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91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés...

Emetteur : Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (69)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 27/05/2019
Clôture : 05/07/2019

Pièces du
marché

Indisponible

Répondre au
marché

Questions /
Réponses
Détail du marché :
Acheteur public

Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
1 277 route des Crêtes
69480 ANSE FR
Téléphone : 0474670025 ; Fax : 0474670071

Informations générales

Référence de la consultation : AO OM 2019
Mise en ligne : 27/05/2019 09:00:20
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 90 : Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Département : Rhône (69)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 05/07/2019 17:00

Objet de la consultation

Collecte en porte-à-porte sur l’ensemble du territoire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et le transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages (briques, cartons, métal et plastiques) jusqu’aux sites ci-après : au SYTRAIVAL (Syndicat mixte d’élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) 130 rue Benoît Frachon à Villefranche/Saône pour les ordures ménagères résiduelles et au quai de transfert de SUEZ, chemin de Crouloup à Quincieux pour les emballages légers.

Liste des lots
Lot 0 : Prestations de la collecte en porte-à-porte sur l’ensemble du territoire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et le transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages (briques, cartons, métal et plastiques) jusqu’aux sites ci-après : au SYTRAIVAL (Syndicat mixte d’élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) 130 rue Benoît Frachon à Villefranche/Saône pour les ordures ménagères résiduelles et au quai de transfert de SUEZ, chemin de Crouloup à Quincieux pour les emballages légers.
Prestations de la collecte en porte-à-porte sur l’ensemble du territoire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et le transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages (briques, cartons, métal et plastiques) jusqu’aux sites ci-après : au SYTRAIVAL (Syndicat mixte d’élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) 130 rue Benoît Frachon à Villefranche/Saône pour les ordures ménagères résiduelles et au quai de transfert de SUEZ, chemin de Crouloup à Quincieux pour les emballages légers.
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

ANSE

Règlement de la consultation (RC)
Nom de la pièce : CCBP_RECO_190418_B_Collecte OM et EM.pdf
Date de mise en ligne : 24/05/2019 09:14:00
Taille du Fichier : 785 Ko

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Autres éléments possiblement liés


Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés...
Emetteur : Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (69)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3361804)
Parution : 27/04/2019
Clôture : Non dispo.

Dossier

Réponse

Echange

Département :  69  (Rhône) Date de parution : 27/04/2019 Date de péremption : 
Annee :  2019 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  65958
Transport et collecte des déchets ménagers et assimilés

Département(s) de publication : 69
Annonce No 19-65958
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE PRÉ-INFORMATION VISANT À RÉDUIRE LES DÉLAIS

Directive 2014/24/UE

Le présent avis vise à réduire les délais de réception des offres

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Com de Com Beaujolais Pierres Dorées, 1277, route des crêtes, 69480, ANSE, F, Téléphone : (+33) 4 74 67 00 25, Courriel : contact@cc-pierresdorees.com , Fax : (+33) 4 74 67 00 71, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : PRESTATIONS DE LA COLLECTE EN PORTE-À-PORTE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DORÉES ET LE TRANSPORT DES ORDURES MÉNAGÈRES RÉSIDUELLES ET DES EMBALLAGES JUSQU'AUX SITES DE TRAITEMENT DU SYTRAIVAL (SYNDICAT MIXTE D'ÉLIMINATION, DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DÉCHETS BEAUJOLAIS-DOMBES).
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 8 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : territoire de la CC Beaujolais Pierres Dorées
II.2.4)Description des prestations : collecte et transport des déchets ménagers et assimilés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit expressément trois fois par période successive de un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder six ans.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION : 6 mai 2019

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.5)Date de lancement des procédures d'attribution

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Adminstratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433, lyon, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 avril 2019
 
Mots déscripteurs
Ordures ménagères (prestations)
Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés...
Emetteur : Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (69)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3371484)
Parution : 26/05/2019
Clôture : 05/07/2019 17:00:00

Dossier

Réponse

Echange

Département :  69  (Rhône) Date de parution : 26/05/2019 Date de péremption :  05/07/2019 17:00:00
Annee :  2019 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  81560
Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés

Département(s) de publication : 69
Annonce No 19-81560
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Com de Com Beaujolais Pierres Dorées, 1277, route route des crêtes, 69480, ANSE, F, Téléphone : (+33) 4 74 67 00 25, Courriel : contact@cc-pierresdorees.com , Fax : (+33) 4 74 67 00 71, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90500000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Collecte en porte-à-porte sur l'ensemble du territoire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et le transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages (briques, cartons, métal et plastiques) jusqu'aux sites ci-après : au SYTRAIVAL (Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) 130 rue Benoît Frachon à Villefranche/Saône pour les ordures ménagères résiduelles et au quai de transfert de SUEZ, chemin de Crouloup à Quincieux pour les emballages légers.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 8 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées
II.2.4)Description des prestations : Prestations de la collecte en porte-à-porte sur l'ensemble du territoire de la COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES et le transport des ordures ménagères résiduelles et des emballages (briques, cartons, métal et plastiques) jusqu'aux sites ci-après : au SYTRAIVAL (Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets Beaujolais-Dombes) 130 rue Benoît Frachon à Villefranche/Saône pour les ordures ménagères résiduelles et au quai de transfert de SUEZ, chemin de Crouloup à Quincieux pour les emballages légers.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 39
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : A l'issue de la tranche ferme le marché pourra être reconduit 3 fois un an
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Capacités techniques et professionnelles et inscription à un registre professionnel
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 juillet 2019 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 8 juillet 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433, Lyon, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
24 mai 2019
 
Mots déscripteurs
Ordures ménagères (prestations)

Répondre au marché


Enveloppe(s) réponse

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Questions / Réponses


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