Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE

Emetteur : COLLEGE de BALEONE (20)
Source : Klekoon - Procédure adaptée
Parution : 21/02/2019
Clôture : 25/03/2019

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Acheteur public

COLLEGE de BALEONE
BP 5413 CEDEX 5
20504 AJACCIO FR
Téléphone : 0495258636 ; Fax : 0495256950

Informations générales

Référence de la consultation :
Mise en ligne : 21/02/2019 16:22:33
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 15 : Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Département : Corse (20)
Date limite des candidatures :
Date limite des offres : 25/03/2019 16:00

Objet de la consultation

FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE

Liste des lots
Lot : BOUCHERIE, VOLAILLES FRAICHES
Voir données essentilles
Lot : CHARCUTERIE
Voir données essentilles
Lot : PRODUITS SURGELÉS
Voir données essentilles
Lot : FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Voir données essentilles
Lot : ÉPICERIE
Voir données essentilles
Lot : PATES FRAICHES
Voir données essentilles
Lot : LAIT, PRODUITS LAITIERS ET OVO-PRODUITS
Voir données essentilles
Lot : BOULANGERIE, PATISSERIE
Voir données essentilles
Lot : BOISSONS
Informations complémentaires

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires destinées au service de restauration du collège de BALEONE, il s'agit d'un Marché selon une Procédure Adaptée, sous forme d'un accord - cadre et de marchés subséquents exécutés par émission de bons de commande pour la période du 01/04/2019 au 31/12/2019.

Le présent accord-cadre fixe les modalités de mise en concurrence préalable aux « marchés subséquents » passés sur son fondement ainsi que les dispositions contractuelles applicables à ces marchés, dont l’objet est la fourniture de produits alimentaires destinés au service de restauration du Collège de BALEONE.

Il est « multi-attributaires ». L’ensemble des opérateurs sera mis en concurrence préalablement à l’attribution de chaque marché subséquent.


Les denrées mentionnées dans la liste des besoins ne restreignent pas l'application de l'accord-cadre à ces seuls produits.
Le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des achats complémentaires auprès des attributaires dans le respect du principe de leur mise en concurrence à la survenance du besoin.

Les entreprises peuvent soumissionner au titre d’un ou plusieurs lots complets. Toute offre incomplète sur un lot sera refusée. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande.
La mise en concurrence s’effectue au fur et à mesure du besoin, chaque semaine, quinzaine ou mensuellement.
Préalablement à chaque marché subséquent, l’établissement organise une consultation simplifiée sous forme
de demande de prix par télécopie, messagerie électronique rencontre commerciale physique ou téléphonique au service d’intendance ou analyse des prix sur catalogues, assurant aux titulaires égalité de traitement et transparence.
Les marchés sont attribués par le représentant du pouvoir adjudicateur dûment habilité.
Mise en ligne du dossier de consultation sur la plateforme de publication : il est téléchargeable gratuitement sur le Profil d'Acheteur à l'adresse suivante :
www.klekoon.com le 25/02/2019.

Lieu d'exécution

AJACCIO

Autres éléments possiblement liés


FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE
Emetteur : COLLEGE de BALEONE (20)
Source : Avis KLEKOON (3337022)
Parution : 25/02/2019
Clôture : 25/03/2019

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Département :  20A  (Corse-du-Sud) Date de parution :  25/02/2019 Date de péremption :  25/03/2019
Annee :  2019 Edition :  Février 2019 N° annonce  :  K3337022
FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE
 
Date de parution: 25/02/2019
Limite de réception des candidatures: 25/03/2019 à 16:00
Limite de réception des offres: 25/03/2019 à 16:00
Département: Corse-du-Sud (20A)
 

Objet: FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE
 

Organisme émetteur: COLLEGE de BALEONE BP 5413 CEDEX 5 20504 ajaccio ; Téléphone : 0495258636 ; Fax : 0495256950 ; e-mail : ce.i6200191n@ac-corse.fr
 

Description du marché:
La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires destinées au service de restauration du collège de BALEONE, il s'agit d'un Marché selon une Procédure Adaptée, sous forme d'un accord - cadre et de marchés subséquents exécutés par émission de bons de commande pour la période du 01/04/2019 au 31/12/2019.

Le présent accord-cadre fixe les modalités de mise en concurrence préalable aux « marchés subséquents » passés sur son fondement ainsi que les dispositions contractuelles applicables à ces marchés, dont l’objet est la fourniture de produits alimentaires destinés au service de restauration du Collège de BALEONE.

Il est « multi-attributaires ». L’ensemble des opérateurs sera mis en concurrence préalablement à l’attribution de chaque marché subséquent.


Les denrées mentionnées dans la liste des besoins ne restreignent pas l'application de l'accord-cadre à ces seuls produits.
Le pouvoir adjudicateur pourra procéder à des achats complémentaires auprès des attributaires dans le respect du principe de leur mise en concurrence à la survenance du besoin.

Les entreprises peuvent soumissionner au titre d’un ou plusieurs lots complets. Toute offre incomplète sur un lot sera refusée. Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande.
La mise en concurrence s’effectue au fur et à mesure du besoin, chaque semaine, quinzaine ou mensuellement.
Préalablement à chaque marché subséquent, l’établissement organise une consultation simplifiée sous forme
de demande de prix par télécopie, messagerie électronique rencontre commerciale physique ou téléphonique au service d’intendance ou analyse des prix sur catalogues, assurant aux titulaires égalité de traitement et transparence.
Les marchés sont attribués par le représentant du pouvoir adjudicateur dûment habilité.
Mise en ligne du dossier de consultation sur la plateforme de publication : il est téléchargeable gratuitement sur le Profil d'Acheteur à l'adresse suivante :
www.klekoon.com le 25/02/2019.

Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com
 

Classe d'activité:
- 15: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE
Emetteur : COLLEGE de BALEONE (20)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3338355)
Parution : 24/02/2019
Clôture : 25/03/2019 16:00:00

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Département :  20A  (Corse-du-Sud) Date de parution : 24/02/2019 Date de péremption :  25/03/2019 16:00:00
Annee :  2019 Edition (N°. BOAMP) :  N° annonce (BOAMP) :  29488
FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE

Département(s) de publication : 20A
Annonce No 19-29488
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COLLEGE DE BALEONE, Numéro national d'identification : 6200191n, BALEONE Cedex 5 BP 5413, 20504, ajaccio, F, Téléphone : (+33) 4 95 25 86 36, Courriel : ce.i6200191n@ac-corse.fr , Fax : (+33) 4 95 25 69 50, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.klekoon.com
Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE COLLÈGE DE BALEONE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : FOURNITURE DE DENRÉES RESTAURATION COLLECTIVE
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 150 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 9
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boucherie, volaille fraiches
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boucherie, volaille fraiches
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits surgelés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits et légumes frais
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits et légumes frais
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Épicerie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Épicerie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtes fraiches et produits élaborés frais
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pâtes fraiches et produits élaborés frais
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait, produits laitiers et ovo produits
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lait, produits laitiers et ovo produits
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 55523100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissons
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 1.e.r avril 2019 - Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2020
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 mars 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 mars 2019 - 16:01 Lieu : Collège de BALEONE
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2020
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de BASTIA, Villa MONTEPIANO, 20407, BASTIA, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 février 2019
 
Mots déscripteurs
Restauration collective
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55523100Services de restauration scolaire

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