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Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

DCE dématérialisés / Répondre en ligne

Annonces publiées sur :

Données essentielles des marchés attribués

Tous

DOM - TOM

Depuis le 1er octobre 2018, pour les marchés supérieurs à 25 000 euros HT, la publication des données essentielles est une obligation.

Les informations affichées concernent essentiellement les données d’attribution dématérialisées sur Klekoon (l’émetteur, les caractéristiques du marché, l’aspect financier, l’attributaire, etc…).

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Assurance annulation de manifestation

Emetteur : INSTITUT CLAUDE NICOLAS LEDOUX - EPCC SALINE ROYALE (25)

Source : Klekoon - Procédure adaptée

Parution : 05/01/2026

Clôture : 20/02/2026

Détail du
marché

Pièces du
marché

Répondre au
marché

Questions /
Réponses

Acheteur public

INSTITUT CLAUDE NICOLAS LEDOUX - EPCC SALINE ROYALE
SALINE ROYALE
25610 ARC ET SENANS FR
Téléphone : 0381544536

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 05/01/2026 10:23:11
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 66 : Services financiers et d'assurance

Département : Doubs (25)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 20/02/2026 12:00

Objet de la consultation

Assurance annulation de manifestation

Liste des lots

Lot : Assurance annulation de manifestation

Assurance annulation de manifestation

Informations complémentaires

Lieu d'exécution

ARC ET SENANS

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
001-REGLEMENT CONSULTATION_vdef.pdf	05/01/2026 10:21:00	272 Ko
Télécharger le RC
DCE complet : 3 pièce(s) dématérialisée(s)		353,474 Ko
001-AE CCAP Annulation de manifestation.docx	05/01/2026 10:21:30	50,004 Ko
002-CCTP Annulation de manifestation.pdf	05/01/2026 10:21:41	244,379 Ko
003-Page de garde DT Annulation de manifestation.pdf	05/01/2026 10:21:52	59,091 Ko

Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.

Autres éléments possiblement liés

Assurance annulation de manifestation

Emetteur : INSTITUT CLAUDE NICOLAS LEDOUX - EPCC SALINE ROYALE (25)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (4140447)

Parution : 05/01/2026

Clôture : 20/02/2026

Département : 25 (Doubs)	Date de parution : 05/01/2026	Date de péremption : 20/02/2026
Annee : 2026	Edition (N°. BOAMP) : 26	N° annonce (BOAMP) : 217
Assurance annulation de manifestation

http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR"> Avis de marché - Avis n° 26-217 du 05/01/2026

Avis de marché

Département(s) de publication : 25, 21, 67, 68, 69, 75

Annonce n° 26-217

Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : EPCC SALINE ROYALE

Correspondant : M. Combes Nicolas, Directeur general adjoint

Adresse : Grande rue, 25610 ARC ET SENANS

Coordonnées :

Téléphone : 0381544536

Courriel : nicolascombes@salineroyale.com

Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com" target="_blank" title="Aller sur la page http://www.klekoon.com - nouvelle fenêtre"> http://www.klekoon.com

Section 2 - Description du marché

Objet du marché : Assurance annulation de manifestation

Section 3 - Caractéristiques du marché

Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution

Section 5 - Conditions relative au marché

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français :

Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :

Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée

Section 10 - Conditions de délai

Date limite de réception des candidatures : 20/02/2026 à 12:00

Section 11 - Autres renseignements

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/01/2026

Pour accéder aux pièces du marché, sélectionnez l’un des choix ci-dessous.

Attention !

Conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation (DCE) n'est plus obligatoire.

Toutefois, le DCE étant susceptible d'être modifié par l'organisme public, nous vous recommandons fortement de vous identifier afin d'être informé par alerte email des futures mises à jour du marché.

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