Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

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972 Martinique

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975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de carburants (AOO)

Emetteur : SDIS25 (25)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 21/09/2022
Clôture : 20/10/2022

Détail du
marché

6

Pièces du
marché


Répondre au
marché

Questions /
Réponses
Acheteur public

SDIS25
10, chemin de la Clairière
25042 BESANCON FR
Téléphone : 0381853720

Informations générales

Référence de la consultation : 22S025
Mise en ligne : 21/09/2022 16:20:42
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 9 : Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

Département : Doubs (25)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 20/10/2022 12:00

Objet de la consultation

Fourniture de carburants (AOO). Cette consultation à pour objet : - La fourniture et le suivi de carburants par cartes pour la direction départementale du SDIS (lot n°1) - La fourniture de carburants (gazole-B7 et SP95-E5 ou E10) dans une station service pour vingt-trois centres d’incendie et de secours, l’atelier mécanique départemental et la plateforme logistique (lots n°2 à 26). La durée du marché est de quatre (4) ans à compter du 1er mars 2023.

Liste des lots
Lot : CARTE CARBURANTS DIRECTION
CARTE CARBURANTS DIRECTION
Lot : CARBURANTS MONTBELIARD
CARBURANTS MONTBELIARD
Lot : CARBURANTS BAUME-LES-DAMES
CARBURANTS BAUME-LES-DAMES
Lot : CARBURANTS MORTEAU
CARBURANTS MORTEAU
Lot : CARBURANTS AUDINCOURT/VALENTIGNEY
CARBURANTS AUDINCOURT/VALENTIGNEY
Lot : CARBURANTS MAICHE
CARBURANTS MAICHE
Lot : CARBURANTS VALDAHON
CARBURANTS VALDAHON
Lot : CARBURANTS GROUPEMENT EST
CARBURANTS GROUPEMENT EST
Lot : CARBURANTS PLATEFORME LOGISTIQUE
CARBURANTS PLATEFORME LOGISTIQUE
Lot : CARBURANTS ATELIER MECANIQUE DEPARTEMENTAL
CARBURANTS ATELIER MECANIQUE DEPARTEMENTAL
Lot : CARBURANTS ISLE-SUR-LE-DOUBS
CARBURANTS ISLE-SUR-LE-DOUBS
Lot : CARBURANTS SAINT-VIT
CARBURANTS SAINT-VIT
Lot : CARBURANTS BETHONCOURT/SOCHAUX
CARBURANTS BETHONCOURT/SOCHAUX
Lot : CARBURANTS ORCHAMPS-VENNES
CARBURANTS ORCHAMPS-VENNES
Lot : CARBURANTS ORNANS
CARBURANTS ORNANS
Lot : CARBURANTS PONT-DE-ROIDE
CARBURANTS POINT-DE-ROIDE
Lot : CARBURANTS AMANCEY
CARBURANTS AMANCEY
Lot : CARBURANTS PIERREFONTAINE-LES-VARANS
CARBURANTS PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Lot : CARBURANTS SANCEY
CARBURANTS SANCEY
Lot : CARBURANTS SAONE/MAMIROLLE
CARBURANTS SAONE/MAMIROLLE
Lot : CARBURANTS CLERVAL
CARBURANTS CLERVAL
Lot : CARBURANTS QUINGEY
CARBURANTS QUINGEY
Lot : CARBURANTS LE RUSSEY
CARBURANTS LE RUSSEY
Lot : CARBURANTS LEVIER
CARBURANTS LEVIER
Lot : CARBURANTS FRASNE
CARBURANTS FRASNE
Lot : CARBURANTS MANDEURE
CARBURANTS MANDEURE
Informations complémentaires

Lieu d'exécution

Différents sites du territoire départemental

Autres éléments possiblement liés


Fourniture de carburants (AOO)
Emetteur : SDIS25 (25)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3800164)
Parution : 21/09/2022
Clôture : 20/10/2022 12:00:00

Pièces du
marché

Indispo.Indisponible

Répondre au
marché

Indispo.Indisponible

Questions /
Réponses

Indispo.Indisponible
Département :  25  (Doubs) Date de parution : 21/09/2022 Date de péremption :  20/10/2022 12:00:00
Annee :  2022 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  125198
Fourniture de carburants (AOO)

