Question posée le 06/11/2026 10:11:42
Bonjour,
Pouvez vous svp nous fournir le code d'accès afin de pouvoir télécharger le DCE.
Merci de votre aide
Réponse de l'organisme émetteur : 06/11/2026 14:55:14
Bonjour,
Vos codes d'accès vous ont été envoyés par mail.
Bien cordialement
Question posée le 28/09/2026 13:56:59
Bonjour, pouvez-vous svp nous confirmer que nous devons joindre le mémoire technique au dossier de candidature, conformément aux indications qui nous ont été communiquées lors des visites ?
Sauf erreur de notre part, cette exigence n'est pas mentionnée dans le règlement de consultation (RC).
Nous vous remercions par avance pour votre retour.
Réponse de l'organisme émetteur : 01/10/2026 16:04:55
Bonjour,
Pour la phase candidature, seules les pièces mentionnées au RC sont à renvoyer.
Bien à vous,
La Cellule des Marchés
Question posée le 28/09/2026 12:14:06
BONJOUR
Dans notre réponse pour l'offre nous devons joindre le CCTP et ses annexes + le CCAP. faut-il vous joindre également le RC signé ou non.
MERCI
Réponse de l'organisme émetteur : 01/10/2026 16:04:01
Bonjour,
Seules les pièces demandées au RC sont à renvoyer.
Bien à vous,
La Cellule des Marchés
Question posée le 24/09/2026 16:14:18
LOT 15/16 - Est-ce que la visite est obligatoire? Si oui, devons-nous visiter l'ensemble des adresses indiquées dans le RC ?
Réponse de l'organisme émetteur : 25/09/2026 14:40:29
Bonjour,
La visite du site concerné par les lots est obligatoire. Vous ne devez pas visiter les sites non concernés.
Bien à vous,
La cellule des marchés
Question posée le 24/09/2026 14:45:46
Bonjour, dans les documents à produire, vous demandez le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles : n'étant pas en contrat avec vous sur les 3 dernières années, devons nous indiquer 0.00 € de CA ?
Bien à vous
Réponse de l'organisme émetteur : 25/09/2026 14:38:43
Bonjour,
Il s'agit du chiffre d'affaires réalisé par votre société sur ce segment.
Bien à vous,
La cellule des marchés
Question posée le 24/09/2026 10:12:17
Bonjour, Suite à nos différentes visites, nous aimerions obtenir des précisions.
LOT 1 : Concernant le lot 1, nous avons compris lors de la visite que le besoin en bacs avec timon d’attelage ne concerne que 10 bacs sur le site du CH de Troyes. Serait-il possible d’intégrer une ligne dans le BPU afin de distinguer les coûts de location des bacs avec timon de ceux des bacs sans timon ? Par ailleurs, les réponses aux questions indiquent que le prestataire doit être en mesure d’exécuter les prestations dès la notification. Or, sur le périmètre du CH de Troyes, il est demandé de fournir au moins 117 GRV. La mise à disposition d’un tel volume de bacs implique des délais d’approvisionnement qui pourraient pénaliser les candidats non sortants. Dans un souci d’équité, serait-il possible de prévoir un délai entre la notification du marché et sa mise en œuvre effective ?
LOT 2 : Concernant le site de Bar-sur-Seine pour le lot 2 : l’annexe « recensement des besoins » précise un tonnage annuel d’environ 644 tonnes et le BPU indique 9 000 bacs levés à raison
de 3 passages par semaine. Ces informations permettent d’estimer qu’il y a environ 58 bacs collectés à chaque passage. Lors de notre visite, nous avons pu constater qu’il y avait une trentaine de bacs OM et qu’entre 15 et 20 bacs étaient collectés à chaque passage. Durant nos échanges, nous avons compris qu’il y avait deux passages par semaine. En conséquence, ces informations nous interrogent : pouvez-vous nous confirmer la fréquence de passage souhaitée, le nombre réel de bacs en place sur site ainsi que le nombre de bacs présentés ? Pouvez-vous également nous confirmer quels sont les tonnages à retenir ? En effet, si nous considérons 2 passages hebdomadaires avec 20 bacs présentés et une moyenne de 71 kg par bac (644 / 9 000 = 71 kg), le tonnage serait autour de 147 tonnes par an.
