Appel d'offres : Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Appel d'offre

Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Emetteur : SYTRAIVAL (01)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 21/09/2023

Clôture : 23/10/2023

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Alerte : 3 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

SYTRAIVAL
130 rue Benoit Frachon
69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE FR
Téléphone : 0474688259

Informations générales

Référence de la consultation : K3906151
Mise en ligne : 21/09/2023 10:45:52
Mode de passation :
Catégorie de marché : Services
Classe d'activité : Classe 90 : Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Département : Ain (01)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 23/10/2023 12:00

Objet de la consultation

Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Liste des lots

Lot : EXPLOITATION UNITE DE TRAITEMENT DES LIXIVIATS SITE DE SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE

Voir données essentilles

Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire l'exploitation d'une unité de traitement des lixiviats sur le site de Saint Etienne sur Chalaronne. Dans le cadre du présent marché, le titulaire est donc chargé de : • La mise en œuvre du procédé épuratoire permettant d’atteindre les objectifs de traitement définis dans le CCTP. • La fourniture de l’ensemble des pompes nécessaires à la réalisation du traitement (pompage des lixiviats, refoulement des eaux traitées, …), y compris les branchements électriques à l’armoire de distribution du site et compteur d’entrée. • L’exploitation de la station de traitement dans le respect des performances contractuelles.

Informations complémentaires

Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée.
(Articles L.2123-1, R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique).

La procédure est une procédure ouverte où toutes les entreprises peuvent remettre une offre.

Coordonnées : 04 74 68 82 59

Contact : Gaël AUCLAIR

Description succincte du marché :

Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire l'exploitation d'une unité de traitement des lixiviats sur le site de Saint Etienne sur Chalaronne.

Dans le cadre du présent marché, le titulaire est donc chargé de :

• La mise en œuvre du procédé épuratoire permettant d’atteindre les objectifs de traitement définis dans le CCTP.

• La fourniture de l’ensemble des pompes nécessaires à la réalisation du traitement (pompage des lixiviats, refoulement des eaux traitées, …),
y compris les branchements électriques à l’armoire de distribution du site et compteur d’entrée.

• L’exploitation de la station de traitement dans le respect des performances contractuelles.

Lieu(x) d'exécution :

SYTRAIVAL- Site de Saint Etienne sur Chalaronne
Impasse de Longe Raie (Hameau Champs Cocard)
01140 ST ETIENNE SUR CHALARONNE

Allotissement : non

Variantes : les variantes ne sont pas autorisées

Critères de choix : voir CCTP
Seules les offres des candidats dont les capacités financières, techniques et professionnelles seront jugées suffisantes seront analysées.

Mode de réception candidature/Offre : Par voie électronique uniquement sur www.klekoon.com

Renseignements complémentaires :
Ils peuvent être obtenus à partir du profil d'acheteur à l'adresse www.klekoon.com dans l'espace <<Questions/Réponses>> du marché.

Lieu d'exécution

SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE

Informations complémentaires

Ajouté le : 29/09/2023 10:45:00

Marché Public : Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

L'acheteur public : "SYTRAIVAL" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)" ayant pour référence "K3906151" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

Titre de la pièce : CCAP lixiviats.pdf

En effet, l'article 9.7.3 Claude "Butoir" a été ajouté.

Date d'ajout de la pièce : 29/09/2023 10:43:17

Cordialement.

Ajouté le : 29/09/2023 10:51:00

Marché Public : Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

L'acheteur public : "SYTRAIVAL" a effectué une opération de concernant le DCE.

La consultation intitulée "Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)" ayant pour référence "K3906151" a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

Titre de la pièce : CCAP lixiviats.pdf

En effet, l'article 9.7.3 Clause "Butoir" a été ajouté.

Date d'ajout de la pièce : 29/09/2023 10:49:46

Cordialement.

Ajouté le : 03/10/2023 11:03:00

Visite de l'installation

Bonjour

La seconde et dernière visite est organisée le vendredi 06/10 à 14h.
Pour rappel la visite de l'installation est obligatoire comme indiqué dans le RC.

Cordialement,

Gaël AUCLAIR

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Autres éléments possiblement liés

Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Emetteur : SYTRAIVAL (01)

Source : Avis KLEKOON (3906151)

Parution : 21/09/2023

Clôture : 23/10/2023

Département : 01 (Ain)	Date de parution : 21/09/2023	Date de péremption : 23/10/2023
Annee : 2023	Edition : Septembre 2023	N° annonce : K3906151
Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Date de parution: 21/09/2023
Limite de réception des candidatures: 23/10/2023 à 12:00
Limite de réception des offres: 23/10/2023 à 12:00
Département: Ain (01)

Objet: Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Organisme émetteur: SYTRAIVAL

Description du marché:
(Adaptez le texte ci-dessous selon le type et la catégorie du marché)

Procédure : Le marché est passé selon la procédure adaptée.
(Articles L.2123-1, R.2123-1 et suivants du Code de la commande publique).