Département(s) de publication : 25
Annonce No 22-125198
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SDIS25, 10, chemin de la Clairière, 25042, Besançon, F, Téléphone : (+33) 3 81 85 37 20, Courriel : frederic.jacoulet@sdis25.fr , Code NUTS : FRC21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Ordre et sécurité publics

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de carburants (AOO)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de carburants (AOO).Cette consultation à pour objet : - La fourniture et le suivi de carburants par cartes pour la direction départementale du SDIS (lot no1) - La fourniture de carburants (gazole-B7 et SP95-E5 ou E10) dans une station service pour vingt-trois centres d'incendie et de secours, l'atelier mécanique départemental et la plateforme logistique (lots no2 à 26).La durée du marché est de quatre (4) ans à compter du 1er mars 2023.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 26
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARTE CARBURANTS DIRECTION
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30163100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARTE CARBURANTS DIRECTION
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 450 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS MONTBELIARD
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS MONTBELIARD
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 500 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS BAUME-LES-DAMES
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS BAUME-LES-DAMES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 200 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS MORTEAU
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS MORTEAU
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché: 200 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS AUDINCOURT/VALENTIGNEY
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS AUDINCOURT/VALENTIGNEY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum annuel sur la durée du marché : 200 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS MAICHE
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS MAICHE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 150 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS VALDAHON
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS VALDAHON
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 100 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS GROUPEMENT EST
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS GROUPEMENT EST
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 100 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS PLATEFORME LOGISTIQUE
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS PLATEFORME LOGISTIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 100 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS ATELIER MECANIQUE DEPARTEMENTAL
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS ATELIER MECANIQUE DEPARTEMENTAL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 100 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS ISLE-SUR-LE-DOUBS
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS ISLE-SUR-LE-DOUBS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 100 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS SAINT-VIT
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS SAINT-VIT
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 80 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS BETHONCOURT/SOCHAUX
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS BETHONCOURT/SOCHAUX
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché: 80 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS ORCHAMPS-VENNES
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS ORCHAMPS-VENNES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 80 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS ORNANS
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS ORNANS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 80 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS PONT-DE-ROIDE
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS POINT-DE-ROIDE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 80 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS AMANCEY
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS AMANCEY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 60 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS PIERREFONTAINE-LES-VARANS
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 60 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS SANCEY
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS SANCEY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 60 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS SAONE/MAMIROLLE
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS SAONE/MAMIROLLE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 60 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS CLERVAL
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS CLERVAL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 60 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS QUINGEY
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS QUINGEY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 50 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS LE RUSSEY
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS LE RUSSEY
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 50 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS LEVIER
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS LEVIER
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 50 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS FRASNE
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS FRASNE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 50 000 ? HT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CARBURANTS MANDEURE
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09134000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 09132000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC21
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : CARBURANTS MANDEURE
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Maximum financier sur la durée du marché : 50 000 ? HT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 octobre 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 octobre 2022 - 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du SDIS 25 adresse www.pompiers25.fr - onglet marchés publics. Les offres seront déposées par voie dématérialisée sur ce même profil d'acheteur. Les demandes de renseignements complémentaires seront adressées sur le profil d'acheteur du SDIS 25 au plus tard huit jours avant la date limite de réception des offres. La personne publique se réserve le droit d'apporter, au plus tard cinq jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever de réclamation à ce sujet
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr , Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy-Préfecture de Meurthe et Moselle, 1, rue du Préfet Claude ERIGNAC, 54038, NANCY, F, Téléphone : (+33) 3 83 34 25 65, Courriel : caroline.page@meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr , Fax : (+33) 3 83 34 22 24
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier, 25000, BESANCON, F, Téléphone : (+33) 3 81 82 60 00, Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr , Fax : (+33) 3 81 82 60 01
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
19 septembre 2022
 
Mots déscripteurs
Carburant, hydrocarbure
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille Télécharger
DCE complet : 6 pièce(s) dématérialisée(s)
1,337 Mo
AE.docx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26)
19/09/2022 12:06:13 78,517 Ko
BP Lot1 cartes direction.docx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26)
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19/09/2022 12:06:53 560,954 Ko
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