Acheteur public
Centre Hospitalier de Charleville-Mezieres
45 avenue manchester - BP 10900
08011 CHARLEVILLE-MEZIÈRES CEDEX FR
Téléphone : 0324587125
Informations générales
Référence de la consultation :
Mise en ligne : 05/07/2013 10:21:01
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 15 : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Département : Ardennes (08)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 02/09/2013 16:00
Objet de la consultation
Denrées alimentaires du 01/10/2013 au 30/09/2017
Liste des lots
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Lot : Lots n°1 à 29 - Produits surgelés
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Lot : Lot n°30 - Volailles fraiches sous vide
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Lot : Lots n°31 à 40 - Charcuterie et viandes
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Lot : Lots n°41 à 42 - Poissons - moules fraiches, filet de hareng, saumon fumé, filet d'anchois
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Lot : Lots n°43 à 46 - Produits de 4ème gamme - 5ème gamme et produits prêts à l'emploi
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Lot : Lots n°47 à 49 - Boissons
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Lot : Lots n°50 à 51 - Pain et pâtisserie fraiche
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Lot : Lots n°52 à 81 - Epicerie
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Lot : Lots n°82 à 88 - Produits laitiers
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Lot : Lots n°89 à 95 - Jambon et viandes fraiches
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Informations complémentaires
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H. de Charleville-Mézières, groupement de commandes 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : cellule marchés, à l'attention de Mme Florence CABRELE, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - cellule marchés - direction des Services Economiques et Techniques, à l'attention de thérèse SCHUSTER, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - cellule marchés - direction des Services Economiques et Techniques, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier, 45 avenue Manchester B.P. 10900, Contact : groupement de commandes - cellule marchés - direction des Services Economiques et Techniques, F-08011 Charleville Mézières Cedex. Tél. (+33) 3 24 58 71 27. E-mail : tschuster@ch-charleville-mezieres.fr. Fax (+33) 3 24 58 73 95.
Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :
.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
Section II : Objet du marché
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
denrées alimentaires du 01/10/2013 au 30/09/2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : etablissements adhérents au groupement de commandes.
Code NUTS .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s) : 4.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
denrées alimentaires du 01/10/2013 au 30/09/2017.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8) Lots :
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Valeur estimée hors TVA : 14 000 000 euros.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction :
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1.e.r octobre 2013. Jusqu'au : 30 septembre 2017.
Information sur les lots
LOT no 1 intitulé : lot no1 à 29 - Produits surgelés
1) Description succincte
lot no1 à 29 - Produits surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 30 intitulé : Lot no30 - Volailles fraiches sous vide
1) Description succincte
Lot no30 - Volailles fraiches sous vide
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 31 intitulé : Lots no31 à 40 - Charcuterie et viandes
1) Description succincte
Lots no31 à 40 - Charcuterie et viandes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 41 intitulé : Lots no41 à 42 - Poissons - moules fraiches, filet de hareng, saumon fumé, filet d'anchois
1) Description succincte
Lots no41 à 42 - Poissons - moules fraiches, filet de hareng, saumon fumé, filet d'anchois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 43 intitulé : Lots no43 à 46 - Produits de 4ème gamme - 5ème gamme et produits prêts à l'emploi
1) Description succincte
Lots no43 à 46 - Produits de 4ème gamme - 5ème gamme et produits prêts à l'emploi
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 47 intitulé : Lots no47 à 49 - Boissons
1) Description succincte
Lots no47 à 49 - Boissons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 50 intitulé : Lots no50 à 51 - Pain et pâtisserie fraiche
1) Description succincte
Lots no50 à 51 - Pain et pâtisserie fraiche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 52 intitulé : Lots no52 à 81 - Epicerie
1) Description succincte
Lots no52 à 81 - Epicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 82 intitulé : Lots no82 à 88 - Produits laitiers
1) Description succincte
Lots no82 à 88 - Produits laitiers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
LOT no 89 intitulé : Lots no89 à 95 - Jambon et viandes fraiches
1) Description succincte
Lots no89 à 95 - Jambon et viandes fraiches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Le paiement est effectué dans un délai de 50 jours conformément à l'article 98 du Code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (formulaire dc1) datée et signée en original
- déclaration du candidat (formulaire dc2) dûment complétée
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (rubrique d2 du dc2)
- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (rubrique c1 du dc2).
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats produisent le chiffre d'affaires de l'entreprise des 3 dernières années en indiquant la part relative aux fournitures objet du présent marché (rubrique c1 du dc2).
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats doivent faire apparaître clairement les moyens matériels et humains de leur activité ainsi que les produits commercialisés. Ils doivent établir une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des 3 dernières années en indiquant la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Section IV : Procédure
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 septembre 2013 - 16:00.
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le dossier de consultation peut être obtenu par :
- demande écrite adressée par courrier, mail ou télécopie
- par téléchargement sur le profil acheteur : http://klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2013.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal adminstratif de Chalôns en Champagne, 25 rue du Lycée, F-51036 Chalôns-en-Champagne. Tél. (+33) 3 26 66 86 87. Fax (+33) 3 26 21 01 87.
VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : application de l'article L551 du Code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
2 juillet 2013.
Lieu d'exécution
Etablissements adhérents au groupement de commandes
Informations complémentaires
Ajouté le : 16/07/2013 08:07:00
Rectification lot n° 59 - Fonds de sauces et sauces déshydratées
La ligne "sauce armoricaine" figure deux fois dans le lot n° 59.
Aussi, il convient de remplacer la deuxième ligne par "sauce américaine" avec une quantité globale de 800 litres.
Ajouté le : 19/07/2013 10:44:00
Modifications des quantités lots n° 89 à 95
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les tableaux de récapitulations des besoins.
Les modifications de quantités concernent uniquement les lots n° 89 à 95.
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