La procédure est une procédure ouverte où toutes les entreprises peuvent remettre une offre.

Coordonnées : 04 74 68 82 59

Contact : Gaël AUCLAIR

Description succincte du marché :

Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire l'exploitation d'une unité de traitement des lixiviats sur le site de Saint Etienne sur
Chalaronne.

Dans le cadre du présent marché, le titulaire est donc chargé de :

• La mise en oeuvre du procédé épuratoire permettant d’atteindre les objectifs de traitement définis dans le CCTP.

• La fourniture de l’ensemble des pompes nécessaires à la réalisation du traitement (pompage des lixiviats, refoulement des eaux traitées, …),
y compris les branchements électriques à l’armoire de distribution du site et compteur d’entrée.

• L’exploitation de la station de traitement dans le respect des performances contractuelles.

Lieu(x) d'exécution :

SYTRAIVAL- Site de Saint Etienne sur Chalaronne
Impasse de Longe Raie (Hameau Champs Cocard)
01140 ST ETIENNE SUR CHALARONNE

Allotissement : non

Variantes : les variantes ne sont pas autorisées

Critères de choix : voir CCTP
Seules les offres des candidats dont les capacités financières, techniques et professionnelles seront jugées suffisantes seront analysées.

Mode de réception candidature/Offre : Par voie électronique uniquement sur www.klekoon.com

Renseignements complémentaires :
Ils peuvent être obtenus à partir du profil d'acheteur à l'adresse www.klekoon.com dans l'espace <> du marché.
-
Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com

Classe d'activité:
- 90: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Exploitation d’une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)

Emetteur : SYTRAIVAL (01)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3907234)

Parution : 23/09/2023

Clôture : 23/10/2023

Département : 69 (Rhône)	Date de parution : 23/09/2023	Date de péremption : 23/10/2023 12:00:00
Annee : 2023	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 131309
marché d'exploitation d'une unité de traitement des lixiviats sur le site du sytraival situé à saint etienne sur chalaronne (01)

Département(s) de publication : 69, 1
Annonce No 23-131309

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		SYTRAIVAL, 130 rue Benoit Frachon, Point(s) de contact : Gael AUCLAIR, 69400, VILLEFRANCHE SUR SAONE, F, Téléphone : (+33) 4 74 68 82 59, Courriel : contact@sytraival.fr , Code NUTS : FRK2
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.sytraival.com Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.fr
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.fr
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Organisme de droit public
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Environnement

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Marché d?exploitation d?une unité de traitement des lixiviats sur le site du SYTRAIVAL situé à Saint Etienne sur Chalaronne (01)
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 90513500
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire l'exploitation d'une unité de traitement des lixiviats sur le site de Saint Etienne sur Chalaronne.Dans le cadre du présent marché, le titulaire est donc chargé de : ? La mise en ?uvre du procédé épuratoire permettant d?atteindre les objectifs de traitement définis dans le CCTP.? La fourniture de l?ensemble des pompes nécessaires à la réalisation du traitement (pompage des lixiviats, refoulement des eaux traitées, ...), y compris les branchements électriques à l?armoire de distribution du site et compteur d?entrée.? L?exploitation de la station de traitement dans le respect des performances contractuelles.
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : 480 000 euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 90513500
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 90500000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FRK2
		Lieu principal d'exécution : SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE
II.2.4)		Description des prestations : Le présent marché a pour objet de confier à son titulaire l'exploitation d'une unité de traitement des lixiviats sur le site de Saint Etienne sur Chalaronne.Dans le cadre du présent marché, le titulaire est donc chargé de : ? La mise en ?uvre du procédé épuratoire permettant d?atteindre les objectifs de traitement définis dans le CCTP.? La fourniture de l?ensemble des pompes nécessaires à la réalisation du traitement (pompage des lixiviats, refoulement des eaux traitées, ...), y compris les branchements électriques à l?armoire de distribution du site et compteur d?entrée.? L?exploitation de la station de traitement dans le respect des performances contractuelles.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : 480 000 euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 36
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché pourra être reconduit pour 2 périodes de 12 mois maximum. Le SYTRAIVAL informera l?exploitant, trois mois avant l?échéance du marché, de sa décision de poursuivre ou non le contrat. La reconduction est considérée comme refusée si aucune décision n?est prise à l?issue de ce délai.
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		23 octobre 2023 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 23 octobre 2023 - 12:01 Lieu : SYTRAIVAL VILLEFRANCHE SUR SAONE
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il s'agit d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : SEPT 2028
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
		La facturation en ligne sera acceptée
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Lyon, 184 RUE DUGUESCLIN, 69433, LYON CEDEX 3, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel (article L.551-1 et suivants du Code de justice administrative)
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		21 septembre 2023

Mots déscripteurs

Déchets non ménagers (prestations)

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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