Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Consultation relative à l'organisation de deux séjours de loisirs pour mineurs durant l'année 2016.

Emetteur : Communauté de Communes de la Brie Boisée (77)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 13/10/2015
Clôture : 09/11/2015

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses
Acheteur public

Communauté de Communes de la Brie Boisée
Place Jean Moulin
77135 pontcarre FR
Téléphone : 0164669417 ; Fax : 0164667339

Informations générales

Référence de la consultation : K2945699
Mise en ligne : 13/10/2015 10:23:14
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 92 : Services récréatifs, culturels et sportifs

Département : Seine-et-Marne (77)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 09/11/2015 12:30

Objet de la consultation

Consultation relative à l'organisation de deux séjours de loisirs pour mineurs durant l'année 2016.

Liste des lots
Lot : Marché à lot unique
Consultation relative à l'organisation de deux séjours de loisirs pour mineurs durant l'année 2016.
Informations complémentaires

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)
ARTICLE 1 – POUVOIR ADJUDICATEUR
Mireille MUNCH, Président de la Communauté de Communes de la Brie Boisée.

ARTICLE 2 – OBJET DE LA CONSULTATION
Le marché a pour but d'organiser deux séjours de vacances avec hébergement pour les 6-17 ans durant
l’année 2016.

ARTICLE 3 – DUREE DE VALIDITE DES OFFRES
1 mois à compter de la date limite du dépôt des offres fixée au lundi 9 novembre 2015.

ARTICLE 4 – EXECUTION DU MARCHE
Pour le lot 1 : entre le 20 et le 27 février 2016
Pour le lot 2 : entre le 6 et le 24 juillet 2016.

ARTICLE 5 – DECOMPOSITION EN LOTS
La consultation est commune, mais le présent marché est composé de 2 lots distincts, représentant chacun un
séjour. Un prestataire ne peut répondre qu’à un seul lot.

ARTICLE 6 – VARIANTES
Les variantes sont autorisées.

ARTICLE 7 – CRITERES D'EVALUATION DES OFFRES
Les offres seront évaluées par lot selon les barèmes suivants :

Critères de notation : Pondération
Localisation du centre de vacances Commune de destination, proximité du lieu de baignade, des sites
touristiques, des commerces, dans le cas contraire mode de transport pour s'y rendre… 15 points
Transport La pertinence du moyen de transport proposé selon les critères du cahier des charges 5 points
Hébergement La qualité d'hébergement : nombre d'enfants par chambre, nombre de douches, présence ou
non d'espace extérieur clos, salles d'activités, restauration… 20 points
Activités Pour les séjours d’hiver : Le matériel, le domaine skiable, la proximité des activités, le transport aux
activités…
Pour les séjours d’été
Pour l’été : Le nombre de séances, la pertinence de l'activité compte tenu de l'âge du public, la variété des
activités, la qualité, la progression proposée, la proximité des activités, le transport aux activités… 15 points
Référence du candidat Les références antérieures des candidats, 5 points
Prix Le prix de l'offre la plus basse constituera la base 100. La note sera ensuite calculée selon la formule
suivante :
(base100/prix du candidat)*40 40 points
Total 100 points

ARTICLE 8– MODALITES DE REPONSE ET LITIGES
Le présent dossier de consultation comprend :
-le règlement de la consultation,
-le Cahier des clauses particulières (CCP)

Contenu de l'offre :
Langue de rédaction des propositions :
Les propositions doivent être rédigées en langue française.

Un candidat peut soumettre 4 destinations au maximum. Pour chaque proposition le candidat devra utiliser le
formulaire de réponse (cf annexe1) qui comporte les mentions suivantes :

Documents à produire
- DC1 - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants
- DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
- Présentation de l'entreprise
- Références de prestations identiques sur les 3 dernières années,
- DC8 -Acte d'Engagement daté et signé,
- Le règlement de la consultation daté et signé,
- Le Cahier des clauses particulières (CCP) daté et signé
- Le Formulaire de réponse (annexe1) daté et signé, comprenant :
o La localisation du centre de vacances vis-à-vis des commerces des activités,
o Une description explicite de l'hébergement accompagnée de photographies.
o Un descriptif des activités proposées avec pour chaque activité :
 Le nombre de séances pour chacune des tranches d'âges,
 La durée de chaque séance,
 La localisation de l'activité proposée vis-à-vis de l'hébergement,
 Le mode de transport pour les activités éloignées de l'hébergement,
o Un descriptif du transport proposé, le départ et l'arrivée auront lieu à Ferrières-en-Brie,
o Les modalités concernant la visite préalable du site pour deux représentants de la Collectivité, qui devra
être proposé en option distinctement chiffrée
o Les tarifs avec
 - Les éléments obligatoires exprimés en TTC
 - La visite préalable exprimée en TTC

Article 9 : Adresse où peut être retiré le dossier de consultation

Directement sur demande auprès des services de la Communauté de Communes de la Brie Boisée à
l’adresse ci-dessus et pendant les heures d’ouverture ou sur la plateforme klekoon : http://www.klekoon.com/
Pour toute demande d’information complémentaire relative à cette consultation, il est possible de contacter
Monsieur Patrice CHATEAU au 01.64.66.02.62

ARTICLE 10 : Renseignements complémentaires sur la présente consultation :

La personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article 109 du code des marchés publics est :
Monsieur Patrice CHATEAU
Responsable du service Jeunesse de la Mairie de Ferrières-en-Brie
 : 01.64.66.02.62  : jeunesse@ferrieresenbrie.fr

ARTICLE 11 : Délai :
Les propositions doivent être remises avant le lundi 2 novembre 2016 à 12h00, à l’attention de :

Madame le Président
Communauté de Communes de la Brie Boisée
Hôtel de Ville - Place Jean Moulin
77135 PONTCARRE
 : contact@brieboisee.fr

ARTICLE 12 : Litiges :
Les réclamations sur les défaillances constatées (retards, non respect des observations spécifiques,
réalisation défectueuse, absence de réalisation, etc.) devront faire l’objet d’une réponse détaillée et exposant
les mesures (financières et/ou organisationnelles) prises pour remédier ou réparer.
En cas de défaillances graves et/ou répétées, signalées par des réclamations officielles par la Commune de
Ferrières-en-Brie, cette dernière pourra déclarer la résiliation du marché sans indemnité. La résiliation sera
notifiée par courrier avec accusé de réception. (En application du Cahier des Clauses Administratives
Générales et du Code des Marchés Publics en vigueur).
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir le Tribunal
Administratif de Melun, seul compétent.

Voir le règlement de consultation pour la composition des lots

Lieu d'exécution

PONTCARRE

Enveloppe(s) réponse

L’interface permettant de répondre au(x) marché(s) n’est pas accessible pour ce marché.

Veuillez vous connecter pour consulter la liste des questions/ réponses pour le marché.

Votre message

Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.
Reseigner le champ