Appel d'offres : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

Appel d'offre

FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

Emetteur : CH de Châteauroux - Le Blanc (36)

Source : Klekoon - Appel d’offres ouvert

Parution : 03/11/2023

Clôture : 04/12/2023

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Questions /
Réponses

Alerte : 2 nouvelle(s) mise(s) à jour de cette consultation

Acheteur public

CH de Châteauroux - Le Blanc
216 avenue de Verdun - BP 585
36019 CHATEAUROUX FR
Téléphone : 0254296000 ; Fax : 0254296063

Informations générales

Référence de la consultation : 2023-11-001-MG
Mise en ligne : 03/11/2023 13:58:23
Mode de passation :
Catégorie de marché : Fournitures
Classe d'activité : Classe 9 : Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

Département : Indre (36)
Date limite des candidatures (heure de Paris) :
Date limite des offres (heure de Paris) : 04/12/2023 12:00

Objet de la consultation

FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

Liste des lots

Lot : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

Informations complémentaires

La présente consultation a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour les différents bâtiments et annexes du Centre Hospitalier de La Châtre.

- Centre Hospitalier de La Châtre – 40 rue des Oiseaux, 36400 LA CHATRE
- EHPAD de Cluis – 4 route d’Aigurande, 36340 CLUIS
- EHPAD d’Aigurande – 5 avenue Rollinat, 36140 AIGURANDE

Le marché est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 1er Janvier 2024.

Lieu d'exécution

LA CHATRE

Informations complémentaires

Ajouté le : 17/11/2023 16:27:00

Marché Public : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

La consultation intitulée : "FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE" a été modifiée.

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été ajoutées au dossier de consultation des entreprises initial :

- PLAN_PREVENTION CH LA CHATRE.doc.pdf (322,42 Ko)

Bonne réception

La cellule territoriale des achats et des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX - LE BLANC

Ajouté le : 21/11/2023 10:41:00

Marché Public : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

La consultation intitulée "FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE" ayant pour référence a été modifiée..

Nous vous informons que les pièces suivantes ont été mises à jour.

Titre de la pièce : CCP FIOUL v2.pdf
Date d'ajout de la pièce : 21/11/2023 10:40:43

remplace la pièce :

#anciennes_pieces#

Bonne réception

La cellule territoriale des achats et des marchés publics
Centre hospitalier CHATEAUROUX - LE BLANC

Liste des pièces du marché	Mise en ligne	Taille
RC FIOUL.pdf	03/11/2023 13:43:00	398 Ko
Télécharger le RC

Question posée le 16/11/2023 08:19:34

il n'est pas possible de faire une offre sur barème fournisseur avec un rabais et que ce rabais sera fixe sur la durée du marché et applicable sur le DIREM, afin d'éviter les ventes à perte, nous pourrions faire une offre moins disante que si nous prenions la même référence pour la remise et la variation.
pouvons nous remettre notre offre sur Direm, avec rabais fixe applicable lors de la variation de prix du DIREM pendant toute la durée du marché ?

Réponse de l'organisme émetteur : 21/11/2023 10:40:07

Bonjour,

Nous répondons favorablement à votre demande.

A ce titre, le CCP a été modifié dans ce sens.

Cordialement,

Question posée le 15/11/2023 14:39:13

bonjour il est indiqué dans la remise de l'offre que nous devons complété, daté et signé le plan de prévention, cependant celui-ci n'est pas présent dans le DCE

Réponse de l'organisme émetteur : 17/11/2023 16:25:02

Bonjour,

Le plan de prévention va être rajouté au DCE.

Cordialement,

La cellule des marchés publics

Question posée le 15/11/2023 13:02:59

dans le CCP, Variation des prix, vous indiquez les variations du DIREM et plus du barème fournisseur, pouvez vous nous confirmer que la variation de prix est sur barème fournisseurs et qu'a chaque modification de ce barème, le fournisseur est tenu de vous le communiquer.

Réponse de l'organisme émetteur : 15/11/2023 14:33:53

Bonjour,

Le barème fournisseur établit les prix du marché, par contre les variations de ces prix se feront par rapport au barème de DIREM.

Cordialement,

La cellule des marchés publics

Question posée le 07/11/2023 14:26:51

pouvez vous nous confirmer si nous remettons nos prix sur Barème fournisseur, ou sur DIREM ?

Réponse de l'organisme émetteur : 09/11/2023 11:10:44

Bonjour,

Nous vous confirmons devoir remettre vos prix sur barème fournisseur.

Cordialement,

La cellule des marchés publics

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Veuillez ne pas indiquer le nom de votre entreprise car l'échange est susceptible d'être rendu public.

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FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE

Emetteur : CH de Châteauroux - Le Blanc (36)

Source : Avis BOAMP Appel d'offre (3921201)

Parution : 05/11/2023

Clôture : 04/12/2023

Département : 36 (Indre)	Date de parution : 05/11/2023	Date de péremption : 04/12/2023 12:00:00
Annee : 2023	Edition (N°. BOAMP) :	N° annonce (BOAMP) : 154227
fourniture de fioul domestique ordinaire pour le centre hospitalier de la chatre

Département(s) de publication : 36
Annonce No 23-154227

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		CH de Châteauroux, Numéro national d'identification : SANTE, BP 585, 36019, châteauroux Cedex, F, Courriel : achats.ght36@ch-chateauroux.fr , Code NUTS : FR
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.ch-chateauroux-leblanc.fr Adresse du profil acheteur : http://www.klekoon.com

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.klekoon.com
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : http://www.klekoon.com
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autre type : SANTE
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Autre activité : SANTE

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE
		Numéro de référence :
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 09135100
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Fournitures
II.1.4)		Description succincte : La présente consultation a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour les différents bâtiments et annexes du Centre Hospitalier de La Châtre.
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui
		Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE ORDINAIRE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 09135100
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR
		Lieu principal d'exécution :
II.2.4)		Description des prestations : La présente consultation a pour objet la fourniture de fioul domestique ordinaire pour les différents bâtiments et annexes du Centre Hospitalier de La Châtre.
II.2.5)		Critères d'attribution

		Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
		Durée en mois : 48
		Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
		Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)		Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
		Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)		Variantes
		Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.12)		Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)		Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
		Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)		Capacité économique et financière
		Liste et description succincte des critères de sélection :
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)		Capacité technique et professionnelle
		Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Le candidat remettra une liste de références de travaux (montants TTC) dûment exécutés sur les trois dernières années en lien à l?objet de la présente consultation. Il pourra et est invité à fournir tout certificat de bonne exécution pour appuyer ces références.
		Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :

III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Type de procédure
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
		Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)		Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)		Information sur la négociation
IV.1.6)		Enchère électronique :
IV.1.8)		Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
		Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
		4 décembre 2023 - 12:00
IV.2.3)		Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français
IV.2.6)		Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
		L'offre doit être valable jusqu'au :
		ou
		Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)		Modalité d'ouverture des offres
		Date : 4 décembre 2023 - 12:00
		Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)		RENOUVELLEMENT
		Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
		Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, LIMOGES, F, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		3 novembre 2023

Mots déscripteurs

Combustible

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

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