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976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Fourniture de Dispositif Médicaux Implantables et Dispositif Médicaux Stériles...

Emetteur : Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers (61)
Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert
Parution : 29/10/2025
Clôture : 26/11/2025

Détail du
marché

9

Pièces du
marché


Répondre au
marché

Questions /
Réponses
Alerte : 1 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation
Acheteur public

Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers
25 rue de fresnay
61000 ALENCON FR
Téléphone : 0233323030

Informations générales

Référence de la consultation : 25-46
Mise en ligne : 29/10/2025 16:02:41
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 33 : Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Département : Orne (61)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 26/11/2025 13:00

Objet de la consultation

Fourniture de Dispositif Médicaux Implantables et Dispositif Médicaux Stériles

Liste des lots
Lot : IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE
IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE
Lot : IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE TAILLES SPECIFIQUES
IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE TAILLES SPECIFIQUES
Lot : IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL AMELIORE
IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL AMELIORE
Lot : IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL TORIC
IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL TORIC
Lot : IMPLANT DE CATARACTE 3 PIECES POUR IMPLANT DE SULCUS
IMPLANT DE CATARACTE 3 PIECES POUR IMPLANT DE SULCUS
Lot : MEMBRANE AMNIOTIQUE
MEMBRANE AMNIOTIQUE
Lot : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. MONITEUR DE TELECARDIOLOGIE
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. MONITEUR DE TELECARDIOLOGIE
Lot : SYSTÈME DE STIMULATION DETECTION AUTOMATIQUE IRM. PETIT MODELE. SUIVI APNEE DU SOMMEIL EN DEPOT. ALGORYTHME SPECIFIQUE STIMULATION ATRIALE
SYSTÈME DE STIMULATION DETECTION AUTOMATIQUE IRM. PETIT MODELE. SUIVI APNEE DU SOMMEIL EN DEPOT. ALGORYTHME SPECIFIQUE STIMULATION ATRIALE
Lot : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM AVEC DOUBLE CAPTEUR D'ASSERVISSEMENT ET CANAL DEDIE A LA REPONSE EVOQUEE
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM AVEC DOUBLE CAPTEUR D'ASSERVISSEMENT ET CANAL DEDIE A LA REPONSE EVOQUEE
Lot : SYSTEME DE STIMULATION EQUIPE TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
SYSTEME DE STIMULATION EQUIPE TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Lot : MONITEUR ECG IMPLANTABLE AVEC SYSTÈME D'INSERTION
MONITEUR ECG IMPLANTABLE AVEC SYSTÈME D'INSERTION
Lot : MONITEUR ECG IMPLANTABLE EN DEPOT AVEC TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
MONITEUR ECG IMPLANTABLE EN DEPOT AVEC TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Lot : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. FREQUENCE ASSERVIE CONFIRMATION CAPTURE VENTRICULAIRE. SUIVI AUTOMATIQUE DE SEUIL
SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. FREQUENCE ASSERVIE CONFIRMATION CAPTURE VENTRICULAIRE. SUIVI AUTOMATIQUE DE SEUIL
Lot : INTRODUCTEUR PELABLE POUR POSE DE SONDE DE PACEMAKER
INTRODUCTEUR PELABLE POUR POSE DE SONDE DE PACEMAKER
Lot : INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE
INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE
Lot : ELECTRODE DIAGNOSTIQUE A COURBURE FIXE POUR EVALUATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES
ELECTRODE DIAGNOSTIQUE A COURBURE FIXE POUR EVALUATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES
Lot : ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE POUR PACEMAKER
ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE POUR PACEMAKER
Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers
Informations complémentaires

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ALENCON – MAMERS
25 rue de Fresnay - BP354
61014 ALENCON cedex

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Appel d’offres n°25-46 soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Objet de la consultation : La Fourniture de dispositifs médicaux implantables et dispositifs médicaux stériles
Lieu d'exécution : CHIC Alençon – Mamers

Type de marché : Fourniture

Durée : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est conclu à compter du 01/04/2026 ou à sa date de notification jusqu’au 31/03/2027
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu’au 31/03/2030.
Variante autorisée : OUI
Prestation Supplémentaire Eventuelle obligatoire : OUI

Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Nombre de lots : 17.

