00 Département non défini
01 Ain
02 Aisne
03 Allier
04 Alpes-de-Haute-Provence
05 Hautes-Alpes
06 Alpes-Maritimes
07 Ardèche
08 Ardennes
09 Ariège
10 Aube
11 Aude
12 Aveyron
13 Bouches-du-Rhône
14 Calvados
15 Cantal
16 Charente
17 Charente-Maritime
18 Cher
19 Corrèze
20A Corse-du-Sud
20B Haute-Corse
21 Côte-d'Or
22 Côtes-d'Armor
23 Creuse
24 Dordogne
25 Doubs
26 Drôme
27 Eure
28 Eure-et-Loir
29 Finistère
30 Gard
31 Haute-Garonne
32 Gers
33 Gironde
34 Hérault
35 Ille-et-Vilaine
36 Indre
37 Indre-et-Loire
38 Isère
39 Jura
40 Landes
41 Loir-et-Cher
42 Loire
43 Haute-Loire
44 Loire-Atlantique
45 Loiret
46 Lot
47 Lot-et-Garonne
48 Lozère
49 Maine-et-Loire
50 Manche
51 Marne
52 Haute-Marne
53 Mayenne
54 Meurthe-et-Moselle
55 Meuse
56 Morbihan
57 Moselle
58 Nièvre
59 Nord
60 Oise
61 Orne
62 Pas-de-Calais
63 Puy-de-Dôme
64 Pyrénées-Atlantiques
65 Hautes-Pyrénées
66 Pyrénées-Orientales
67 Bas-Rhin
68 Haut-Rhin
69 Rhône
70 Haute-Saône
71 Saône-et-Loire
72 Sarthe
73 Savoie
74 Haute-Savoie
75 Paris
76 Seine-Maritime
77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
Acheteur public
Communaute de Communes du Pays des Sources
Informations générales
Référence de la consultation :
Objet de la consultation
Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources (60310) 2017-2019
Liste des lots
Informations complémentaires
Lieu d'exécution
LASSIGNY Informations complémentaires
Ajouté le : 28/09/2016 10:45:00
Marché Public : Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019
L'acheteur public : "Communaute de Communes du Pays des Sources" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : Statistiques 2014-2016 RC-PJ-Dommages Biens et Multirisques informatique.pdf (Statistiques 2014-2016 RC-PJ-Dommages Biens et Multirisques informatique.pdf) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement.
Ajouté le : 04/10/2016 11:30:00
Sinistralité 2013
Veuillez trouver ci joint l'état de sinistralité pour 2013
Ajouté le : 04/10/2016 11:32:00
Sinistralité 2013
Veuillez trouver ci joint l'état de sinistralité pour 2013
Ajouté le : 04/10/2016 11:32:00
Sinistralité 2013
Veuillez trouver ci joint l'état de sinistralité pour 2013
Ajouté le : 07/10/2016 11:02:00
Marché Public : Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019
L'acheteur public : "Communaute de Communes du Pays des Sources" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : STAT AUTO-COLL DU 01.01.2012 AU 31.12.2013 - SP.pdf (STAT AUTO-COLL DU 01.01.2012 AU 31.12.2013 - SP.pdf) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement.
Ajouté le : 07/10/2016 11:03:00
Marché Public : Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019
L'acheteur public : "Communaute de Communes du Pays des Sources" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : STAT VAM DU 01.01.2012 AU 31.12.2013 - SP.pdf (STAT VAM DU 01.01.2012 AU 31.12.2013 - SP.pdf) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement.
Ajouté le : 07/10/2016 16:52:00
Marché Public : Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019
L'acheteur public : "Communaute de Communes du Pays des Sources" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Assurances de la Communauté de Communes du Pays des Sources 2017-2019" ayant pour référence "" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: ------------------------------------------------------------ Titre : Absentéisme 2014-2015.docx (Absentéisme 2014-2015.docx) Description : ------------------------------------------------------------ Cordialement. |
Madame, Monsieur,
Pourriez vous nous transmettre les relevés de sinistres de chaque lots de 2013 à aujourd'hui.
Bien cordialement,
Bonjour,
Tous les états de sinistralité sont dans les annexes du DCE à part les lots 1 et 2 pour 2013: j'attends les éléments.
Concernant le lot 1, aucune assurance statutaire n'a été souscrite entre 2014 et 2016.
Bien Cordialement
Bruno LETEMPS
Adjoint au Directeur
Bonjour,
Pourriez-vous nous transmettre les éléments suivants :
- Statistiques sinistres pour l'année 2013 concernant les lots N°2, 3, 4 et 5.
- Statistiques sinistres pour la période 2013-2016 pour le risque Protection Juridique.
- Masse salariale concernant le Lot N°4.
- LCI (Limite contractuelle d'indemnité) actuelle concernant les lots N°3 et 4.
Dans l'attente de vous lire, par avance, merci.
Cordialement.
Bonjour,
Voici les réponses à vos questions:
- Statistiques sinistres pour l'année 2013 concernant les lots N°2, 3, 4 et 5: voir nouvelle annexe au DCE.
- Statistiques sinistres pour la période 2013-2016 pour le risque Protection Juridique: voir nouvelle annexe au DCE.
- Masse salariale concernant le Lot N°4: pour 2015 683 789,41 € hors charges patronales
-LCI lot n°3: 15 000 000 €
-LCI lot n°4: 10 000 000 € par sinistre
Cordialement
Département : () | Date de parution : | Date de péremption : |
Annee : 200 | Edition (N°. BOAMP) : | N° annonce (BOAMP) : |