00 Département non défini
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74 Haute-Savoie
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77 Seine-et-Marne
78 Yvelines
79 Deux-Sèvres
80 Somme
81 Tarn
82 Tarn-et-Garonne
83 Var
84 Vaucluse
85 Vendée
86 Vienne
87 Haute-Vienne
88 Vosges
89 Yonne
90 Territoire de Belfort
91 Essonne
92 Hauts-de-Seine
93 Seine-Saint-Denis
94 Val-de-Marne
95 Val-d'Oise
971 Guadeloupe
972 Martinique
973 Guyane
974 Réunion
975 Saint-Pierre-et-Miquelon
976 Mayotte
977 Polynésie Française
978 Nouvelle Calédonie
98 La Polynésie Française
984 Département non défini
986 Wallis-et-Futuna
987 La Polynésie Française
988 Nouvelle-Calédonie
99 Département hors de France
Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE
Détail du
marché
Pièces du
marché
Répondre au
marché
Acheteur public
Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca
Informations générales
Référence de la consultation : K3992406
Objet de la consultation
Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE
Liste des lots
Informations complémentaires
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Lieu d'exécution
PIEDICROCE Informations complémentaires
Ajouté le : 16/07/2024 14:18:00
Marché Public : Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE
L'acheteur public : "Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE" ayant pour référence "K3992406" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - CCTP V2 - PLAN Cordialement.
Ajouté le : 18/07/2024 11:42:00
Marché Public : Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE
L'acheteur public : "Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca" a effectué une opération concernant le DCE. La consultation intitulée : "Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE" ayant pour référence "K3992406" a été modifiée. Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE: - DPGF V2.pdf (91,75 Ko) Cordialement. |
Bonjour,
Nous souhaiterions obtenir les précisions suivantes :
Le prix n°9 du DPGF « Inspection télévisée des réseaux » est un prix forfaitaire. Est-ce qu’un curage préalable des réseaux est nécessaire ? Quel est le linéaire de réseaux à inspecter ?
En vous remerciant par avance.
Bien Cordialement.
Bonjour,
Un curage préalable est nécessaire pour la bonne réalisation de l’inspection.
Le linéaire du réseau approximatif sur la commune de PIEDICROCE est de 1280 ml.
Vous trouverez dans le DCE le nouveau DPGF V2.
Cordialement
Bonjour,
Afin d'évaluer au mieux la quantité de travail à produire, pouvez nous nous donner approximativement le linéaire de réseau concerner. Le CCTP indique que la communauté de commune dispose de synoptiques, est il possible de les transmettre dans le cadre de la consultation.
Merci.
Bonjour,
Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:
- CCTP V2
- PLAN
Cordialement.
Département : 20B (Haute-Corse) | Date de parution : 09/07/2024 | Date de péremption : 29/07/2024 |
Annee : 2024 | Edition : Juillet 2024 | N° annonce : K3992406 |
Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE |
Date de parution: 09/07/2024 Limite de réception des offres: 29/07/2024 à 12:00 Département: Haute-Corse (20B) Objet: Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE Organisme émetteur: Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca Description du marché: AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MARCHÉ PUBLIC D’ETUDES Identification du pouvoir adjudicateur Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca Route du stade Lieu-dit Petraolo 20215 VESCOVATO Téléphone : 04 95 30 61 09 Courriel : contact@castagnicciacasinca.fr Adresse du profil acheteur : https://www.klekoon.com Autorité compétente du pouvoir adjudicateur : M. le Président Objet du marché Intitulé Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE Forme du marché Ordinaire Type de marché Prestation intellectuelle Type de procédure La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Lieu(x) d'exécution : Commune de Piedicroce 20229 PIEDICROCE Code CPV Code principal Description 71335000-5 Études techniques 71330000-0 Services divers d'ingénierie Code NUTS : FRM02 Information sur les lots Sans objet Des variations seront-elles prises en compte : non Prestations supplémentaires Sans objet Durée du marché Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser un cumul de 6 mois. Critères d'attribution Critères Pondération 1-Prix des prestations 60.0 2-Valeur technique 40.0 2.1-Méthodologie 20.0 2.2-Délai 10.0 2.3-Moyens mis en oeuvre pour mener à bien l’étude 10.0 Modalités essentielles de financement et de paiement Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Agence de l’Eau : 