; cependant, dans le tableau de la MS il n’y a que des CDI ? Pouvez-vous préciser ce qu’il en est ?
S’il y a des CDD, merci de nous communiquer :
- Les motifs de recours au CDD
- Les éléments qui encadrent ces contrats
Quels sont les avantages actuels des salariés ?
Nombre de jours de congés payés ?
Quelles sont les missions des monitrices-éducatrices ?
Nature des contrats de la directrice, des référentes, du directeur pôle jeunesse, de l'animateur jeunesse et des monitrices-éducatrices ?
Des salariés sont-ils au statut cadre ?
Que signifient les points transversaux ?
Y a-t-il des salariés en formation, congés maladie longue durée, congé parental d’éducation, congé de présence parentale, congé maternité ?
Des départs à la retraite ou pour d’autres causes sont-ils prévus ou à prévoir durant la durée du marché ?
Des recrutements sont-ils en cours ?
Les primes de coupure et de temps partiel sont-elles inclues dans le brut mensuel ?
Y a-t-il des primes de coordination pour les référents animations jeunesse ?
L’ancienneté est-elle exprimée en années ou en points ?
Y a-t-il des Représentant du Personnel ?
Quel est le pourcentage de temps de préparation actuel ?
Combien de CEE sont recrutés chaque année en moyenne ?
Cordialement,
Veuillez trouver ci-dessous les réponses aux questions posées :
1. Les salariés sont-ils annualisés ? Si oui, quel est le nombre d'heures travaillées pour un ETP ?
Un accord d'annualisation est mis en place pour un temps de travail à temps plein de 1572 heures.
2. Vous évoquez, dans le projet éducatif, la présence de 20 animateurs BAFA permanents en CDI et CDD en ALSH ; cependant, dans le tableau de la MS il n’y a que des CDI ? Pouvez-vous préciser ce qu’il en est ?
Sur les 20 animateurs enfance, 17 sont en CDI et 3 sont en CDD d'usage.
3. Quels sont les avantages actuels des salariés ?
Le temps de travail pour 1 ETP est à 1572H. Les salariés bénéficient de Chèques vacances, de Chèques cadeaux Noël, d'une mutuelle et des avantages proposé par le CSE.
4. Nombre de jours de congés payés ?
Les salariés bénéficient de 25 CP par an.
5.Quelles sont les missions des monitrices-éducatrices ?
Les missions des moniteurs éducateurs sont l'encadrement des enfants à besoins spécifiques, la liaison avec les familles, les écoles, la mise en place des protocoles...
6. Nature des contrats de la directrice, des référentes, du directeur pôle jeunesse, de l'animateur jeunesse et des monitrices-éducatrices ?
Tous les contrats sont en CDI sauf les moniteurs éducateurs qui sont en CDD d'accroissement temporaire d'activité.
7. Des salariés sont-ils au statut cadre ?
La coordinatrice est au statut cadre
8. Que signifient les points transversaux ?
Il s'agit de points correspondant à de la plurivalence verticale.
9. Y a-t-il des salariés en formation, congés maladie longue durée, congé parental d’éducation, congé de présence parentale, congé maternité ?
Un salarié est en formation DEJEPS
10. Des départs à la retraite ou pour d’autres causes sont-ils prévus ou à prévoir durant la durée du marché ?
Non
11. Des recrutements sont-ils en cours ?
Non
12. Les primes de coupure et de temps partiel sont-elles inclues dans le brut mensuel ?
Les primes de coupure ne sont pas incluses dans le brut. Les primes de temps partiels sont incluses pour les salariés concernés.
13. Y a-t-il des primes de coordination pour les référents animations jeunesse ?
Non
14. L’ancienneté est-elle exprimée en années ou en points ?
L'ancienneté est exprimée en points.
15. Y a-t-il des Représentant du Personnel ?
Non
16. Quel est le pourcentage de temps de préparation actuel ?
Le temps de préparation actuel est évalué à 16%.
17. Combien de CEE sont recrutés chaque année en moyenne ?
Le nombre de CEE est variable selon les inscriptions. Mais d'une manière générale nous recrutons 2 CEE.