Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et maintenance des équipements d’extinction, de désenfumage, et de balisage des Hôpitaux Champagne Sud
Description
:
Fourniture et maintenance des équipements d’extinction, de désenfumage, et de balisage des Hôpitaux Champagne Sud
Identifiant de la procédure
:
ba8080cf-cedd-42ba-805b-7d1cf66bf9e3
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
- LOT 1 : Fourniture et pose de plans d’évacuation et d’intervention
Description
:
Fourniture et pose de plans d’évacuation et d’intervention
Identifiant interne
:
8e2f0c97-0fdf-4c0e-b793-d35795cb7891
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35000000
Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au DCE
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
- LOT 2 : Fourniture de consigne de sécurité et étiquetages
Description
:
Fourniture de consigne de sécurité et étiquetages
Identifiant interne
:
5dbc48ff-ecf9-49d2-897c-cd408c8706b5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
35000000
Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au DCE
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
- LOT 3 : Entretien des extincteurs et RIA
Description
:
Se référer au DCE
Identifiant interne
:
6db2f528-3df2-4078-8b9f-bba56fc898e3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50413200
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au DCE
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
- LOT 4 : Entretien des hydrants
Description
:
Entretien des hydrants
Identifiant interne
:
1e7e89a0-81b6-4867-a88f-34f321584dbc
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50413200
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au DCE
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
- LOT 5 : Maintenance blocs autonomes d’éclairages de sécurité En Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE ou option 1) au lot 5 : Remise en état de première visite du matériel et des installations
Description
:
Se référer au DCE
Identifiant interne
:
e7cc9889-3194-4455-a12e-6e54095efcc6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50413200
Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au DCE
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
- LOT 6 : Entretien des systèmes de désenfumage En Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE ou option 1) au lot 6 : Mesures de débit de désenfumage
Description
:
Se référer au DCE
Identifiant interne
:
1c262848-45a1-4db7-a1e2-ba840e2d2128
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50324200
Services de maintenance préventive
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
- LOT 7 : Formation du personnel En Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE ou option 1) au lot 7 : La réalisation des formations dans une unité mobile légère
Description
:
Se référer au DCE
Identifiant interne
:
3226efd8-c68c-41cc-b29d-ebe36ff6f0d9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Aube
(
FRF22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Les Marchés résultant de la présente consultation sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la date de notification Renouvelable une fois pour la même durée.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
5.1.9
Critères de sélection
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
25/11/2024
à 12:00
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/12/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Centre Hospitalier de Troyes
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
ba8080cf-cedd-42ba-805b-7d1cf66bf9e3
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
25/10/2024
à 16:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