Date limite de réception des offres : Mercredi 26 Novembre, à 13 heures

Critères de sélection des candidatures :
Situation juridique, capacités économique et financière, références professionnelles

Critères de jugement des offres :
Critères Pondération
1 - Qualité 58%
1.1 Qualité des dispositifs et produits proposés (caractéristiques techniques du Dispositif M.) 35%
1.2 Qualité de la traçabilité, présentation (ergonomie de l’emballage, du conditionnement et de l’étiquetage) 10%
1.3 Note environnementale 13%
2 - Prix des prestations 30%
3- Questionnaire Prestation Fournisseur 12%

POINTS D’ATTENTION : Afin d’optimiser l’analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons avant la date limite de réception des offres, selon les dispositions indiquées dans le Règlement de Consultation

Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation et les renseignements administratifs peuvent être obtenus : marchespublics@ch-alencon.fr ou sur le site : www.klekoon.com
Aucun élément du dossier de consultation ne sera transmis par courrier, fax ou mail.

Date d'envoi du présent avis à la publication: 29/10/2025

Lieu d'exécution

ALENCON

Informations complémentaires
Ajouté le : 04/11/2025 14:12:00
Marché Public : Fourniture de Dispositif Médicaux Implantables et Dispositif Médicaux Stériles...

L'acheteur public : "Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers" a effectué une opération concernant le DCE.

La consultation intitulée : "Fourniture de Dispositif Médicaux Implantables et Dispositif Médicaux Stériles..." ayant pour référence "25-46" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au DCE:


- Questionnaire renseignements fournisseurs a été modifié.

Cordialement.
Liste des pièces du marché Mise en ligne Taille
25-46 RC.pdf
29/10/2025 16:00:00 301 Ko
Télécharger le RC
DCE complet : 8 pièce(s) dématérialisée(s)
1,771 Mo
25-46 AE.docx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 16:00:19 55,292 Ko
25-46 Annexe 1 au CCP - Descriptif du Besoin et echantillons.xlsx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 16:00:00 40,530 Ko
25-46 Annexe 2 AE - BPU.xlsx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 16:00:27 40,962 Ko
25-46 Annexe 2 au CCP - Contrat de Depot PHARMA.doc(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 16:00:08 100,000 Ko
25-46 CCP.pdf(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 15:59:51 704,254 Ko
25-46 Fiche Prestation Fournisseur.xlsx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 16:00:40 778,731 Ko
Fiche de Renseignement.doc(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
29/10/2025 16:00:49 76,500 Ko
Questionnaire renseignements fournisseurs.docx(lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17)
04/11/2025 14:11:49 17,039 Ko

Veuillez sélectionner les pièces du DCE que vous souhaitez télécharger

num_adh = 0 num_adh_prive = 650648
Question posée le 04/11/2025 13:57:22

Bonjour, dans cette annexe que nous devons compléter, les numéros de lots ne correspondent pas à ceux nommés dans l'avis du BOAMP et dans le Descriptif des besoins. Pourriez-vous svp nous renvoyer une annexe corrigée ? Merci d'avance

Réponse de l'organisme émetteur : 04/11/2025 14:12:58

Bonjour,

Je vous informe que l'annexe "Questionnaire renseignements fournisseurs" à été modifié.

Cordialement,

Votre message

Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.
Reseigner le champ

Autres éléments possiblement liés

Emetteur : Centre Hospitalier Intercommunal Alençon-Mamers (61)
Source : Avis BOAMP Appel d'offre (4126089)
Parution : 02/11/2025
Clôture : 26/11/2025
Département :  61  (Orne) Date de parution : 02/11/2025 Date de péremption :  26/11/2025 13:00:00
Annee :  2025 Edition (N°. BOAMP) :  25 N° annonce (BOAMP) :  121748
Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et Dispositifs Médicaux Stériles
http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR"> Avis de marché - Avis n° 25-121748 du 31/10/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 61
Annonce n° 25-121748
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHIC Alençon-Mamers
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et Dispositifs Médicaux Stériles
Description : Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables et Dispositifs Médicaux Stériles
Identifiant de la procédure : 2855086d-2eab-4a29-9db4-1f6bbbd312e4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE
Description : IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE
Identifiant interne : b373e33d-5695-4c9b-9ec1-e3ea31975081
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE TAILLES SPECIFIQUES
Description : IMPLANT DE CATARACTE MONOFOCAL 1 PIECE TAILLES SPECIFIQUES
Identifiant interne : 1f446baa-2a5a-4fc6-b0e3-efb6eed5f8f9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL AMELIORE
Description : IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL AMELIORE
Identifiant interne : 72600ec5-acba-424f-82be-d1b9fcf35a23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL TORIC
Description : IMPLANT DE CATARACTE 1 PIECE MONOFOCAL TORIC
Identifiant interne : 5fba0053-6bee-4b6b-aa69-34f29ebe028c
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : IMPLANT DE CATARACTE 3 PIECES POUR IMPLANT DE SULCUS
Description : IMPLANT DE CATARACTE 3 PIECES POUR IMPLANT DE SULCUS
Identifiant interne : abebdd5d-90dd-43e1-8cd0-685af8ebf94a
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : MEMBRANE AMNIOTIQUE
Description : MEMBRANE AMNIOTIQUE
Identifiant interne : 748141b1-8413-49b0-8381-80b89339a96d
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184100 Implants chirurgicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. MONITEUR DE TELECARDIOLOGIE
Description : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. MONITEUR DE TELECARDIOLOGIE
Identifiant interne : 4966d768-cc00-495e-b517-4d0e649ab0c0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : SYSTÈME DE STIMULATION DETECTION AUTOMATIQUE IRM. PETIT MODELE. SUIVI APNEE DU SOMMEIL EN DEPOT. ALGORYTHME SPECIFIQUE STIMULATION ATRIALE
Description : SYSTÈME DE STIMULATION DETECTION AUTOMATIQUE IRM. PETIT MODELE. SUIVI APNEE DU SOMMEIL EN DEPOT. ALGORYTHME SPECIFIQUE STIMULATION ATRIALE
Identifiant interne : 97e48cdb-86b6-4671-8789-07b95c771e8d
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM AVEC DOUBLE CAPTEUR D'ASSERVISSEMENT ET CANAL DEDIE A LA REPONSE EVOQUEE
Description : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM AVEC DOUBLE CAPTEUR D'ASSERVISSEMENT ET CANAL DEDIE A LA REPONSE EVOQUEE
Identifiant interne : 3bf0aa14-cb7b-4559-b948-a154623f263c
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : SYSTEME DE STIMULATION EQUIPE TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Description : SYSTEME DE STIMULATION EQUIPE TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Identifiant interne : b934f936-78d6-49cd-b423-19cb199961b4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : MONITEUR ECG IMPLANTABLE AVEC SYSTÈME D'INSERTION
Description : MONITEUR ECG IMPLANTABLE AVEC SYSTÈME D'INSERTION
Identifiant interne : 58f73fed-d0a9-4cc5-8a2a-82a41eee5efc
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : MONITEUR ECG IMPLANTABLE EN DEPOT AVEC TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Description : MONITEUR ECG IMPLANTABLE EN DEPOT AVEC TELECARDIOLOGIE A TRANSMISSION QUOTIDIENNE
Identifiant interne : 0f8b46bc-a654-4005-9871-97de5e9ca593
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. FREQUENCE ASSERVIE CONFIRMATION CAPTURE VENTRICULAIRE. SUIVI AUTOMATIQUE DE SEUIL
Description : SYSTEME DE STIMULATION COMPATIBLE IRM. FREQUENCE ASSERVIE CONFIRMATION CAPTURE VENTRICULAIRE. SUIVI AUTOMATIQUE DE SEUIL
Identifiant interne : 0794eb0f-3d2f-4d13-840b-9d626a1208f0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : INTRODUCTEUR PELABLE POUR POSE DE SONDE DE PACEMAKER
Description : INTRODUCTEUR PELABLE POUR POSE DE SONDE DE PACEMAKER
Identifiant interne : 2ee34227-70ba-4cc5-898b-834b216a7aa2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE
Description : INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE
Identifiant interne : 7dbb5535-33a9-4aab-962f-1b67066dbced
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33169000 Instruments de chirurgie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : ELECTRODE DIAGNOSTIQUE A COURBURE FIXE POUR EVALUATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES
Description : ELECTRODE DIAGNOSTIQUE A COURBURE FIXE POUR EVALUATION DES ARYTHMIES CARDIAQUES
Identifiant interne : 0a2b2ef3-d50c-4c07-87a5-c76e0a1bdef6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE POUR PACEMAKER
Description : ENVELOPPE ANTIBACTERIENNE RESORBABLE POUR PACEMAKER
Identifiant interne : 33e4c1ce-a86b-4f9e-bbb1-60ba7e021460
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182240 Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : ALENCON
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/04/2026
Date de fin de durée : 31/03/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/11/2025 à 13:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : groupement d'opérateurs économiques
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Caen 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN CEDEX 4 Tél : 02 31 70 72 72 Télécopie : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : CHIC Alençon-Mamers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHIC Alençon-Mamers
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHIC Alençon-Mamers
Numéro d’enregistrement : 25-46
Adresse postale : 25 Rue de Fresnay
Ville : Alençon
Code postal : 61000
Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ch-alencon.fr
Téléphone : 0233323030
Adresse internet : http://www.klekoon.com
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2855086d-2eab-4a29-9db4-1f6bbbd312e4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/10/2025 à 12:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/10/2025
 
Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33169000Instruments de chirurgie
33182200Système de stimulation cardiaque
33182240Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques
33184100Implants chirurgicaux