Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Bloc 1 SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. de Charleville-Mézières, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des Services Economiques et Techniques - cellule marchés, à l'attention de Mme Florence CABRELE, F-08011 Charleville Mézières Cedex. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Département de publication : 8


Bloc 2 SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
conserves du 01/01/2014 au 30/09/2014, reconductibles 3 fois un an.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.

Code NUTS .

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.



II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
conserves du 01/01/2014 au 30/09/2014, reconductibles 3 fois un an.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15897200.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 euros.
II.2.2) Informations sur les options :



II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1.e.r janvier 2014. Jusqu'au : 30 septembre 2017.


Bloc 3 SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Le paiement est effectué dans un délai de 50 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (formulaire Dc1) datée et signée en original
- déclaration du candidat (formulaire Dc2) dûment complétée
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique D2 du Dc2)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (rubrique C1 du Dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent produire le chiffre d'affaires de l'entreprise des 3 dernières années en indiquant la part relative aux fournitures objet du présent marché (rubrique C1 du Dc2).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent faire apparaître clairement les moyens matériels et humains de leur activité ainsi que les produits commercialisés. Ils doivent établir une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :


III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Bloc 4 SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 novembre 2013 - 16:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :


Bloc 5 SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 septembre 2013.

VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal admistratif de Châlons en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Adresse internet : http://www.ta.chalons-en-champagne.juradm.fr. Fax (+33) 3 26 21 01 87.

VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : application de l'article L551 du Code de la justice adminstrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
9 septembre 2013.


Bloc 6 ANNEXE A : ADRESSES SUPPLÉMENTAIRES ET POINTS DE CONTACT
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - direction des services Economiques et Techniques - cellule marchés, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés



Bloc 7 ANNEXE B : INFORMATION SUR LES LOTS

LOT n°1 Intitulé : conserves de poisson.
1) Description succincte
conserves de poisson
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°2 Intitulé : compotes de fruits.
1) Description succincte
compotes de fruits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°3 Intitulé : conserves de fruits.
1) Description succincte
conserves de fruits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°4 Intitulé : coeurs de palmiers émincés.
1) Description succincte
coeurs de palmiers émincés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°5 Intitulé : légumes tiges.
1) Description succincte
légumes tiges
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°6 Intitulé : légumes fleurs.
1) Description succincte
légumes fleurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°7 Intitulé : légumes racine.
1) Description succincte
légumes racine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°8 Intitulé : légumes fruits.
1) Description succincte
légumes fruits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°9 Intitulé : légumes feuilles.
1) Description succincte
légumes feuilles
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°10 Intitulé : légumineuses potagères.
1) Description succincte
légumineuses potagères
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°11 Intitulé : maïs doux.
1) Description succincte
maïs doux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°12 Intitulé : préparation de légumes.
1) Description succincte
préparation de légumes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°13 Intitulé : champignons de Paris.
1) Description succincte
champignons de Paris
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°14 Intitulé : endives.
1) Description succincte
endives
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°15 Intitulé : plantes condimentaires - olives.
1) Description succincte
plantes condimentaires - olives
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°16 Intitulé : ravioli.
1) Description succincte
ravioli
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.


3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots



LOT n°17 Intitulé : préparation en conserves.
1) Description succincte
préparation en conserves
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.

LOT n°18 Intitulé : crème dessert.
1) Description succincte
préparation en conserves
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
C.P.V. - Objet principal : 15897200.




3) Quantité ou étendue

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement


5) Information compémentaires sur les lots




Bloc 8 Informations non publiées
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Produits associés à cette annonce : 15 - Produits des industries alimentaires

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