50% - Collectivité de Corse : 40% - Autofinancement : 10% Délai maximum de paiement : 30 jours Justificatifs à produire par les candidats dans le cadre de leur candidature et de leur offre : Cf. règlement de consultation. L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants. Les pièces composant le marché doivent être signées par la personne habilitée à engager contractuellement la société candidate. Renseignement d’ordre administratif Date limite de réception des offres Lundi 29 juillet 2024 -12h00 Délai de validité des offres 120 jours à compter de la date limite de réception des offres Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice 2024-0050 Conditions d’obtention du dossier de consultation Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.klekoon.com Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse : https://www.klekoon.com au(x) point(s) de contact susmentionné(s) La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.klekoon.com Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA CEDEX Tél : 04 95 32 88 66 Télécopie : 04 95 32 38 55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-bastia.juradm.fr/ Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA CEDEX Tél : 04 95 32 88 66 Télécopie : 04 95 32 38 55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-bastia.juradm.fr/ En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'azur Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCRA de Marseille Place Félix Baret CS 80001 13 282 Marseille cedex 06 Tél :04.84.35.45.54 Mél : catherine.pietri@paca.gouv.fr Date d’envoi du présent avis à la publication 09/07/2024 - Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Classe d'activité: - 71: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection - 75: Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale - 90: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement |
Département : 20B (Haute-Corse) | Date de parution : 30/08/2024 | Date de péremption : |
Annee : 2024 | Edition : Aout 2024 | N° annonce : K4005242 |
Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE |
Date de parution: 30/08/2024 Département: Haute-Corse (20B) Objet: Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE Organisme émetteur: Communauté de Communes de la Castagniccia-Casinca Description du marché: AVIS D’ATTRIBUTION MARCHÉ PUBLIC D'ETUDES Objet du marché : Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée. (Articles L.2123-1, R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique). La procédure est une procédure ouverte où toutes les entreprises peuvent remettre une offre. Contact : Identification du pouvoir adjudicateur Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca Route du stade Lieu-dit Petraolo 20215 VESCOVATO Téléphone : 04 95 30 61 09 Courriel : contact@castagnicciacasinca.fr Adresse du profil acheteur : https://www.klekoon.com Autorité compétente du pouvoir adjudicateur : M. le Président Description succincte du marché : La présente consultation concerne : Elaboration du diagnostic schéma directeur et le plan de zonage de l'assainissement de la commune de PIEDICROCE. Code CPV Code principal Description 71335000-5 Études techniques 71330000-0 Services divers d'ingénierie Code NUTS : FRM02 Lieu(x) d'exécution : Commune de PIEDICROCE Critères de choix : Critères Pondération 1-Prix des prestations : 60.0 2-Valeur technique : 40.0 2.1-Méthodologie : 20.0 2.2-Délai : 10.0 2.3-Moyens mis en oeuvre pour mener à bien l’étude : 10.0 Attribution du marché n°2024-0050 Date de notification du marché : 30/08/2024 nom et adresse du titulaire : CETA ENVIRONNEMENT Loti ARBUCETA 20620 BIGUGLIA SIRET : 448 455 659 000 20 Montant du marché : 32 750,00 € H.T. Procédures de recours Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA CEDEX Tél : 04 95 32 88 66 Télécopie : 04 95 32 38 55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-bastia.juradm.fr/ Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Bastia Villa Montepiano 20407 BASTIA CEDEX Tél : 04 95 32 88 66 Télécopie : 04 95 32 38 55 Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr Adresse internet(U.R.L) : http://www.ta-bastia.juradm.fr/ En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'azur Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) CCRA de Marseille Place Félix Baret CS 80001 13 282 Marseille cedex 06 Tél :04.84.35.45.54 Mél : catherine.pietri@paca.gouv.fr Date d’envoi du présent avis à la publication 30/08/2024 Classe d'activité: - 71: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection - 75: Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale - 90: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement |