Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE
Description
:
IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE
Identifiant interne
:
b373e33d-5695-4c9b-9ec1-e3ea31975081
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE TAILLES SPECIFIQUES
Description
:
IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE TAILLES SPECIFIQUES
Identifiant interne
:
1f446baa-2a5a-4fc6-b0e3-efb6eed5f8f9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL AMELIORE
Description
:
IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL AMELIORE
Identifiant interne
:
72600ec5-acba-424f-82be-d1b9fcf35a23
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL TORIC
Description
:
IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL TORIC
Identifiant interne
:
5fba0053-6bee-4b6b-aa69-34f29ebe028c
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
IMPLANT DE CATARACTE 3 PIECES POUR IMPLANT DE SULCUS
Description
:
IMPLANT DE CATARACTE 3 PIECES POUR IMPLANT DE SULCUS
Identifiant interne
:
abebdd5d-90dd-43e1-8cd0-685af8ebf94a
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
MEMBRANE AMNIOTIQUE
Description
:
MEMBRANE AMNIOTIQUE
Identifiant interne
:
748141b1-8413-49b0-8381-80b89339a96d
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33184100
Implants chirurgicaux
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. MONITEUR DE TELECARDIOLOGIE
Description
:
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. MONITEUR DE TELECARDIOLOGIE
Identifiant interne
:
4966d768-cc00-495e-b517-4d0e649ab0c0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182200
Système de stimulation cardiaque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
SYSTÈME DE STIMULATION DETECTION AUTOMATIQUE IRM. PETIT MODELE. SUIVI APNEE DU SOMMEIL EN DEPOT. ALGORYTHME SPECIFIQUE STIMULATION ATRIALE
Description
:
SYSTÈME DE STIMULATION DETECTION AUTOMATIQUE IRM. PETIT MODELE. SUIVI APNEE DU SOMMEIL EN DEPOT. ALGORYTHME SPECIFIQUE STIMULATION ATRIALE
Identifiant interne
:
97e48cdb-86b6-4671-8789-07b95c771e8d
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182200
Système de stimulation cardiaque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM AVEC DOUBLE CAPTEUR D'ASSERVISSEMENT ET CANAL DEDIE A LA REPONSE EVOQUEE
Description
:
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM AVEC DOUBLE CAPTEUR D'ASSERVISSEMENT ET CANAL DEDIE A LA REPONSE EVOQUEE
Identifiant interne
:
3bf0aa14-cb7b-4559-b948-a154623f263c
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182200
Système de stimulation cardiaque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
SYSTEME DE STIMULATION EQUIPE TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Description
:
SYSTEME DE STIMULATION EQUIPE TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Identifiant interne
:
b934f936-78d6-49cd-b423-19cb199961b4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182200
Système de stimulation cardiaque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
MONITEUR ECG IMPLANTABLE AVEC SYSTÈME D'INSERTION
Description
:
MONITEUR ECG IMPLANTABLE AVEC SYSTÈME D'INSERTION
Identifiant interne
:
58f73fed-d0a9-4cc5-8a2a-82a41eee5efc
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33169000
Instruments de chirurgie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
MONITEUR ECG IMPLANTABLE EN DEPOT AVEC TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Description
:
MONITEUR ECG IMPLANTABLE EN DEPOT AVEC TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Identifiant interne
:
0f8b46bc-a654-4005-9871-97de5e9ca593
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182240
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. FREQUENCE ASSERVIE CONFIRMATION CAPTURE VENTRICULAIRE. SUIVI AUTOMATIQUE DE SEUIL
Description
:
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. FREQUENCE ASSERVIE CONFIRMATION CAPTURE VENTRICULAIRE. SUIVI AUTOMATIQUE DE SEUIL
Identifiant interne
:
0794eb0f-3d2f-4d13-840b-9d626a1208f0
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182200
Système de stimulation cardiaque
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
INTRODUCTEUR PELABLE POUR POSE DE SONDE DE PACEMAKER
Description
:
INTRODUCTEUR PELABLE POUR POSE DE SONDE DE PACEMAKER
Identifiant interne
:
2ee34227-70ba-4cc5-898b-834b216a7aa2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33169000
Instruments de chirurgie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE
Description
:
INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE
Identifiant interne
:
7dbb5535-33a9-4aab-962f-1b67066dbced
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33169000
Instruments de chirurgie
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
ELECTRODE DIAGNOSTIQUE A COURBURE FIXE POUR EVALUATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES
Description
:
ELECTRODE DIAGNOSTIQUE A COURBURE FIXE POUR EVALUATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES
Identifiant interne
:
0a2b2ef3-d50c-4c07-87a5-c76e0a1bdef6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182240
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE POUR PACEMAKER
Description
:
ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE POUR PACEMAKER
Identifiant interne
:
33e4c1ce-a86b-4f9e-bbb1-60ba7e021460
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
33182240
Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
25 Rue de Fresnay
Ville
:
ALENCON
Code postal
:
61000
Subdivision pays (NUTS)
:
Orne
(
FRD13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/04/2026
Date de fin de durée
:
31/03/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11
Documents de marché
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/11/2025
à 13:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours
:
Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
CHIC Alençon-Mamers