LOT 3 : Le BPU précise qu’il faut intégrer la location de 10 GRV 770 litres dans la réponse. Durant la visite, nous avons compris que ces bacs appartiennent en fait à la collectivité. Pouvez-vous nous préciser si la fourniture des bacs est bien une demande de votre cahier des charges ?
LOT 7 : L’annexe « Recensement des besoins » indique que deux sites sont concernés par la collecte des cartons :
● La zone pharmacie du CH Simone Veil
● La plateforme logistique de Saint-Julien-les-Villas
Cependant, lors de nos visites, nous avons également constaté la présence de bacs cartons sur le site de Nazareth.
Pouvez-vous nous indiquer si ce dernier doit aussi être intégré au périmètre de la consultation et, le cas échéant, nous communiquer les informations relatives aux tonnages et à la fréquence de collecte ?
LOT 8 : L’annexe « Recensement des besoins » précise un tonnage annuel d’environ 1 400 tonnes et indique qu’il faut fournir 5 caisses-palettes. Cette situation nous permet de déduire que chaque caisse-palette permet d’assurer en moyenne la collecte de 280 tonnes de papier. Sur la base d’une capacité de collecte de 300 kg par caisse-palette, cela laisse supposer que chaque caisse-palette est collectée en moyenne plus de 900 fois par an, soit 17 fois par
semaine. Or le BPU évoque 48 levées par an. Pouvez-vous nous confirmer si ces tonnages sont exacts et, si oui, si la collecte en caisses-palettes est la seule solution actuellement en place ? Pouvez-vous également distinguer les tonnages, la fréquence de collecte et les filières de traitement entre papier et papier confidentiel dans le BPU ? Dans sa forme actuelle, nous comprenons que seuls les papiers non confidentiels sont intégrés.
CONSULTATION EN GÉNÉRAL :
● Nous avons bien noté que seules les pièces de la candidature seront à remettre le 09/10. Pouvez-vous nous confirmer que les pièces de l’offre (acte d’engagement, BPU et mémoire technique autre que le mémoire de présentation de l’entreprise qui sera communiqué avec la candidature) seront à remettre à une date ultérieure et, le cas échéant, nous indiquer la date de remise envisagée ?
● Le règlement de la consultation précise que les visites sont obligatoires. Dans la mesure où un candidat ne se positionne pas sur l’ensemble des lots, pouvez-vous nous confirmer qu’il est obligatoire de visiter uniquement les sites concernés par les lots sur lesquels le candidat se positionne ?
Par avance merci pour les réponses complètes et détaillées que vous voudrez bien nous apporter.
Réponse de l'organisme émetteur : 01/10/2026 17:09:41
Bonjour,
Vous trouverez vos réponses ci-dessous :
LOT1 : Vous pourrez intégrer une ligne dans le BPU pour les bacs avec timon au moment de l'offre si vous êtes retenus.
Comme précédemment indiqué, le prestataire retenu devra être capable de répondre dès la notification.
LOT2: Effectivement, après vérification auprès de l'établissement, les chiffres communiqués étaient erronés. Nous allons ajouter l'annexe des besoins corrigée.
LOT3: Il y a un bien une ligne avec 10 bacs en location afin de différencier la collecte prestataire de celle de la collectivité.
LOT7: Les cartons sont collectés par la collectivité sur Nazareth. Seules les zones définies dans l'annexe doivent être prises en compte.
LOT8: Effectivement, une erreur s'est glissée dans l'annexe entre la fourniture de contenants et le tonnage. Celui-ci a été modifié dans l'annexe du besoin.
La différenciation est faite dans le BPU entre papier confidentiel ou non.
Consultation en général :
Oui seules les pièces prévues au RC sont à communiquées pour la phase candidature du 09/10.
Les visites sont obligatoires seulement pour les lots sur lesquels vous souhaitez candidater.
