Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Contrats d'assurances

Emetteur : Communauté de Communes du Pays de Nuits Saint-Georges (21)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 09/06/2016
Clôture : 20/07/2016

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Réponses
Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Communauté de Communes du Pays de Nuits Saint-Georges
3 rue Jean MOULIN
21700 nuits saint-georges FR
Téléphone : 0380270470

Informations générales

Référence de la consultation : ass2016
Mise en ligne : 09/06/2016 11:43:20
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 66 : Services financiers et d'assurance

Département : Côte-d'Or (21)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 20/07/2016 12:00

Objet de la consultation

Contrats d'assurances

Liste des lots
Lot : Responsabilité générale et risques annexes
Lot : Dommage aux biens et risques annexes
Lot : Automobile et risques annexes
Informations complémentaires

AVIS DE MARCHÉ

Pouvoir adjudicateur (CC + coordonnées)
OBJET : Contrats d'assurances


Description succincte : Le marché porte sur la souscription de différents contrats d'assurances

Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA 500 000 €
Ce marché est divisé en lots. Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


Lot nº : 1 Responsabilité générale et risques annexes

Description des prestations : Responsabilité générale et risques annexes et assurance atteinte à l’environnement
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Valeur estimée : Valeur hors TVA : 100 000 euros
Durée du marché : Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Variantes : Des variantes seront prises en considération
Options : non

Lot nº : 2 : Dommages aux biens et risques annexes
Description des prestations : Dommages aux biens et risques annexes
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Durée du marché : Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
Variantes : Des variantes seront prises en considération
Options : non

Lot nº : 3 : Automobile et risques annexes
Description des prestations : Automobile et risques annexes (43 véhicules, bris de machine 1 152 752 €, auto collaborateur 10 000 km, marchandises transportées : 37 500 €)
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Valeur estimée : Valeur hors TVA : 150 000 euros
Durée du marché : Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

CONDITIONS DE PARTICIPATION : :
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Renseignements et formalités prévus aux articles 48, 50 à 54 du Décret 2016-360 et précisés dans le règlement de la consultation. Capacité technique : justificatifs demandés.

Information relative à la profession : Les prestations sont réservées aux sociétés et intermédiaires d'assurance ayant capacité à garantir les risques faisant l’objet de la présente consultation, y compris en « libre prestation de service ».




Type de procédure : Appel d’offres ouvert


Date limite de réception des offres : 20/07/2016 à 12 :00

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : L'offre doit être valable jusqu'au : 31 décembre 2016

Conditions d'obtention du cahier des charges : Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (télécopieur ou courrier). Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception. Transmission par voie électronique autorisée : Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.klekoon.fr référence, sous la référence ass2016

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon COORDONNEES A COMPLETER

Renseignements complémentaires (coordonnées Muriel)

Référence de l’avis BOAMP et JOUE : n° 16-83840

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

Lieu d'exécution

nuits st georges

Informations complémentaires
Ajouté le : 15/06/2016 14:20:00
Marché Public : Contrats d'assurances

L'acheteur public : "Communauté de Communes du Pays de Nuits Saint-Georges" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Contrats d'assurances" ayant pour référence "ass2016" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


------------------------------------------------------------
Titre : C-2 CP 0 DAB AOO 2016 05 30 mp.doc (C-2 CP 0 DAB AOO 2016 05 30 mp.doc)

Description :
------------------------------------------------------------

Cordialement.
Ajouté le : 21/06/2016 16:00:00
compléments d'information stations d'épuration
Plateforme de compostage : sur le site de la station d'épuration de Quincey (21700)
installation soumise à dossier d'autorisation (rejets de la station) et à déclaration pour l'épandage du compost, épandage suivi par la Police de l'Eau et la Chambre d'Agriculture

Pour 2015, mélange et compostage de :
- 10660 m3 soit 4050 tonnes de déchets verts provenant des déchèteries ;
- pour Quincey, 29 792 m3 de boues brutes ont été extraites du clarificateur à 0,94 % de siccité, soit environ 278 tonnes de
Matières Sèches (M.S.).
- pour Flagey, 9 510 m3 de boues ont été produites, à une siccité moyenne arrondie de 0,98 % soit 92,9 tonnes de matière
sèche (MS).

Au cours de l’année 2015, 922 tonnes de compost ont été évacuées sur le plan d’épandage en provenance de boues de Quincey.
Le tonnage brut de compost épandu en 2015 à partir de boues en provenance de Flagey est de 416 tonnes.

Autres éléments possiblement liés


Contrats d'assurances
Emetteur : Communauté de Communes du Pays de Nuits Saint-Georges (21)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3028313)
Parution : 09/06/2016
Clôture : 20/07/2016 12:00:00

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Département :  21  (Côte-d'Or) Date de parution : 09/06/2016 Date de péremption :  20/07/2016 12:00:00
Annee :  2016 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  83840
contrats d'assurance

Département(s) de publication : 21
Annonce No 16-83840
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
communauté de communes nuits st george, 3 rue jean MOULINBP 29, 21700, Nuits Saint Georges, F, Courriel : ludovic.bourdin@paysdenuitssaintgeorges.com , Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.paysdenuitssaintgeorges.com
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.fr
à l'adresse suivante : communauté de communes nuits st george, 3 rue jean MOULINBP 29, 21700, Nuits Saint Georges, F, Courriel : ludovic.bourdin@paysdenuitssaintgeorges.com , Code NUTS : FR, Adresse internet : http://www.paysdenuitssaintgeorges.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Contrats d'assurance
Numéro de référence : ass2016
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 66515000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le marché porte sur la souscription de différents contrats d'assurances
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 500 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : responsabilité générale et risques annexes
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66516000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 66518000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : Nuits Saint Georges
II.2.4)Description des prestations : Responsabilité générale et risques annexes et assurance atteinte à l'environnement
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : masse salariale 3 100 000 euros
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dommage aux biens et risques annexes
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66515000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 66518000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : Nuits Saint Georges
II.2.4)Description des prestations : Dommages aux biens et risques annexes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 250 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : 30 068 mètres carrés
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : automobile et risques annexes
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 66514110
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 66518000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR|
Lieu principal d'exécution : Nuits Saint Georges
II.2.4)Description des prestations : Automobiles et risques annexes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r janvier 2017 - Fin : 31 décembre 2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : 43 véhicules, bris de machine 1 152 752 euros auto collaborateurs 10 000 km, marchandise transportée : 37 500 euros

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Renseignements et formalités prévus ayx articles 48,50 à 54 du décret 2016-360 et précisés dans le règlement de consultation. Capacités techniques : justificatifs demandés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminée
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Les prestations sont réservées aux sociétés et intermédiaires d'assurance ayant capacité à garantir les risques faisant l'objet de la présente consultation y compris en "libre prestation de services"
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 juillet 2016 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 31 décembre 2016
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 juillet 2016 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Possibilité de résiliation du marché par chaque partiePossibilité de remettre une variante sans avoir répondu préalablement à la solution de base
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de DIJON, DIJON, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de DIJON, DIJON, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 juin 2016
 
Mots déscripteurs
Assurance
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66515000Services d'assurance dommages ou pertes
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66518000Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
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