Bien à vous,
La Cellule des Marchés.
Question posée le 17/09/2026 11:44:19
Bonjour,
Pour le lot 8 il est précisé dans l'annexe recensement des besoins qu'il y a un gisement de 1400 tonnes de vieux papiers confidentiels ou non et dans le BPU il apparaît un tonnage de 20 tonnes.
Pouvez-vous nous préciser quel tonnage nous devons considérer dans le cadre de la réponse? Merci d'avance.
Réponse de l'organisme émetteur : 18/09/2026 16:09:18
Bonjour,
Il s'agit de prestations distinctes. L'une pour la gestion des papiers générés par l'activité de l'hôpital (1400t)et l'autre pour les archives confidentielles.(20t)
Bien à vous,
La cellule des marchés
Question posée le 15/09/2026 17:45:13
Bonjour, dans le RC il est précisé que le DCE doit contenir un cadre de mémoire et l'attestation de visite. Sauf erreur de notre part, ces documents ne figurent pas dans le dossier de consultation en ligne. Pouvez-vous nous faire parvenir ces éléments svp ? D'avance merci.
Réponse de l'organisme émetteur : 16/09/2026 15:34:17
Bonjour,
Il s'agit du mémoire technique que vous devez rédiger.
Bien à vous,
La cellule des marchés
Question posée le 15/09/2026 15:04:20
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de notre étude de l'appel d'offres relatif à la collecte, au traitement et à l'élimination des déchets d'activités économiques des Centres Hospitaliers de Troyes, nous souhaiterions obtenir quelques précisions.
-Attestation de visite
Sauf erreur de notre part, nous n'avons pas identifié de modèle ou d'attestation de visite à faire signer lors des visites de site. Pouvez-vous nous indiquer le document à utiliser ?
-Elément manquant dans le dossier de consultation : À la page 8, chapitre 4 « Contenu du dossier de consultation »,un cadre de mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat.
- Pouvez vous nous comfirmer si nous devons produire un mémoire par lots.
-En page 10 du RC, la phase offre semble incomplète?
Nous vous remercions par avance pour votre retour et restons à votre disposition pour tout complément d'information.
Cordialement,
Réponse de l'organisme émetteur : 16/09/2026 15:31:16
Bonjour,
Concernant l'attestation de visite, vous n'avez pas de document mis à disposition. Vous devez prévoir votre document interne à faire signer par chaque établissement visité.
Vous pouvez rédiger un mémoire technique global en détaillant ce qui vous semble pertinent pour chacun des lots.
Etant en phase de candidature, un nouveau RC sera publié lors de la phase d'offre.
Bien à vous,
La cellule des marchés
Question posée le 15/09/2026 10:29:02
Bonjour,
Le CCAP précise que « l'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat ». Dans la mesure où le marché implique la fourniture de contenants, pourriez-vous nous apporter les précisions suivantes :
- Est-il prévu un délai entre l'attribution et la notification du marché afin de disposer d'un temps suffisant pour assurer les commandes de matériel ?
- Quelle est la date de démarrage effective envisagée pour les prestations ?
Par avance merci et bonne journée.
Réponse de l'organisme émetteur : 18/09/2026 16:06:33
Bonjour,
Dans le cadre de cette consultation, la durée envisagée telle que mentionnée dans les documents commence à courir à la date de notification. Cela veut donc dire que le prestataire doit être prêt à exécuter les prestations à la notification.
Bien à vous,
La cellule des marchés
Question posée le 14/09/2026 15:52:10
Bonjour, à la lecture du règlement de consultation, le marché prévoit une phase de candidature puis une phase d’offre. Pouvez-vous nous confirmer que la date du 09/10/2026 correspond bien à la date limite de remise des candidatures (et non à celle de remise des offres) ? Par avance merci de votre réponse et bonne journée.
Réponse de l'organisme émetteur : 16/09/2026 14:31:46
Bonjour,
La date du 09/10/2026 est bien la date limite pour la remise des candidatures.
Bien à vous,
La cellule des marchés